Fabrication de blousons Soft Shell Zone désertique (ZD) et Théâtre européen (TE)

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fabrication de blousons Soft Shell Zone désertique (ZD) et Théâtre européen (TE).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Paul Boye Technologies

Qui ?

• ARM/SCA/PFAF-RBT

Qu'est-ce que c'est ?

• Uniformes de combat › Tenues de combat

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-17	Avis de marché
2019-04-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tenues de combat
Quantité ou étendue:

Fabrication de blousons Soft Shell ZD et TE: quantités mini = 10 000, sans maxi.381 800

Valeur totale du marché: 381 800 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tenues de combat 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-rbt@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576142 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-17 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-170498
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité et sans maximum mono-attributaire, d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles 70, 71 et 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité. L'accord-cadre a pour objet la fabrication de blousons Soft Shell zone désertique et théâtre européen. Les blousons sont destinés à équiper les troupes de montagne et autres personnels militaires des armées. Les blousons Soft Shell sont réalisés en tissu laminé trois couches extensibles. Conformément à l'article 37 du décret nº 2016-361, la présente procédure est ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen. Il n'est pas demandé de critères spécifiques d'accessibilité à la présente procédure pour les opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen. L'examen des candidatures des opérateurs économiques des pays tiers se fera au regard du contenu du dossier de candidature défini supra, complété par: — tous documents, renseignements ou justificatifs garantissant le maintien de leur capacité à délivrer chaque effet pendant toute la durée du marché, — tous renseignements ou documents justifiant de leur nationalité. Les marchés sont attribués aux candidats retenus, sous réserve de production, dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles, dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service: — des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément aux dispositions de l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ainsi que les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail, — le cas échéant, de l'ATTRI1 signé. Toute question devra parvenir à la PFAF de Rambouillet via La Place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur La Place, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2018.

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité et sans maximum mono-attributaire, d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles 70, 71 et 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité.

L'accord-cadre a pour objet la fabrication de blousons Soft Shell zone désertique et théâtre européen. Les blousons sont destinés à équiper les troupes de montagne et autres personnels militaires des armées. Les blousons Soft Shell sont réalisés en tissu laminé trois couches extensibles. Conformément à l'article 37 du décret nº 2016-361, la présente procédure est ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen. Il n'est pas demandé de critères spécifiques d'accessibilité à la présente procédure pour les opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.

L'examen des candidatures des opérateurs économiques des pays tiers se fera au regard du contenu du dossier de candidature défini supra, complété par:

— tous documents, renseignements ou justificatifs garantissant le maintien de leur capacité à délivrer chaque effet pendant toute la durée du marché,

— tous renseignements ou documents justifiant de leur nationalité.

Les marchés sont attribués aux candidats retenus, sous réserve de production, dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles, dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service:

— des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément aux dispositions de l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ainsi que les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail,

— le cas échéant, de l'ATTRI1 signé.

Toute question devra parvenir à la PFAF de Rambouillet via La Place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur La Place, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de blousons Soft Shell Zone désertique (ZD) et Théâtre européen (TE).

Quantité ou étendue: Fabrication de blousons Soft Shell ZD et TE: quantités mini = 10 000, sans maxi.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: R_773
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine (Corse inclus).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats éligibles aux Marchés publics simplifiés (MPS) (disposant d'un numéro SIRET) peuvent déposer une candidature simplifiée (MPS).

Les candidats éligibles qui ne souhaitent pas déposer de candidature simplifiée, qui se présentent en groupement d'opérateurs économiques, ceux qui ne disposent pas d'un numéro SIRET et les sociétés de nationalité étrangère ne disposant pas de SIRET, doivent respecter les exigences de la candidature hors déclaration simplifiée, selon les modalités décrites à l'article 3 du règlement de la consultation.

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:

Il est demandé une capacité de production mensuelle minimum de 1 500 blousons Soft Shell quel que soit le bariolage (zone désertique et théâtre européen).

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 97 à 127 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature en co-traitance sous la forme d'un groupement solidaire. Les soumissionnaires peuvent se présenter en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements. Une entreprise ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. La composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander à l'acheteur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant, en proposant le cas échéant à l'acceptation du pouvoir adjudicateur un ou plusieurs sous-traitants.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre a pour objet la fabrication de blousons Soft Shell zone désertique et théâtre européen. Les blousons sont destinés à équiper les troupes de montagne et autres personnels militaires des armées. Les blousons Soft Shell sont réalisés en tissu laminé trois couches extensibles. Conformément à l'article 37 du décret nº 2016-361, la présente procédure est ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen. Il n'est pas demandé de critères spécifiques d'accessibilité à la présente procédure pour les opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.

L'examen des candidatures des opérateurs économiques des pays tiers se fera au regard du contenu du dossier de candidature défini supra, complété par:

— tous documents, renseignements ou justificatifs garantissant le maintien de leur capacité à délivrer chaque effet pendant toute la durée du marché,

— tous renseignements ou documents justifiant de leur nationalité.

Les marchés sont attribués aux candidats retenus, sous réserve de production, dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles, dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service:

— des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément aux dispositions de l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ainsi que les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail,

— le cas échéant, de l'ATTRI1 signé.

Toute question devra parvenir à la PFAF de Rambouillet via La Place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur La Place, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFAF-RBT (recours gracieux)
Adresse postale: quartier général Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Fax: +33 134576155 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2018/S 076-170498 (2018-04-17)

Avis d'attribution de marché (2019-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 433 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf — rbt
Contact
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-18 📅
Date de publication: 2019-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 079-191053
Se réfère à l'avis: 2018/S 076-170498
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité, sans maximum mono-attributaire, d'une durée de 4 ans, à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles 70, 71 et 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense et de sécurité. Prix unitaire des blousons softshell zone désertique et théâtre européen: 43,37 EUR HT. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2019.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux fixés dans le CCTP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché
Nom: Société Paul Boye Technologies
Adresse postale: 1095 chemin de Riverotte
Commune postale: Labarthe-sur-Lèze
Code postal: 31860
Courrier électronique: marches@paulboye.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC Rambouillet (recours gracieux)
Téléphone: +33 134574852 📞
Source: OJS 2019/S 079-191053 (2019-04-18)

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