2023-07-13prestation d'assurances pour la Communauté d'agglomération ArlysèreRelance lot 1 Responsabilité civile (Communauté d'agglomération Arlysère)
la Ca Arlysere a lancé un marché d'assurances à effet au 1er janvier 2020 avec une échéance au 31/12/2024. L'Assureur actuel a notifié par courrier à Arlysere la résiliation du marché de responsabilité civile hors protection juridique. A cet effet, Arlysere relance le marché afin de couvrir son risque. Il prendra effet à compter du 1er octobre 2023 pour une durée de 5 ans et 3 mois.La masse salariale du dernier budget (hors charges patronales) est de 7 446 222 euro(s) .Le nombre d'agents est de 280 …
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2023-07-13prestations de services d'assurances (4 lots) (Commune de Nanterre)
prestations de services d'assurances au bénéfice du groupement de commandes constitué entre la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Nanterre réparties en 4 lots intitulés : lot 1 - dommages aux biens, lot 2 - responsabilité civile et risques annexes, lot 3 - flotte automobile et auto-mission, lot 4 - responsabilité civile médicale (ce dernier lot ne concernant que la Ville). Chaque marché sera conclu pour une durée ferme de 5 (cinq) ans, à compter du 1er janvier 2024 à 0h00 et cessera …
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2023-07-12marché d'assurances Responsabilité civile et Flotte automobile (commune de saint maximin la ste baume)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (Cpv no 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique :Lot no 1 - responsabilite Civile (Cpv no 66516000-0)lot no 2 - parc Automobile (Cpv no 66514110-0)chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou …
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2023-07-11passation des marchés d'assurance de la Ville du Havre (Ville du Havre)
- Mode De Consultation (cf art.2.1 Rc) : La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert.- Offre De Base - variantes Imposees - prestations Supplementaires Eventuelles :Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base, aux variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative (lots 1 et 3 uniquement) et aux prestations supplémentaires éventuelles (lots 2 et 3 uniquement), objet des différents cahiers des charges sur lesquels ils …
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2023-07-11souscription des contrats d'assurance pour la collectivité (Communauté de communes Quercy Caussada)
lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeslot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexeslot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexeslot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivitélot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des éluslot 6 : assurance des prestations statutaires
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2023-07-11prestations de services d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Cantal- 13 lots (Centre hospitalier Henri Mondor)
la présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins des Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire du Cantal.Les prestations sont alloties en 13 lots et chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Chaque marché sera conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 4 fois par période de 12 mois chacune, soit pour une durée globale de 5 ans, à compter du 1er janvier 2024 0h et …
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