Fabrication d'un lot de gourdes plastique et d'un lot de quarts inoxydables

Mindef/SCA/Cescof

Fabrication d'un lot de gourdes plastique et d'un lot de quarts inoxydables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• De Buyer Industries

Qui ?

• Mindef/SCA/Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• Uniformes de combat › Équipements de combat

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-28	Avis de marché
2014-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de combat
Quantité ou étendue:

Lot 1:quantité mini 50 000 gourdes plastique sur 4 ans ; quantité maxi 150 000 gourdes plastique sur 4 ans. Lot 2 :quantité mini 25 000 quarts inoxydables sur 4 ans ; quantité maxi 100 000 quarts inoxydables sur 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de combat 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-28 📅
Date limite de soumission: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 103-175878
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel. +33 134576541. conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.Les soumissions sous format papier, les échantillons, le certificat et le dossier technique pour le lot no1 ; les échantillons et le dossier technique pour le lot no2 (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons, du certificat et du dossier technique pour le lot no1; des échantillons et du dossier technique pour le lot no2. Les échantillons, le certificat et les dossiers techniques sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2013.

Informations complémentaires

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel. +33 134576541. conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique, à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.Les soumissions sous format papier, les échantillons, le certificat et le dossier technique pour le lot no1 ; les échantillons et le dossier technique pour le lot no2 (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons, du certificat et du dossier technique pour le lot no1; des échantillons et du dossier technique pour le lot no2. Les échantillons, le certificat et les dossiers techniques sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication d'un lot de gourdes plastique et d'un lot de quarts inoxydables.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fabrication d'un lot de gourdes plastique
Brève description: Fabrication d'un lot de gourdes plastique
Quantité ou étendue: quantité mini 50 000 articles ; quantité maxi 150 000 articles
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fabrication d'un lot de quarts inoxydables
Brève description: Fabrication d'un lot de quarts inoxydables
Quantité ou étendue: quantité mini 25 000 articles ; quantité maxi 100 000 articles
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: N_729
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir annexe 2 du CCP n 729

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement. Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés

Situation économique et financière:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence ;- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures) ;Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).

Capacité technique et professionnelle:

l'Attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références : description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef de la section marchés 2
M. le directeur du Cescof
Nom: Cescof
Adresse postale: quartier Estienne – 11 rue de Groussay – BP 50 098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Fax: +33 134576155 📠
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: M. le directeur du Cescof
Point de contact: Section analyse des offres (pour les plis et pour les échantillons)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: N_729
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) : quartier Estienne, 11 rue de Groussay, BP 50 098, 78513 Rambouillet Cedex, tél. +33 134574881, télécopie +33 134576155/tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, tél. +33 139205400, télécopie +33 139205487, mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2013/S 103-175878 (2013-05-28)

Avis d'attribution de marché (2014-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 236 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier Estienne – 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-029405
Se réfère à l'avis: 2013/S 103-175878
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Marché à bons de commande. Lot n° 1 : montant mini sur 4 ans : 236 000 EUR HT soit 282 256 EUR TTC montant maxi sur 4 ans : 708 000 EUR HT soit 846 768 EUR TTC Lot n° 2 : montant mini sur 4 ans : 131 750 EUR HT soit 157 573 EUR TTC montant maxi sur 4 ans : 527 000 EUR HT soit 630 292 EUR TTC Annonce n° 277, BOAMP 102 B du 30.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-30 📅
Nom: De Buyer Industries
Adresse postale: Faymont
Commune postale: Le Val-d'Ajol
Code postal: 88340

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne – 11 rue de Groussay – BP 50 098 – 78513 Rambouillet cedex – téléphone : +33 134574881 – télécopie +33 134576155/ Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud – 78000 Versailles téléphone +33 139205400 - télécopie +33 139205487 - mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2014/S 019-029405 (2014-01-23)

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