Géoréférencement des ouvrages d'eau potable, usée et pluviale
Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de géoréférencement et de mise à jour cartographique des réseaux d'eau potable, usée et pluviale de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR). Il sera attribué à un seul opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 2 000 000 Euros HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Géoréférencement des ouvrages d'eau potable, usée et pluviale
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cartographie numérique 📦
Description
Identifiant interne:
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Code postal: 62400
Ville: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir article 7.2 du règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0321615000 📞
URL: www.bethune-bruay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-803258 (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Géoréférencement des ouvrages d'eau potable, usée et pluviale
Numéro de référence:
25088
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de géoréférencement et de mise à jour cartographique des réseaux d'eau potable, usée et pluviale de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR). Il sera attribué à un seul opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 2 000 000 Euros HT.
Afficher plus
Produits/services: Services de cartographie numérique 📦
Description
Identifiant interne:
25088
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Code postal: 62400
Ville: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir article 7.2 du règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national:
20007246000013
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0321615000 📞
URL: www.bethune-bruay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 233-803258 (2025-12-01)
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