Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du C.M.P. -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Les estimations annuelles sont définies pour chacun des lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2015-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-10-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantity or scope:
“Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 (ou date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2016.Le marché peut être reconduit par période...”
Quantity or scope
Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 (ou date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2016.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics — CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand — Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Téléphone: +33 243474747📞
Fax: +33 243473740 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356776
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr”
Source: OJS 2015/S 197-356776 (2015-10-07)
Avis d'attribution de marché (2016-05-09) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: Ip15047f
Brève description:
“Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP -conclus,...”
Brève description
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français — article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce.