Fabrication de pantalons foret equatoriale barioles theatre europeen et de moustiquaire foret equatoriale
Mindef/SCA/Cescof
fabrication de pantalons foret equatoriale barioles theatre europeen et de moustiquaires foret equatoriale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-18 | Avis de marché |
| 2014-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tenues de combat
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tenues de combat 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-18 📅
Date limite de soumission: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-202928
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fabrication de pantalons foret equatoriale barioles te
Brève description: fabrication de pantalons foret equatoriale barioles te
Quantité ou étendue: quantité minimum 10 000 unités et quantité maximum 50 000 unités sur 4 ans
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fabrication de moustiquaires foret equatoriale
Brève description: fabrication de moustiquaires foret equatoriale
Quantité ou étendue: quantité minimum 5 000 unités et quantité maximum 30 000 unités sur 4 ans
Numéro de référence: N_734
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca chatres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef de section marchés 2
M. le directeur du Cescof
Nom: Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Fax: +33 134576155 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 101346142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: M. le direccteur du CESCOF
Point de contact: Section analyse des offres pour les plis et les échantillons
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: N_734
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) : Quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet Cedex - téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155./ Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487 - mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2013/S 119-202928 (2013-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tenues de combat
Quantité ou étendue:
lot no1 Quantité minimum sur 4 ans 10 000 unités - quantité maximum sur 4 ans 50 000 unitéslot no2 Quantité minimum sur 4 ans 5000 unités - quantité maximum sur 4 ans 30 000 unités
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tenues de combat 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-18 📅
Date limite de soumission: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-202928
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134576541 .conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique,à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 7 du Rc.Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi, de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30. .La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons.Les échantillons sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fabrication de pantalons foret equatoriale barioles theatre europeen et de moustiquaires foret equatoriale.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fabrication de pantalons foret equatoriale barioles te
Brève description: fabrication de pantalons foret equatoriale barioles te
Quantité ou étendue: quantité minimum 10 000 unités et quantité maximum 50 000 unités sur 4 ans
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fabrication de moustiquaires foret equatoriale
Brève description: fabrication de moustiquaires foret equatoriale
Quantité ou étendue: quantité minimum 5 000 unités et quantité maximum 30 000 unités sur 4 ans
Numéro de référence: N_734
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca chatres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique " formulaires ".Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement Dc7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par co-traitant.Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement. Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés
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une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou preuve par équivalence.- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ou preuve par équivalence ;- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou preuve par équivalence. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures) ;Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
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l'Attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références : description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise pour les marchés de fournitures.
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Dépôts et garanties exigés:
une retenue de garantie de 5% à chaque bon de commande est exigée (cf article 10.1 du CCP N734)
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
l'Avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
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en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Chef de section marchés 2
M. le directeur du Cescof
Nom: Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Fax: +33 134576155 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 101346142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: M. le direccteur du CESCOF
Point de contact: Section analyse des offres pour les plis et les échantillons
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: N_734
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de quatre ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse au 6-ii) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le " Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique " figurant dans l'encart " aide " du site précité de la plateforme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement : tel +33 134576541 .conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique,à compter du 19.5.2013, les seuls certificats de signature électronique acceptés pour signer les plis candidatures et/ou offres seront RGS V2 (ou équivalents). Contactez votre Autorité de certification pour vous assurer de la conformité du certificat mis à votre disposition.les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou par voie papier) seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre/colis recommandé(e) avec accusé de réception ou remise contre récépissé dans les conditions prévues à l'article 7 du Rc.Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli/colis sera déposé contre récépissé aux adresses indiquées ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.Horaires d'ouverture : du lundi au jeudi, de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00; le vendredi de 9:00 à 11:30. .La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons.Les échantillons sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux) : Quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet Cedex - téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155./ Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487 - mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2013/S 119-202928 (2013-06-18)
Avis d'attribution de marché (2014-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 319 650 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier Estienne – 11 rue de Groussay
Contact
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2014-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 016-024228
Se réfère à l'avis: 2013/S 119-202928
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Coupe, assemblage, emballage
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chatres, 10105 Romilly-sur-Seine
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité (%) - lot nº 1 (55)
2. prix (%) - lot nº 1 (40)
3. qualité (%) - lot nº 2 (35)
4. prix (%) - lot nº 2 (60)
5. développement durable (%) - lots nº 1 et nº 2 (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-09 📅
Nom: Société Transconfection
Adresse postale: 32 quartier Industrialen
Commune postale: Kazanlak
Code postal: 06100
Pays: Bulgarie 🇧🇬
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Société Paul Boye Technologies
Adresse postale: 1564 avenue de Lagardelle
Commune postale: Le Vernet
Code postal: 31810
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50098 - 78513 Rambouillet Cedex - téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155./ tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles - téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487 - mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2014/S 016-024228 (2014-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 319 650 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier Estienne – 11 rue de Groussay
Contact
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2014-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 016-024228
Se réfère à l'avis: 2013/S 119-202928
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Coupe, assemblage, emballage
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chatres, 10105 Romilly-sur-Seine
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité (%) - lot nº 1 (55)
2. prix (%) - lot nº 1 (40)
3. qualité (%) - lot nº 2 (35)
4. prix (%) - lot nº 2 (60)
5. développement durable (%) - lots nº 1 et nº 2 (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-09 📅
Nom: Société Transconfection
Adresse postale: 32 quartier Industrialen
Commune postale: Kazanlak
Code postal: 06100
Pays: Bulgarie 🇧🇬
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Société Paul Boye Technologies
Adresse postale: 1564 avenue de Lagardelle
Commune postale: Le Vernet
Code postal: 31810
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) : quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50098 - 78513 Rambouillet Cedex - téléphone : +33 134574881 - télécopie : +33 134576155./ tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles - téléphone : +33 139205400 - télécopie : +33 139205487 - mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2014/S 016-024228 (2014-01-20)
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