Géodétection et géoréférencement du réseau d'éclairage public Gard
Territoire d'Energie Gard-SMEG
Le présent marché a pour objet la géo détection et géo référencement du réseau d'éclairage public des communes sur le territoire du département du Gard.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'établissement de cartes › Services de cartographie numérique
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés souterrains
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Géodétection et géoréférencement du réseau d'éclairage public Gard
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de cartographie numérique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cévennes Aigoual Navacelles
Description du marché: Prestations sur les communes du secteur géographique Cévennes Aigoual Navacelles
Produits/services supplémentaires: Services de levés souterrains 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gardon Vidourle Leins Vaunage Camargue
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Uzège Garrigues Costières
Description du marché: Prestations sur les communes du secteur géographique Uzège Garrigues Costières
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rhône Nord Mont Bouquet
Description du marché: Prestations sur les communes du secteur géographique Rhône Nord Mont Bouquet
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cévennes Cèze
Description du marché: Prestations sur les communes du secteur géographique Cévennes Cèze
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue bridaine
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: contact@territoireenergiegard.fr 📧
Téléphone: +33 466386575 📞
URL: https://www.territoireenergiegard.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 , avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0466273700 📞
Fax: +330466362786 📠
URL: http://www.ta-nimes.juradam.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648604 (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Géodétection et géoréférencement du réseau d'éclairage public Gard
Numéro de référence:
GEOREF EP 2629
Brève description:
Le présent marché a pour objet la géo détection et géo référencement du réseau d'éclairage public des communes sur le territoire du département du Gard.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cartographie numérique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Cévennes Aigoual Navacelles
Description du marché: Prestations sur les communes du secteur géographique Cévennes Aigoual Navacelles
Produits/services supplémentaires: Services de levés souterrains 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée initiale est de 12 (douze) mois, reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois
Critères d'attribution
Critère:
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi:
Valeur prix 40 points -
Valeur technique 60 points. Le détail des critères se trouve dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Gardon Vidourle Leins Vaunage Camargue
Description du marché:
Prestations sur les communes du secteur géographique Gardon Vidourle Leins Vaunage Camargue
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Uzège Garrigues Costières
Description du marché: Prestations sur les communes du secteur géographique Uzège Garrigues Costières
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Rhône Nord Mont Bouquet
Description du marché: Prestations sur les communes du secteur géographique Rhône Nord Mont Bouquet
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Cévennes Cèze
Description du marché: Prestations sur les communes du secteur géographique Cévennes Cèze
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure formalisée: appel d'offre ouvert.
Accord cadre à bon de commande
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur fonds propres du TE Gard, emprunts et subventions attribuées au TE Gard. Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la demande de paiement.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'Énergie Gard-SMEG
Numéro d'enregistrement national:
20003954300018
Adresse postale: 4 rue bridaine
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: contact@territoireenergiegard.fr 📧
Téléphone: +33 466386575 📞
URL: https://www.territoireenergiegard.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
130 001 928 00014
Adresse postale: 16 , avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0466273700 📞
Fax: +330466362786 📠
URL: http://www.ta-nimes.juradam.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648604 (2025-10-02)
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