Réalisation d'un PCRS raster sous forme d'ortophotographie, de socle 3D pour gestion d'un jumeau numérique, de calcul de potentiel solaire, ainsi que la fourniture d'une plateforme d'hébergement et d'exploitation des données, de Logiciels 3D et de prestations associées. Lieu d'exécution des prestations : Sur tout le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin Le territoire de l'agglomération est concerné par six zones interdites à la captation aérienne de données (ZICAD), soit des zones interdites à la captation des données via prise de vue aérienne par appareil photographique, cinématographique ou tout autre capteur fixée par Arrêté du 26 juin 2024. Ces zones feront l'objet de demandes de dérogation et de processus spécifiques de traitement des données. Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum mais avec un maximum de 1 600 000 euro(s) HT. Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date constatée un mois après la date de notification du marché. Une réunion de démarrage préalable à l'exécution des prestations et à l'émission du premier bon de commande, aura lieu, sans indemnité avec le titulaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'un PCRS raster, de données socle de jumeau numérique, de calcul de potentiel solaire et plate-forme d'hébergement
Numéro de référence: DGEOCT-25-01
Brève description:
“Réalisation d'un PCRS raster sous forme d'ortophotographie, de socle 3D pour gestion d'un jumeau numérique, de calcul de potentiel solaire, ainsi que la...”
Brève description
Réalisation d'un PCRS raster sous forme d'ortophotographie, de socle 3D pour gestion d'un jumeau numérique, de calcul de potentiel solaire, ainsi que la fourniture d'une plateforme d'hébergement et d'exploitation des données, de Logiciels 3D et de prestations associées.
Lieu d'exécution des prestations : Sur tout le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin
Le territoire de l'agglomération est concerné par six zones interdites à la captation aérienne de données (ZICAD), soit des zones interdites à la captation des données via prise de vue aérienne par appareil photographique, cinématographique ou tout autre capteur fixée par Arrêté du 26 juin 2024.
Ces zones feront l'objet de demandes de dérogation et de processus spécifiques de traitement des données.
Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum mais avec un maximum de 1 600 000 euro(s) HT.
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date constatée un mois après la date de notification du marché.
Une réunion de démarrage préalable à l'exécution des prestations et à l'émission du premier bon de commande, aura lieu, sans indemnité avec le titulaire
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cartographie numérique📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Réalisation d'un PCRS raster sous forme d'ortophotographie, de socle 3D pour gestion d'un jumeau numérique, de calcul de potentiel solaire, ainsi que la...”
Description du marché
Réalisation d'un PCRS raster sous forme d'ortophotographie, de socle 3D pour gestion d'un jumeau numérique, de calcul de potentiel solaire, ainsi que la fourniture d'une plateforme d'hébergement et d'exploitation des données, de Logiciels 3D et de prestations associées.
Lieu d'exécution des prestations : Sur tout le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin
Le territoire de l'agglomération est concerné par six zones interdites à la captation aérienne de données (ZICAD), soit des zones interdites à la captation des données via prise de vue aérienne par appareil photographique, cinématographique ou tout autre capteur fixée par Arrêté du 26 juin 2024.
Ces zones feront l'objet de demandes de dérogation et de processus spécifiques de traitement des données.
Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, sans montant minimum mais avec un maximum de 1 600 000 euro(s) HT.
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date constatée un mois après la date de notification du marché.
Une réunion de démarrage préalable à l'exécution des prestations et à l'émission du premier bon de commande, aura lieu, sans indemnité avec le titulaire
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Produits/services supplémentaires: Services de cartographie aérienne📦
Produits/services supplémentaires: Services de stockage de données📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La communauté d'agglomération du Cotentin se réserve la possibilité de recourir à un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
La communauté d'agglomération du Cotentin se réserve la possibilité de recourir à un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché, passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, directement avec le titulaire du marché, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-23 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En ce qui concerne la prestation PCRS raster sous forme d'orthophotographie et vues obliques, l'exécution des prestations est soumis à 3 phases telles que...”
Conditions d'exécution du contrat
En ce qui concerne la prestation PCRS raster sous forme d'orthophotographie et vues obliques, l'exécution des prestations est soumis à 3 phases telles que décrites au CCTP :
- phase N° 1: stéréopréparation, réalisation des acquisitions aériennes et aérotriangulation ;
- phase N° 2: détermination du modèle altimétrique et fourniture des livrables intermédiaires ;
- phase N° 3: traitements radiométriques, orthorectification, mosaïquage, production de l'orthophotoplan
“Les candidats devront fournir dans le mémoire technique, par le biais d'un lien de téléchargement sécurisé, les échantillons détaillés à l'article 3.11 du...”
Les candidats devront fournir dans le mémoire technique, par le biais d'un lien de téléchargement sécurisé, les échantillons détaillés à l'article 3.11 du Cctp, représentatifs des prestations, de 4 types :
- Echantillons Pcrs Raster orthophotographie,
- Echantillons Photomaillage mesh 3d,
- Echantillons Modèle objet 3d,
- Echantillons Potentiel solaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: C15B9369-C562-5276-035A727B1A71C163
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :
- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :
- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,
-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,
-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 242-833048 (2025-12-12)
Avis d'attribution de marché (2026-03-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: K26027
Date de conclusion du contrat: 2026-03-02 📅
Titre: Réalisation d'un Pcrs raster, de données socle de jumeau numérique, de calcul de potentiel solaire et plate-forme d'hébergement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit
Numéro d'enregistrement national: 1745823-1-0-1
Adresse postale: 7 Rue Du Fosse Blanc
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gennevilliers@geofit.fr📧
Téléphone: 0141113080📞
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) Ht, pour une durée de 48 mois” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 36148441-D500-42C7-312C278FD37867D1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 36148452-F75C-CA94-BC43B2AF43128A58
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠
Source: OJS 2026/S 048-166199 (2026-03-09)