Passation de marchés: Communaute de communes du Pays de L'Arbresle

>20 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communaute de communes du Pays de L'Arbresle

2025-12-26   PRESTATIONS DE DERATISATION ET DE DESINSECTISATION SUR LE TERRITOIRE DE LA CCPA ET DE LA COMMUNE DE BRUSSIEU (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Ce marché a pour objet la dératisation (Rattus Rattus et Rattus Norvegicus) et la désinsectisation (traitement des nuisibles : blattes, cafards, fourmis, guêpes et frelons…) des réseaux et du patrimoine de la Communauté de Communes du Pays de L'Arbresle (CCPA) et de la commune de Brussieu, membre de la Communauté de … Voir la passation de marché »
2025-10-20   IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Impression des documents de communication sur supports papier et autres supports.<br/> Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dupligrafic Imprimerie Courand et Associés Imprimerie Malvezin-Valadou Nord Imprim
2025-10-14   Entretien des espaces verts - Lot n°2 : Patrimoine (bâti et non bâti) (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Jacquard Espaces Verts
2025-09-12   PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : prestation de service d'assurance au bénéfice des communes de LENTILLY et SAIN BEL et de la Communauté de Communes du PAYS DE L'ARBRESLE (appelée CCPA). <br/> Voir la passation de marché »
2025-09-02   Exploitation des déchèteries (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Exploitation des 3 déchèteries de la communauté de communes du Pays de L'Arbresle Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-09-01   Travaux de voirie / mobilité (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de réparation, de réaménagement ou de création de voirie (tous corps associés). Voir la passation de marché »
2025-04-16   Fourniture et pose de composteurs collectifs - Marché réservé (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Fourniture et pose de composteurs collectifs. Marché réservé aux structures du handicap (Article L. 2113-12 du Code de la commande publique) et aux structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) accompagnant les personnes défavorisées (Article L.2113-14 du Code de la commande publique) Voir la passation de marché »
2025-03-03   Transport des élèves des écoles primaires vers la piscine intercommunale et les espaces naturels sensibles (ENS) (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Transport des élèves des écoles primaires vers la piscine intercommunale et les espaces naturels sensibles (ENS) Voir la passation de marché »
2024-12-03   Services d’infogérance pour les systèmes d’information de la CCPA et des communes membres (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Services d’infogérance pour les systèmes d’information de la CCPA et des communes membres Voir la passation de marché »
2024-04-10   Missions de maitrise d’œuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de la mobilité et de la voirie (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Missions de maitrise d’œuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de la mobilité et de la voirie Voir la passation de marché »
2024-04-08   Missions de maitrise d’œuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de l’assainissement et des eaux pluviales (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Missions de maitrise d’œuvre pour la réalisation de travaux dans le domaine de l’assainissement et des eaux pluviales Voir la passation de marché »
2020-12-18   Entretien des espaces verts — relance des lots 1 et 2 (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Prestation d'entretien des espaces verts de la communauté de communes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Jacquard Espaces Verts Terideal
2020-10-16   Élaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales du pays de l'Arbresle (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Élaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales du pays de l'Arbresle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aralep Hydratec Setec
2020-09-04   Diagnostics périodiques des systèmes d'assainissement de la CCPA (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
La consultation a pour objet la réalisation du diagnostic périodique des systèmes d'assainissement qui passera par les missions suivantes: état des lieux; investigations ou prestations complémentaires; élaboration d'un programme pluriannuel d'actions; mise à jour des SGA. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Altereo IRH Ingénieur Conseil Réalités environnement SARL Safege SAS
2020-03-05   Entretien des espaces verts communautaires (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Prestation d'entretien des espaces verts de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Rhône Insertion Environnement
2020-02-03   Fourniture et pose de panneaux de signalisation (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Fourniture et pose de panneaux de signalisation: relance du lot 1 «fourniture et pose de signalisation d'intérêt local» suite à une procédure infructueuse et la déclaration sans suite du lot 1. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Signature Lyon
2017-02-10   Entretien des espaces de la communauté de communes du pays de l'Arbresle (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
Il s'agit de l'entretien des espaces verts sur l'ensemble des sites de la communauté de communes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chanavat Paysage
2017-02-09   Accord-cadre pour la fourniture de matériels et logiciels informatiques (Communaute de communes du Pays de L'Arbresle)
L'accord-cadre a pour objet: groupement de commandes relatif à la fourniture de matériel informatique pour la Communauté de communes du Pays de L'Arbresle, les communes de L'Arbresle, Bibost, Bully, Chevinay, Dommartin, Éveux, Fleurieux sur L'Arbresle, Lentilly, Sain-Bel, Saint-Germain-Nuelles, Saint-Germain-sur-Bibost, Saint-Pierre-la-Palud, Savigny, Sourcieux-les-Mines, syndicat SIABA, syndicat SYRIBT. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Scriba