BIM GEM DEUX-SEVRES HABITAT - GESTION EXPLOITATION ET MAINTENANCE DU PATRIMOINE VIA LA MAQUETTE NUMERIQUE

Deux-Sèvres Habitat

La présente consultation a pour objet : BIM GEM DEUX-SEVRES HABITAT - Gestion Exploitation et Maintenance du Patrimoine via la Maquette Numérique. La modélisation du patrimoine avec Maquette Numérique de Gestion Exploitation Maintenance, se décompose en deux axes : Une partie forfaitaire du patrimoine suivant annexe 1 et comprenant : - La modélisation par maquette numérique de l'ensemble du patrimoine de DSH avec production des livrables à l'avancement ; - L'intégration des données patrimoniales (PPE) de l'ensemble du patrimoine DSH ; - L'intégrations des données techniques diverses (à l'avancement des maquettes numériques) ; - La mise à jour des données techniques et patrimoniales du patrimoine DSH modélisé suivant annexe 1 - La mise à disposition des maquettes numériques, des livrables et du PPE (dès la première année pour l'ensemble du PPE et à l'avancement pour la modélisation des maquettes numériques et de ses livrables) - La formation des équipes DSH (dès la première année) Une partie à bon de commande suivant BPU, pour toute évolution du patrimoine DSH, comprenant : - La création de nouveaux logements et/ou équivalents logements et/ou unités de gestion, compris modélisation, livrables, intégration des données patrimoniales et techniques, maintenance et suivi. - La mise à jour des données techniques et patrimoniales après réhabilitation, rénovation-maintenance des logements créés hors forfait ou de démolition ou vente de logement - La modélisation d'ouvrages spécifiques au groupe ensemble (topographie, caves, réseaux, etc…) La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes. La part du contrat donnant lieu à l'émission bons de commande est conclu sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec le maximum suivant : 400000,00 euro(s) H.T sur la durée du contrat. La part du contrat conclu sous forme d'accord-cadre à bon de commande est estimée à 240 000,00 euros H.T pour la durée du contrat . Le montant total global du contrat (part forfaitaire et part à bons de commande) est estimé à 1 240 000,00 euros H.T.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-30.

Qui ?

• Deux-Sèvres Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-30	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bim gem deux-sevres habitat - gestion exploitation et maintenance du patrimoine via la maquette numerique
Numéro de référence: 2025PI026
Brève description:

Brève description

La présente consultation a pour objet : BIM GEM DEUX-SEVRES HABITAT - Gestion Exploitation et Maintenance du Patrimoine via la Maquette Numérique.
La modélisation du patrimoine avec Maquette Numérique de Gestion Exploitation Maintenance, se décompose en deux axes :
Une partie forfaitaire du patrimoine suivant annexe 1 et comprenant :
- La modélisation par maquette numérique de l'ensemble du patrimoine de DSH avec production des livrables à l'avancement ;
- L'intégration des données patrimoniales (PPE) de l'ensemble du patrimoine DSH ;
- L'intégrations des données techniques diverses (à l'avancement des maquettes numériques) ;
- La mise à jour des données techniques et patrimoniales du patrimoine DSH modélisé suivant annexe 1
- La mise à disposition des maquettes numériques, des livrables et du PPE (dès la première année pour l'ensemble du PPE et à l'avancement pour la modélisation des maquettes numériques et de ses livrables)
- La formation des équipes DSH (dès la première année)
Une partie à bon de commande suivant BPU, pour toute évolution du patrimoine DSH, comprenant :
- La création de nouveaux logements et/ou équivalents logements et/ou unités de gestion, compris modélisation, livrables, intégration des données patrimoniales et techniques, maintenance et suivi.
- La mise à jour des données techniques et patrimoniales après réhabilitation, rénovation-maintenance des logements créés hors forfait ou de démolition ou vente de logement
- La modélisation d'ouvrages spécifiques au groupe ensemble (topographie, caves, réseaux, etc…)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.
La part du contrat donnant lieu à l'émission bons de commande est conclu sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec le maximum suivant : 400000,00 euro(s) H.T sur la durée du contrat.
La part du contrat conclu sous forme d'accord-cadre à bon de commande est estimée à 240 000,00 euros H.T pour la durée du contrat .
Le montant total global du contrat (part forfaitaire et part à bons de commande) est estimé à 1 240 000,00 euros H.T.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cartographie numérique 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 240 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Maquettes 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Deux-Sèvres Habitat sur le département des Deux-Sèvres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Ville: Deux Sèvres

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres de l'Office. Le mode de règlement choisi par l'Office est le virement bancaire. Le délai maximum de paiement ne peut excéder trente jours. Marché conclu à prix global et forfaitaire et à prix unitaire révisables. Acompte trimestriel pour la part du contrat conclu à prix global et forfaitaire. Les bons de commande dont le délai d'exécution serait supérieur à un mois donneront lieu à versement d'acompte mensuel. Le paiement trimestriel sera ramené à un mois sur demande du titulaire du marché et sous réserves des conditions visées à l'article R.2191-22 du code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Deux-Sèvres Habitat
Numéro d'enregistrement national: 39178525000013
Adresse postale: 7 rue Claude Debussy
Code postal: 79100
Commune postale: Thouars
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@79habitat.fr 📧
Téléphone: 0549092000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_0ofew1-yHw 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_0ofew1-yHw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_0ofew1-yHw 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_0ofew1-yHw 🌏
Nom: Achatpublic.com
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-723388 (2025-10-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'ingénierie (>20)

Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie (>20)

Services d'établissement de cartes (6)