Confection d'effets de combat

Mindef/SCA/Cescof

Confection d'effets de combat : chemises manches courtes, chapeaux, culottes courtes, chemises GAO homme/femme.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-01 Avis de marché
2013-11-29 Informations complémentaires
2014-06-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tenues de combat
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande fixé en quantité sur 4 ans :- lot 1 : chemises om mc , mini : 100 000 et maxi 400 000 ;- lot 2 : chapeaux brousse F2/Chapeaux, mini :50 000 et maxi 180 000 ;- lot 3 : culottes courtes OM, mini : 40 000 et maxi 160 000 ;- lot 4 : chemises GAO homme/femme, mini : 30 000 et maxi 120 000
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tenues de combat 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches2.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-01 📅
Date limite de soumission: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 193-332345
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel 01 34 57 65 41. conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique,à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition. les soumissions sous format papier et les échantillons correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues aux articles 5, 7 et 8 du Rc. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons qui sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11). Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient doncà chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés aux adresses indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5, 7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi, de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à17:00 ; le vendredi, de 9:00 à 11:30. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le Cescof sera fermé : le vendredi 1.11.2013 et le lundi 11.11.2013. modalités d'attribution des lots : Les offres conformes sont classées par application des formules précisées à l'article 11 du règlement de la consultation afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.10.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Confection d'effets de combat : chemises manches courtes, chapeaux, culottes courtes, chemises GAO homme/femme.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: chemises om manches courtes
Brève description: Chemises om mc
Quantité ou étendue: voir II 2 1
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: chapeaux
Brève description:
Chapeaux brousse f2Chapeaux
Chapeaux brousse f2
Chapeaux
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: culottes courtes
Brève description: Culottes courtes om
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: chemises gao
Brève description: Chemises gao homme ; chemises gao femme
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande fixé en quantité sur 4 ans :
- lot 1 : chemises om mc , mini : 100 000 et maxi 400 000 ;
- lot 2 : chapeaux brousse F2/Chapeaux, mini :50 000 et maxi 180 000 ;
- lot 3 : culottes courtes OM, mini : 40 000 et maxi 160 000 ;
- lot 4 : chemises GAO homme/femme, mini : 30 000 et maxi 120 000
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DCE-N760
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".
Afficher plus
Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
Afficher plus
Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés
Situation économique et financière:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence ;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel, la capacité mensuelle de production pour tous les lots auquel le candidat soumissionne, l'équipement technique dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures) ;
Afficher plus
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Capacité technique et professionnelle:
l'Attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.
Afficher plus
A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références : description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire (par lot)

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Cescof
Nom: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces quartier Estienne - 11 rue de Groussay BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: Chef de la division achats finances
Fax: +33 134576173 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098
Commune postale: Rambouillet Cédex
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: M. le directeur du Cescof
Point de contact: Section analyse des offres pour les plis et les échantillons
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE-N760
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel 01 34 57 65 41.
Afficher plus
conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique,à compter du 19 mai 2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de Certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.
Afficher plus
les soumissions sous format papier et les échantillons correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues aux articles 5, 7 et 8 du Rc.
Afficher plus
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons qui sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11).
Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient doncà chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront déposés aux adresses indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5, 7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
Afficher plus
Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi, de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à17:00 ;
le vendredi, de 9:00 à 11:30.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que le Cescof sera fermé : le vendredi 1.11.2013 et le lundi 11.11.2013.
modalités d'attribution des lots :
Les offres conformes sont classées par application des formules précisées à l'article 11 du règlement de la consultation afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet Cedex - téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155/ Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487 - mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2013/S 193-332345 (2013-10-01)
Informations complémentaires (2013-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date limite de soumission: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407367
Se réfère à l'avis: 2013/S 193-332345
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2013/S 235-407367 (2013-11-29)
Avis d'attribution de marché (2014-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 706 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 109-191903
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Lot nº 1: marché nº 2013 002 2014 030 – société Transconfection – confection de chemises OM MC – quantité sur 4 ans mini de 100 000 articles – maxi de 400 000 articles– prix unitaire (HT): 3,04 EUR. Lot nº 2: marché nº 2013 002 2014 031 – société SEYNTEX – confection de chapeaux – quantité sur 4 ans mini de 50 000 articles – maxi de 180 000 articles – prix unitaire (HT) du chapeau brousse F2 : 4,55 EUR; prix unitaire (HT) du chapeau bariolé: 5,90 EUR. Lot nº 3: marché nº 2013 002 2014 032 – société Transconfection – confection culottes courtes OM – quantité sur 4 ans mini de 40 000 articles – maxi de 160 000 articles – prix unitaire (HT): 2,36 EUR. Lot nº 4: marché nº 2013 002 2014 033 – société Transconfection – confection de la chemises GAO homme/femme – quantité sur 4 ans mini de 30 000 articles – maxi de 120 000 articles - prix unitaire (HT) de la chemise GAO homme: 2,02 EUR; prix unitaire (HT) de la chemise GAO femme: 3,79 EUR. Référence de la publication au BOAMP du modificatif: parution nº 232 B, annonce nº 212 du 3.12.2013 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 191 B, annonce nº 319 du 3.10.2013. Références de publication rectificative Parution nº : 232 B, annonce nº 212 du 3.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2014.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixées dans l'annexe 2 du CCP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (%), lots nº 1, 3 et 4 (60)
2. Qualité (%), lots nº 1, 3 et 4 (40)
3. Qualité (%), lot nº 2 (60)
4. Prix (%), lot nº 2 (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-28 📅
Nom: Société Transconfection
Adresse postale: 32 quartier Industrialen
Commune postale: Kazanlak
Code postal: 6100
Pays: Bulgarie 🇧🇬

2️⃣
Nom: SA Seyntex
Adresse postale: Seyntexlaan1
Commune postale: Thielt
Code postal: 8700
Pays: Belgique 🇧🇪

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
4
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne – 11 rue de Groussay – BP 50098 – 78513 Rambouillet Cedex – téléphone: +33 134574881 – télécopie: +33 134576155./ tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud – 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 – télécopie: +33 139205487 – mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2014/S 109-191903 (2014-06-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
SA Seyntex Société Transconfection
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements spéciaux et accessoires Chapeaux et coiffures Chapeaux Équipement de sécurité, de lutte contre... Équipement individuel et de soutien Équipement individuel Uniformes de combat Tenues de combat