Acquisition de matériel et mobilier sportif — année 2016 — renouvelable en 2017 — 2018 — 2019

Ville du Mans

Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du C.M.P. -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Les estimations annuelles sont définies pour chacun des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-07 Avis de marché
2016-05-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 (ou date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2016.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356776
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de Cdrom peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378 renseignements techniques: Mme Loriot au +33 243473495 délais et voies de recours: Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111, 44041 Nantes, tél. : +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Ile gloriette — BP 24111, 44000 Nantes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du C.M.P. -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.
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Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Les estimations annuelles sont définies pour chacun des lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel d'escalade.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 4 600 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier sportif.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 24 200 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Filets.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 13 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Accessoires sports collectifs.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 14 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel d'athlétisme.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 12 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel sport de combat.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 2 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériel sport de glisse.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 7 500 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description: Petit matériel (scolaire loisir ou compétition).
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 26 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Brève description: Tapis à usage scolaire.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 4 500 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Brève description: Tapis de réception pour pratique sports spécifiques.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 9 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Brève description: Matériel aviron.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 3 500 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Brève description: Matériel pédagogique pour piscines.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 14 500 EUR HT.
Numéro du lot: 13
Brève description: Equipement de petit matériel pour piscine.
Numéro du lot: 14
Brève description: Matériel canoë.
Informations complémentaires sur les lots: Estimation annuelle: 4 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 (ou date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2016.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
Numéro de référence: IP15047F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original; il est conseillé d'utiliser les cadres de Dc1 et Dc2 joints au dossier
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
Tous éléments permettant de juger de la capacité du candidat à exécuter le marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance ne sera versée.
Prix unitaires ajustables annuellement.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: IP15047F
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit sous forme de Cdrom peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
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Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont :1-garanties et capacités techniques et professionnelles 2-garanties et Capacités financières
renseignements administratifs: Mme Prevost au +33 243474378
renseignements techniques: Mme Loriot au +33 243473495
délais et voies de recours:
Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111, 44041 Nantes, tél. : +33 240994600, courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur: +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics — 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes — 6 allée de l'Ile gloriette — BP 24111, 44000 Nantes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2015.

Informations complémentaires
Marché renouvelable
A titre indicatif, deuxième semestre 2015.
Source: OJS 2015/S 197-356776 (2015-10-07)
Avis d'attribution de marché (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Ip15047f
Brève description:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Les estimations annuelles sont définies pour chacun des lots.
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Valeur totale du marché: 92 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Équipement pour l'escalade 📦
Équipements pour terrain de jeux 📦
Équipements d'athlétisme 📦
Tenues de combat 📦
Équipements de protection 📦
Ballons 📦
Tapis d'exercice 📦
Bateaux de plaisance et de sport 📦
Équipement de piscine 📦
Canoës 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr514 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162690
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-356776
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Estimation annuelle: 4 600 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.
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Intitulé du lot: Matériel d'escalade
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 4 600 EUR HT.
Intitulé du lot: Mobilier sportif
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 24 200 EUR HT.
Intitulé du lot: Filets
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 13 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Accessoires sports collectifs
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 14 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel d'athlétisme
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel sport de combat
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 2 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel sport de glisse
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 7 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Petit matériel (scolaire loisir ou compétition)
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 26 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Tapis à usage scolaire
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 4 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Tapis de réception pour pratique sports spécifiques
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 9 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel aviron
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 3 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Matériel pédagogique pour piscines
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 14 500 EUR HT.
Intitulé du lot: Équipement de petit matériel pour piscine
Brève description: Équipement de petit matériel pour piscine.
Intitulé du lot: Matériel canoë
Informations complémentaires: Estimation annuelle: 4 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-12 📅
2016-04-18 📅
2016-04-26 📅
2016-04-13 📅

Référence
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum -année 2016 reconductibles 3 fois; les montants de cet avis sont les estimations des commandes annuelles.
Délais et voies de recours:
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél: +33 240994600 — fax: +33 240994658
organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
22 mail Pablo Picasso
BP 24209 44042 Nantes Cedex 1
tél: +33 253467983 — fax: +33 253467979
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 091-162690 (2016-05-09)
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