Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de topographie classique et de prestations foncières sur le territoire de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-16.
Avis de marché (2025-12-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations topographique et foncières sur le territoire de valenciennes metropole
Numéro de référence: 2025164
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de topographie classique et de prestations foncières sur le territoire de la communauté...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de topographie classique et de prestations foncières sur le territoire de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques📦 Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de topographie classique et de prestations foncières sur le territoire de la communauté...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de topographie classique et de prestations foncières sur le territoire de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-administratif-lille🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-839826 (2025-12-16)