Daf_2020_001541
ARM/SCA/PFAF-RBT
Fabrication de tenues de vol des équipages des forces spéciales (FSA).
— 1 600 chemises équipage forces spéciales Coyote mini, sans maxi;
— 1 600 pantalons équipage forces spéciales Coyote mini, sans maxi;
— 1 600 polos équipage forces spéciales Coyote mini, sans maxi;
— 800 chemises équipage forces spéciales bariolées mini, sans maxi;
— 800 pantalons équipage forces spéciales bariolées mini, sans maxi;
— 800 polos équipage forces spéciales bariolées mini, sans maxi.
Le délai de réception des offres était de 2021-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-14 | Avis de marché |
| 2021-09-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tenues de combat
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tenues de combat 📦
Code CPV supplémentaire: Tenues de combat 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-forme commissariat Rambouillet, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576537 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-610483
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 611 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205890 📠
Adresse Internet: http://www.telecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 247-610483 (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tenues de combat
Brève description:
Fabrication de tenues de vol des équipages des forces spéciales (FSA).
— 1 600 chemises équipage forces spéciales Coyote mini, sans maxi;
— 1 600 pantalons équipage forces spéciales Coyote mini, sans maxi;
— 1 600 polos équipage forces spéciales Coyote mini, sans maxi;
— 800 chemises équipage forces spéciales bariolées mini, sans maxi;
— 800 pantalons équipage forces spéciales bariolées mini, sans maxi;
— 800 polos équipage forces spéciales bariolées mini, sans maxi.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tenues de combat 📦
Code CPV supplémentaire: Tenues de combat 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-forme commissariat Rambouillet, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576537 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-610483
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum fixé en quantité sans maximum, d'une durée de quatre ans à compter de sa date de notification, conformément aux articles R. 2362-2 et R. 2362-8 du code de la commande publique 2019. La présente procédure n'étant ouverte qu'aux seuls opérateurs économiques de l'Union européenne et/ou de l'Espace économique européen (EEE), la candidature d'opérateurs économiques tiers n'est dès lors pas admise (cf. article R. 2342-7 du code de la commande publique). Conformément à l'article R. 2343-14 du code la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement. Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE), le candidat retenu devra fournir ces documents dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service (Noti1).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de tenues de vol des équipages des forces spéciales (FSA).
— 1 600 chemises équipage forces spéciales Coyote mini, sans maxi;
— 1 600 pantalons équipage forces spéciales Coyote mini, sans maxi;
— 1 600 polos équipage forces spéciales Coyote mini, sans maxi;
— 800 chemises équipage forces spéciales bariolées mini, sans maxi;
— 800 pantalons équipage forces spéciales bariolées mini, sans maxi;
— 800 polos équipage forces spéciales bariolées mini, sans maxi.
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures peuvent être déposées sous forme de Document unique de marché européen (DUME) selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation. Les candidats qui ne souhaite pas déposer de candidature sous forme de DUME doivent respecter les exigences de la candidature hors DUME, selon les modalités décrites à l'article 4 du règlement de la consultation.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205890 📠
Adresse Internet: http://www.telecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 247-610483 (2020-12-14)
Avis d'attribution de marché (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2020_001541
Brève description:
Valeur totale du marché: 490 955 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-502170
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-610483
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fabrication de tenues de vol des équipages des forces spéciales (Fsa)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCTP
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Nom: leo minor
Adresse postale: 285, rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466047035 📞
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
Valeur totale du marché: 490 955 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 193-502170 (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DAF_2020_001541
Brève description:
fabrication de tenues de vol des équipages des forces spéciales (Fsa). - 1 600 chemises équipage forces spéciales COYOTE mini, sans maxi. - 1 600 pantalons équipage forces spéciales COYOTE mini, sans maxi. - 1 600 polos équipage forces spéciales COYOTE mini, sans maxi. - 800 chemises équipage forces spéciales bariole te mini, sans maxi. - 800 pantalons équipage forces spéciales bariole te mini, sans maxi. - 800 polos équipage forces spéciales bariole te mini, sans maxi
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: plate-Forme commissariat Rambouillet - 11 rue de Groussay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-502170
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-610483
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum en quantité sans maximum, d'une durée de 4 ans conformément aux articles R2362-2 et R2362-8 du Code de la Commande Publique 2019 (Ccp)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fabrication de tenues de vol des équipages des forces spéciales (Fsa)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCTP
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Nom: leo minor
Adresse postale: 285, rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466047035 📞
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
Valeur totale du marché: 490 955 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 193-502170 (2021-09-30)
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