2023-10-06souscription de contrats d'assurance pour la Ville de Blagnac (Ville de Blagnac)
la présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article L2113 du Code de la Commande Publique pour la Ville et le Ccas de Blagnac ;Le coordonnateur du groupement de commande est la Ville de Blagnac. Il aura en charge la passation, la signature, la notification et l'exécution des marchés
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2023-10-06assurance risques statutaires (communaute d aggl du grand verdun)
le présent marché a comme objectif la mise en place d'un contrat global garantissant le remboursement des prestations sociales qui incombent à la collectivité vis à vis :
- de ses agents titulaires affiliés à la C.N.R.A.C.L.,
- de ses agents titulaires affiliées à l'ircantec
- de ses agents contractuels affiliés à l'ircantec
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2023-10-06marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Hôpitaux Paris Est Val de Marne (Hôpitaux de Saint-Maurice)
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Hôpitaux Paris Est Val de Marne. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance " Protection juridique des personnes physiques " La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance …
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2023-10-06prestations de services d'assurance pour le compte de l'irsn (IRSN)
le marché a pour objet des prestations de services d'assurance pour le compte de l'irsn. Le marché se décompose en 11 lots : LOT 1 responsabilite civile generale et professionnelle lot 2 dommages aux biens - bris de machines tous risques informatiques & autres materiels - 1ère ligne lot 3 dommages aux biens - 2eme ligne lot 4 assurance des drones lot 5 individuelle accident lot 6 marchandises transportees lot 7 flotte automobile & risques annexes lot 8 assistance et rapatriement lot 9 corps maritime - …
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2023-10-05services d'assurances véhicules et risques annexes (com d'agglotarbes Lourdes Pyrénées)
assurances véhicules et risques annexes. Ce lot est relancé après avoir été déclaré infructueux lors d'une précédente consultation. Les candidats devront répondre à une variante imposée "Sans franchises". L'Absence de réponse à cette variante entraînera l'irrégularité substantielle de l'offre, sans possibilité de régularisation
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2023-10-05m.2023-39 SERVICES D'Assurances pour le groupement de commande entre la communaute D'Agglomeration de la provence... (CA Provence Verte)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la communauté D'Agglomération de la provence verte et son Cias.
L'Opération est composée de 2 lots distincts, à savoir :
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes
la consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et …
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2023-10-05Marche De Prestations D'Assurances (Viaterra)
Lot 01 : Responsabilite Civile De L'Entreprise
lot 02 : Responsabilite Civile Des Mandataires Sociaux
lot 03 : Protection Juridique
lot 04 : Multirisques Immeubles
lot 05 : Assurance Multirisque Des Bureaux De Viaterra
lot 06 : Assurance Automobile Des Vehicules De La Societe
lot 07 : Assurance Automobile Des Vehicules Personnels Des Collaborateur
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2023-10-04marche public de services D'Assurances (Ville de Bellefontaine)
marche public de services D'Assurances LOT 1 responsabilite civile generale lot 2 flotte automobile et risques annexeslot 3 individuelle accidentlot 4 risques statutaireslot 5 protection juridique de la collectivite / protection juridique des agents et des elus
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2023-10-04assurance dommages aux biens et risques annexes (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.L'assurance " Dommages aux biens et risques annexes " constitue un risque ne pouvant être scindé.La consultation donnera lieu à un marché à prix unitaires.Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et à la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative, objet du …
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