2025-07-17Schéma directeur des eaux pluviales (Terre de Provence Agglomération (13))
Les prestations sont décomposées en une tranche ferme et 4 tranches optionnelles telles que définies ci-dessous : - Tranche ferme - Tranche optionnelle n° 1 : Diagnostic du système mineur - ouvrages pluviaux - Tranche optionnelle n° 2 : Etude du risque de ruissellement pluvial par modélisation HGM - Tranche optionnelle n° 3 : Etude diagnostic du réseau pluvial par modélisation 1D - Tranche optionnelle n° 4 : Etude détaillée du ruissellement pluvial par modélisation 2D
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2025-02-07Services de transports scolaires de Terre de Provence (Terre de Provence Agglomération (13))
La consultation donnera lieu à un accord-cadre, au sens de l'article L2125-1-1° du Code de la Commande Publique. Le présent accord-cadre présentera les caractéristiques suivantes : - il sera mono-attributaire ; - il sera conclu avec seulement un maximum en valeur, conformément à l'article R2162-4 2° du Code de la Commande Publique ; - il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les …
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