Acquisition, géoréférencement, traitement et restitution de données patrimoniales eau-incendie-assainissement et contextuelles (formats DAO et SIG) - 6 lots

Grenoble Alpes Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Deadline 2026-09-21

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-07-10	Avis de marché

Avis de marché (2026-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, géoréférencement, traitement et restitution de données patrimoniales eau-incendie-assainissement et contextuelles (formats DAO et SIG) - 6 lots
Numéro de référence: 2026-FCS-REG-0150
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Diverses prestations topographiques courantes et restitution VRD structurée DAO (Zone Nord)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:

Veurey-Voroize, Noyarey, Sassenage, Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Le Fontanil-Cornillon, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux, La Tronche, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Sarcenas, Quaix-en-Chartreuse, Le Sappey-en-Chartreuse, Corenc, Meylan, Gières, Venon, Murianette, Domène

Produits/services supplémentaires:

Services d'analyse de données 📦

Services de cartographie numérique 📦

Services topographiques 📦

Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent) 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat estchaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification. Chaque accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 3 mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Diverses prestations topographiques courantes et restitution VRD structurée DAO (Zone Centre)
Description du marché:

Grenoble, Saint-Martin-d'Hères, Poisat, Claix, Le Pont-de-Claix, Echirolles, Eybens, Bresson, Brié-et-Angonnes, Herbeys

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Diverses prestations topographiques courantes et restitution VRD structurée DAO (Zone Sud)
Description du marché:

Miribel-Lanchâtre, Le Gua, Saint-Paul-de-Varces, Vif, Varces-Allières-et-Risset, Notre-Dame-de-Commiers, Saint-Georges-de-Commiers, Champ-sur-Drac, Jarrie, Champagnier, Montchaboud, Notre-Dame de Mésage, Saint-Pierre-de-Mésage, Vizille, Vaulnavey-le-Bas, Vaulnavey-le-Haut, Séchilienne, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Géodétection de réseaux humides et connexes souterrains, investigations et restitution structurée DAO
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:

Géodétection de réseaux humides et connexes souterrains, investigations et restitution structurée DAO

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Prestations spécialisées d'acquisition de remise à niveau - Recalage du plan et actualisation du descriptif détaillé SIG Eau-Incendie-Assainissement
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations spécialisées d'acquisition de remise à niveau - Recalage du plan et actualisation du descriptif détaillé SIG Eau-Incendie-Assainissement

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Amélioration progressive et continue de la connaissance patrimoniale localisée Eau-Incendie-Assainissement en mobilité SIG
Description du marché:

Amélioration progressive et continue de la connaissance patrimoniale localisée Eau-Incendie-Assainissement en mobilité SIG

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services d'analyse de données 📦

Services de cartographie numérique 📦

Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent) 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-21 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-21 14:30:00 📅
Lieu: Grenoble
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget principal et budgets annexes de l'eau et de l'assainissement de Grenoble-Alpes Métropole

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1849936 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1849936 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du Ccap), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-Ac01155. Des dérogations sont possibles (Cf. Annexes du C.C.A.P.). Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant : https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm Dans le cadre de la démarche Qse des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: FDD26BE0-DBB2-4F04-DA02B6BD76C94ABB
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Contactez le TA de Grenoble
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 133-486371 (2026-07-10)

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