marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Hôpitaux Paris Est Val de Marne. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance " Protection juridique des personnes physiques " La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance Responsabilité Recherches impliquant la personne humaine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
Avis de marché (2023-10-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2024-02
Brève description:
“marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Hôpitaux Paris Est Val de Marne. Assurance " Responsabilité et risques annexes "...”
Brève description
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Hôpitaux Paris Est Val de Marne. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance " Protection juridique des personnes physiques " La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance Responsabilité Recherches impliquant la personne humaine
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-613398
Numéro JO-S: 196
Source: OJS 2023/S 196-613398 (2023-10-06)