2022-03-22daf_2021_002184 (ARM/SCA/PFAF-RBT)
accord-Cadre à bons de commande,mono attributaire, pour la fabrication d'ensembles intempéries flamme retardante, avec un minimum estimatif et un maximum fixés en quantité, d'une durée initiale de 48 mois, renouvelable 3 fois par reconduction expresse, par période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 84 mois, conformément aux articles R. 2362-2 et R. 2362-8 du code de la commande publique (Ccp)
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2021-11-05daf_2021_001646 (ARM/SCA/PFAF-RBT)
accord-Cadre à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixé en quantité, d'une durée de 4 ans à compter de sa date de notification, renouvelable 1 fois par tacite reconduction pour une période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 5 ans, conformément aux articles R. 2362-2 et R. 2362-8 du code de la commande publique. Fabrication d'ensembles intempérie montagne
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:alfredo grassi s.p.a
2021-06-30La fourniture d'une table de découpe numérique à l'intention de la Délégation à l'information et à la communication... (Depafi)
Le marché est soumis au code de la commande publique. Le marché est mono-attributaire. Le marché emporte commande des prestations. Il prend effet à compter de la date de sa notification et prend fin à la date d'admission définitive des prestations (hors extension de garantie contractuelle éventuelle). Le marché n'est pas reconductible. Le CCAG applicable est celui propre aux marchés de fournitures courantes et de services approuvé par arrêté du 30.3.2021.
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2021-06-25Fourniture de matériels d'instruction pour l'intervention professionnelle (Depafi)
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels d'instruction pour l'intervention professionnelle, à l'intention des services de formation de la Police et de la Gendarmerie nationale. L'accord-cadre est alloti, il est composé de cinq lots. L'accord-cadre, mono-attributaire par lot, donne lieu à la passation de marchés subséquents. Chaque marché subséquent, conclu sans minimum ni maximum, s'exécute par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans, à compter …
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2020-12-14Daf_2020_001541 (ARM/SCA/PFAF-RBT)
Fabrication de tenues de vol des équipages des forces spéciales (FSA).
— 1 600 chemises équipage forces spéciales Coyote mini, sans maxi;
— 1 600 pantalons équipage forces spéciales Coyote mini, sans maxi;
— 1 600 polos équipage forces spéciales Coyote mini, sans maxi;
— 800 chemises équipage forces spéciales bariolées mini, sans maxi;
— 800 pantalons équipage forces spéciales bariolées mini, sans maxi;
— 800 polos équipage forces spéciales bariolées mini, sans maxi.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:LEO Minor
2019-02-26Acquisition et soutien des matériels NEDEX (Neutralisation, enlèvement, destruction des engins explosifs) interarmées (Minarm/TERRE/SIMMT)
Afin d'assurer le soutien des matériels NEDEX (Neutralisation, enlèvement, destruction des engins explosifs) interarmées en service dans les unités détentrices (groupes d'intervention, écoles et forces spéciales), la présente consultation doit permettre l'acquisition de rechanges, d'équipements de protection et de divers matériels spécifiques et doit aussi prévoir la réparation et la maintenance de certains matériels.
Pour répondre à ce besoin, l'étendue des prestations d'acquisition et de maintenance, …
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2018-12-06Acquisition et soutien des matériels NEDEX (Neutralisation, enlèvement, destruction des engins explosifs) interarmées (Minarm/TERRE/SIMMT)
Afin d'assurer le soutien des matériels NEDEX (Neutralisation, enlèvement, destruction des engins explosifs) interarmées en service dans les unités détentrices (groupes d'intervention, écoles et forces spéciales), la présente consultation doit permettre l'acquisition de rechanges, d'équipements de protection et de divers matériels spécifiques et doit aussi prévoir la réparation et la maintenance de certains matériels.
Pour répondre à ce besoin, l'étendue des prestations d'acquisition et de maintenance, …
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2015-11-30Développement et fabrication de gilet multi mission plongeurs AT (Mindef/SCA/Cescof)
Le présent projet de marché a pour objet le développement et la fabrication de gilet multi mission plongeurs AT et d'éléments de rechange
ce marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-1.1, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du CMP, il s'agit d'un marché à bon de commande à minimum et maximum fixés en quantité, sur une durée de 36 mois.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SIOEN France