Passation de marchés: C-C-Dombes-Saône-Vallée
17 marchés publics archivés
C-C-Dombes-Saône-Vallée a toujours été un acheteur de machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels, machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles et services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Historiquement, les fournisseurs de C-C-Dombes-Saône-Vallée sont Albingia, axibio, berkshire hathaway specialty insurance, Cyber Cover, Develay, Entreprise Cholton, Generali, Groupama, Preleveo et Protexia.
Récents marchés passés par C-C-Dombes-Saône-Vallée
2025-09-24
EXPLOITATION DES DECHETERIES DU PARDY ET DES BRUYERES (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
La présente consultation concerne des marchés relatifs : • au gardiennage et à l'entretien/gestion des sites, • à la mise à disposition de contenants, au transport et au traitement de certains déchets collectés en déchèteries : déchets non dangereux et déchets dangereux hors Eco-DDS. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des marchés relatifs : • au gardiennage et à l'entretien/gestion des sites, • à la mise à disposition de contenants, au transport et au traitement de certains déchets collectés en déchèteries : déchets non dangereux et déchets dangereux hors Eco-DDS. Voir la passation de marché »
2025-07-01
Fourniture de colonnes amovibles rétrofit et d'abri-bacs pour le tri hors foyer (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
Fourniture de colonnes amovibles rétrofit et d'abri-bacs pour le tri hors foyer Voir la passation de marché »
Fourniture de colonnes amovibles rétrofit et d'abri-bacs pour le tri hors foyer Voir la passation de marché »
2025-02-10
Contrôles de conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement des effluents autres que domestiques (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
Contrôles de conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement des effluents autres que domestiques Voir la passation de marché »
Contrôles de conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement des effluents autres que domestiques Voir la passation de marché »
2024-09-04
Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
gestion de l'aire d'accueil des Gens du voyage de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée située sur la commune de Trévoux, chemin du Four à Chaux, le long des bords de la Saône. Voir la passation de marché »
gestion de l'aire d'accueil des Gens du voyage de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée située sur la commune de Trévoux, chemin du Four à Chaux, le long des bords de la Saône. Voir la passation de marché »
2024-08-27
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE L'EAJE DE VILLENEUVE (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
La Communauté de communes Dombes Saône Vallée porte un projet d'équipement petite enfance ; un établissement d'accueil du jeune enfance (EAJE) de 36 places pour la commune de Villeneuve. Voir la passation de marché »
La Communauté de communes Dombes Saône Vallée porte un projet d'équipement petite enfance ; un établissement d'accueil du jeune enfance (EAJE) de 36 places pour la commune de Villeneuve. Voir la passation de marché »
2024-01-30
Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'assainissement (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'assainissement, conclu suivant la technique d'achat de l'accord-cadre. Conformément à la possibilité laissée par l'article R. 2162-3 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Les prestations qui relèvent des différentes parties de l'accord-cadre sont identifiées à l'article 2.5. du … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'assainissement, conclu suivant la technique d'achat de l'accord-cadre. Conformément à la possibilité laissée par l'article R. 2162-3 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Les prestations qui relèvent des différentes parties de l'accord-cadre sont identifiées à l'article 2.5. du … Voir la passation de marché »
2023-11-17
fourniture et pose de conteneurs pour la collecte des dechets menagers et assimiles (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
la présente consultation concerne un marché de fournitures, livraison et pose de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée (Ccdsv) ainsi que sur le territoire de la Commune de Jassans-Riottier. Ce marché est conclu suivant la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande. le présent avis fait suite à l'avis no 23-124537 publié au BOAMP et au JOUE entre le 15/09/2023 et le 20/10/2023. Les consultations … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne un marché de fournitures, livraison et pose de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée (Ccdsv) ainsi que sur le territoire de la Commune de Jassans-Riottier. Ce marché est conclu suivant la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande. le présent avis fait suite à l'avis no 23-124537 publié au BOAMP et au JOUE entre le 15/09/2023 et le 20/10/2023. Les consultations … Voir la passation de marché »
2023-10-06
prestation de services D'Assurance (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
la consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Prestation de services d'assurance au bénéfice de La communaute de communes dombes saone vallee Voir la passation de marché »
la consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Prestation de services d'assurance au bénéfice de La communaute de communes dombes saone vallee Voir la passation de marché »
2023-09-13
fourniture et pose de conteneurs pour la collecte des dechets menagers et assimiles (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
