Passation de marchés: Communauté de communes du clunisois
8 marchés publics archivés
Communauté de communes du clunisois a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) et services de transport routier.
Récents marchés passés par Communauté de communes du clunisois
2026-03-09
Caractérisation et cartographie des milieux ouverts du site Natura 2000 FR2601016 " Bocage, forêts et milieux... (Communauté de communes du clunisois)
Caractériser les habitats naturels par la phytosociologie Réaliser des inventaires par échantillonnage sur le terrain Réaliser la cartographie des habitats naturels selon le cahier des charges du Conservatoire Botanique National de Bourgogne Franche Comté Voir la passation de marché »
Caractériser les habitats naturels par la phytosociologie Réaliser des inventaires par échantillonnage sur le terrain Réaliser la cartographie des habitats naturels selon le cahier des charges du Conservatoire Botanique National de Bourgogne Franche Comté Voir la passation de marché »
2025-10-07
SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT INTERCOMMUNAL - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLUNISOIS (Communauté de communes du clunisois)
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre mono-attributaire, pour la réalisation d’un Schéma Directeur d’Assainissement intercommunal sur le territoire de la Communauté de communes du Clunisois. Retrouvez les détails de la consultation dans le Règlement de Consultation. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un accord-cadre mono-attributaire, pour la réalisation d’un Schéma Directeur d’Assainissement intercommunal sur le territoire de la Communauté de communes du Clunisois. Retrouvez les détails de la consultation dans le Règlement de Consultation. Voir la passation de marché »
2023-06-21
suivi animation D'Une operation programmee de L'Habitat (Communauté de communes du clunisois)
le présent marché porte sur une mission de suivi-animation de l'opah.le démarrage du marché interviendra à compter de la date fixée par l'ordre de service établi à cet effet et qui en précisera la période d'exécution. Le démarrage est estimé au 16/10/2023 Voir la passation de marché »
le présent marché porte sur une mission de suivi-animation de l'opah.le démarrage du marché interviendra à compter de la date fixée par l'ordre de service établi à cet effet et qui en précisera la période d'exécution. Le démarrage est estimé au 16/10/2023 Voir la passation de marché »
2022-07-21
étude de faisabilité et de programmation du nouveau pôle d'accueil à Cluny "Bien accueillir au cour de Cluny, du... (Communauté de communes du clunisois)
étude de faisabilité et de programmation du nouveau pôle d'accueil à Cluny "Bien accueillir au cour de Cluny, du clunisois et du réseau clunisien" Voir la passation de marché »
étude de faisabilité et de programmation du nouveau pôle d'accueil à Cluny "Bien accueillir au cour de Cluny, du clunisois et du réseau clunisien" Voir la passation de marché »
2021-06-01
Exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principale, la desserte... (Communauté de communes du clunisois)
La présente consultation concerne l'exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principale, la desserte d'établissements scolaires sur le territoire de la Communauté de communes du Clunisois. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principale, la desserte d'établissements scolaires sur le territoire de la Communauté de communes du Clunisois. Voir la passation de marché »
2018-03-20
Etude préalable au transfert des compétences eau et assainissement (Communauté de communes du clunisois)
Etude ayant pour objet de définir les modalités et conséquences financières, techniques et juridiques du transfert des compétences eau et assainissement à la communauté de communes du Clunisois. L'étude intègre les compétences d'eau potable, assainissement collectif et non collectif, eaux pluviales urbaines l'étude comprend une tranche ferme (état des lieux et diagnostic des services, synthèse des données et bilan de la situation actuelle, proposition de stratégie de transfert des compétences) et une … Voir la passation de marché »
Etude ayant pour objet de définir les modalités et conséquences financières, techniques et juridiques du transfert des compétences eau et assainissement à la communauté de communes du Clunisois. L'étude intègre les compétences d'eau potable, assainissement collectif et non collectif, eaux pluviales urbaines l'étude comprend une tranche ferme (état des lieux et diagnostic des services, synthèse des données et bilan de la situation actuelle, proposition de stratégie de transfert des compétences) et une … Voir la passation de marché »
2016-05-30
Exécution de services de transports réguliers routiers créés pour assurer à titre principal la desserte... (Communauté de communes du clunisois)
Accord cadre à bons de commande pour les services de transports scolaires. Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande pour les services de transports scolaires. Voir la passation de marché »
2012-03-14
Exécution de services de transports scolaires (Communauté de communes du clunisois)
Exécution de services de transports scolaires. Voir la passation de marché »
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