La présente consultation a pour objet : BIM GEM DEUX-SEVRES HABITAT - Gestion Exploitation et Maintenance du Patrimoine via la Maquette Numérique. La modélisation du patrimoine avec Maquette Numérique de Gestion Exploitation Maintenance, se décompose en deux axes : Une partie forfaitaire du patrimoine suivant annexe 1 et comprenant : - La modélisation par maquette numérique de l'ensemble du patrimoine de DSH avec production des livrables à l'avancement ; - L'intégration des données patrimoniales (PPE) de l'ensemble du patrimoine DSH ; - L'intégrations des données techniques diverses (à l'avancement des maquettes numériques) ; - La mise à jour des données techniques et patrimoniales du patrimoine DSH modélisé suivant annexe 1 - La mise à disposition des maquettes numériques, des livrables et du PPE (dès la première année pour l'ensemble du PPE et à l'avancement pour la modélisation des maquettes numériques et de ses livrables) - La formation des équipes DSH (dès la première année) Une partie à bon de commande suivant BPU, pour toute évolution du patrimoine DSH, comprenant : - La création de nouveaux logements et/ou équivalents logements et/ou unités de gestion, compris modélisation, livrables, intégration des données patrimoniales et techniques, maintenance et suivi. - La mise à jour des données techniques et patrimoniales après réhabilitation, rénovation-maintenance des logements créés hors forfait ou de démolition ou vente de logement - La modélisation d'ouvrages spécifiques au groupe ensemble (topographie, caves, réseaux, etc…) La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes. La part du contrat donnant lieu à l'émission bons de commande est conclu sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec le maximum suivant : 400000,00 euro(s) H.T sur la durée du contrat. La part du contrat conclu sous forme d'accord-cadre à bon de commande est estimée à 240 000,00 euros H.T pour la durée du contrat . Le montant total global du contrat (part forfaitaire et part à bons de commande) est estimé à 1 240 000,00 euros H.T.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-30.
Avis de marché (2025-10-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bim gem deux-sevres habitat - gestion exploitation et maintenance du patrimoine via la maquette numerique
Numéro de référence: 2025PI026
Brève description:
“La présente consultation a pour objet : BIM GEM DEUX-SEVRES HABITAT - Gestion Exploitation et Maintenance du Patrimoine via la Maquette Numérique.
La...”
Brève description
La présente consultation a pour objet : BIM GEM DEUX-SEVRES HABITAT - Gestion Exploitation et Maintenance du Patrimoine via la Maquette Numérique.
La modélisation du patrimoine avec Maquette Numérique de Gestion Exploitation Maintenance, se décompose en deux axes :
Une partie forfaitaire du patrimoine suivant annexe 1 et comprenant :
- La modélisation par maquette numérique de l'ensemble du patrimoine de DSH avec production des livrables à l'avancement ;
- L'intégration des données patrimoniales (PPE) de l'ensemble du patrimoine DSH ;
- L'intégrations des données techniques diverses (à l'avancement des maquettes numériques) ;
- La mise à jour des données techniques et patrimoniales du patrimoine DSH modélisé suivant annexe 1
- La mise à disposition des maquettes numériques, des livrables et du PPE (dès la première année pour l'ensemble du PPE et à l'avancement pour la modélisation des maquettes numériques et de ses livrables)
- La formation des équipes DSH (dès la première année)
Une partie à bon de commande suivant BPU, pour toute évolution du patrimoine DSH, comprenant :
- La création de nouveaux logements et/ou équivalents logements et/ou unités de gestion, compris modélisation, livrables, intégration des données patrimoniales et techniques, maintenance et suivi.
- La mise à jour des données techniques et patrimoniales après réhabilitation, rénovation-maintenance des logements créés hors forfait ou de démolition ou vente de logement
- La modélisation d'ouvrages spécifiques au groupe ensemble (topographie, caves, réseaux, etc…)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.
La part du contrat donnant lieu à l'émission bons de commande est conclu sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec le maximum suivant : 400000,00 euro(s) H.T sur la durée du contrat.
La part du contrat conclu sous forme d'accord-cadre à bon de commande est estimée à 240 000,00 euros H.T pour la durée du contrat .
Le montant total global du contrat (part forfaitaire et part à bons de commande) est estimé à 1 240 000,00 euros H.T.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cartographie numérique📦
Valeur estimée hors TVA: 1 240 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet : BIM GEM DEUX-SEVRES HABITAT - Gestion Exploitation et Maintenance du Patrimoine via la Maquette Numérique.
La...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet : BIM GEM DEUX-SEVRES HABITAT - Gestion Exploitation et Maintenance du Patrimoine via la Maquette Numérique.
La modélisation du patrimoine avec Maquette Numérique de Gestion Exploitation Maintenance, se décompose en deux axes :
Une partie forfaitaire du patrimoine suivant annexe 1 et comprenant :
- La modélisation par maquette numérique de l'ensemble du patrimoine de DSH avec production des livrables à l'avancement ;
- L'intégration des données patrimoniales (PPE) de l'ensemble du patrimoine DSH ;
- L'intégrations des données techniques diverses (à l'avancement des maquettes numériques) ;
- La mise à jour des données techniques et patrimoniales du patrimoine DSH modélisé suivant annexe 1
- La mise à disposition des maquettes numériques, des livrables et du PPE (dès la première année pour l'ensemble du PPE et à l'avancement pour la modélisation des maquettes numériques et de ses livrables)
- La formation des équipes DSH (dès la première année)
Une partie à bon de commande suivant BPU, pour toute évolution du patrimoine DSH, comprenant :
- La création de nouveaux logements et/ou équivalents logements et/ou unités de gestion, compris modélisation, livrables, intégration des données patrimoniales et techniques, maintenance et suivi.
- La mise à jour des données techniques et patrimoniales après réhabilitation, rénovation-maintenance des logements créés hors forfait ou de démolition ou vente de logement
- La modélisation d'ouvrages spécifiques au groupe ensemble (topographie, caves, réseaux, etc…)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.
La part du contrat donnant lieu à l'émission bons de commande est conclu sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec le maximum suivant : 400000,00 euro(s) H.T sur la durée du contrat.
La part du contrat conclu sous forme d'accord-cadre à bon de commande est estimée à 240 000,00 euros H.T pour la durée du contrat .
Le montant total global du contrat (part forfaitaire et part à bons de commande) est estimé à 1 240 000,00 euros H.T.
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Produits/services supplémentaires: Maquettes📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Patrimoine de Deux-Sèvres Habitat sur le département des Deux-Sèvres”
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de l'Office.
Le mode de règlement choisi par l'Office est le virement bancaire.
Le délai maximum de paiement ne peut excéder...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur fonds propres de l'Office.
Le mode de règlement choisi par l'Office est le virement bancaire.
Le délai maximum de paiement ne peut excéder trente jours.
Marché conclu à prix global et forfaitaire et à prix unitaire révisables.
Acompte trimestriel pour la part du contrat conclu à prix global et forfaitaire. Les bons de commande dont le délai d'exécution serait supérieur à un mois donneront lieu à versement d'acompte mensuel. Le paiement trimestriel sera ramené à un mois sur demande du titulaire du marché et sous réserves des conditions visées à l'article R.2191-22 du code de la commande publique.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-723388 (2025-10-30)