la présente consultation concerne un marché de fournitures, livraison et pose de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée (Ccdsv) ainsi que sur le territoire de la Commune de Jassans-Riottier. Ce marché est conclu suivant la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne un marché de fournitures, livraison et pose de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée (Ccdsv) ainsi que sur le territoire de la Commune de Jassans-Riottier. Ce marché est conclu suivant la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
2023-07-19
achat de fournitures de bureau pour les besoins du groupement de commandes constitué de la CCDSV et de ses communes membres (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
la présente consultation concerne un marché relatif à l'achat de diverses fournitures de bureau, conclu suivant la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande. Le présent marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre les personnes morales de droit public désignées ci-après : - la communauté de communes Dombes Saône Vallée ; - la commune d'ambérieux en Dombes ; - la commune de Civrieux ; - la commune de Fareins ; - la commune de Massieux ; - la commune de … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne un marché relatif à l'achat de diverses fournitures de bureau, conclu suivant la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande. Le présent marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre les personnes morales de droit public désignées ci-après : - la communauté de communes Dombes Saône Vallée ; - la commune d'ambérieux en Dombes ; - la commune de Civrieux ; - la commune de Fareins ; - la commune de Massieux ; - la commune de … Voir la passation de marché »
2023-03-29
emission de titres restaurant (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
marché de service d'émission de titres restaurant pour les services de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée. Le marché recours à la technique d'achat de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
marché de service d'émission de titres restaurant pour les services de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée. Le marché recours à la technique d'achat de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2023-02-01
inspections télévisées et contrôles préalables à la réception de travaux de réseaux d'assainissement (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
accord-Cadre à bons de commande relatif à réalisation de prestations d'inspections télévisées et de contrôles préalables à la réception de travaux de réseaux d'assainissement Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande relatif à réalisation de prestations d'inspections télévisées et de contrôles préalables à la réception de travaux de réseaux d'assainissement Voir la passation de marché »
2023-01-16
contrôles de conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
contrôles de conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement Voir la passation de marché »
contrôles de conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement Voir la passation de marché »
2023-01-06
services de transports publics (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
la présente consultation concerne l'exécution des services de transports publics urbains et scolaires organisés par la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée. Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne l'exécution des services de transports publics urbains et scolaires organisés par la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée. Voir la passation de marché »
2022-09-20
emission de titres restaurant (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
marché de service d'émission de titres restaurant pour les services de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée. Le marché recours à la technique d'achat de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
marché de service d'émission de titres restaurant pour les services de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée. Le marché recours à la technique d'achat de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2022-06-10
fourniture et maintenance de copieurs multifonction (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
les prestations comprennent plus particulièrement : - la fourniture (vente), la livraison, l'installation, le paramétrage et la mise en ordre de marche de photocopieurs multifonctions, - les prestations de formation des utilisateurs à l'utilisation des matériels, - les prestations de maintenance préventive et corrective et la fourniture de consommables associées à l'acquisition de ces matériels, pour les services des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
les prestations comprennent plus particulièrement : - la fourniture (vente), la livraison, l'installation, le paramétrage et la mise en ordre de marche de photocopieurs multifonctions, - les prestations de formation des utilisateurs à l'utilisation des matériels, - les prestations de maintenance préventive et corrective et la fourniture de consommables associées à l'acquisition de ces matériels, pour les services des membres du groupement de commandes Voir la passation de marché »
2022-05-30
services d'exploitation des infrastructures d'assainissement et d'eaux pluviales urbaines de compétence intercommunale (C-C-Dombes-Saône-Vallée)
un marché public alloti relatif à l'exploitation des infrastructures d'assainissement et d'eaux pluviales urbaines de compétence intercommunale sur le territoire de la CCDSV, recourant pour chaque lot à la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Voir la passation de marché »
un marché public alloti relatif à l'exploitation des infrastructures d'assainissement et d'eaux pluviales urbaines de compétence intercommunale sur le territoire de la CCDSV, recourant pour chaque lot à la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Voir la passation de marché »