Fourniture de vêtements et équipements spécifiques sable pour le combattant
Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Fourniture de vêtements et équipements spécifiques sable pour le combattant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tenues de combat
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tenues de combat 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date limite de soumission: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270932
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de vêtements et équipements spécifiques sable pour le combattant.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Cos* pantalon guerrilla sable
Brève description: Cos* pantalon guerrilla sable.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 330, maximum: 1 320.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Cos* parka imper respirante sable
Brève description: Cos* parka imper respirante sable.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 85, maximum: 340.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Cos* veste guerrilla sable
Brève description: Cos* veste guerrilla sable.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 420, maximum: 1 680.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: GCM* chemise hot climat rip stop sable
Brève description: GCM* chemise hot climat rip stop sable.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 455, maximum: 1 820.
Description des options: Marché à bon de commandes.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-11-28
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CSE2 Marseille, 13013 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Contact
Point de contact: commissaire colonel Claude Cuq
Mme Soldani Françoise
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF CE - bureau achats publics - section marchés 1
Adresse postale: adresse postale: quartier Général Frère - CS 90 226 / adresse géographique: quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon
Point de contact: Mlle Stéphanie Garnier
Téléphone: +33 437272895 📞
Fax: +33 437272829 📠
Commune postale: Lyon Cédex 07
Téléphone: +33 437282895 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=42776&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: PFAF CE - bureau achats publics - secrétariat
Téléphone: +33 437272623 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-11-28
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), Mme Soldani Françoise
Adresse postale: quartier Général Frère - CS 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Courrier électronique: francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Source: OJS 2011/S 164-270932 (2011-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tenues de combat
Quantité ou étendue:
Marché à quantité minimum et maximum sur 3 ans dont le détail est mentionné dans chacun des lots au paragraphe "Information sur les lots" de la présente publicité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tenues de combat 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date limite de soumission: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270932
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis. Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PMI: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour recher cette consultation est Pfaf-Ce-Aoo-11-28. Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la place des marchés interministérielles (pmi). Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi 9:00-11:30/13:30-16:00, le vendredi 9:00 - 11:00. Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le dce est téléchargeable sur le site: www.marches.publics.gouv.fr La transmission électronique des plis est autorisée via la place des marchés interministérielle (PMI). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à leur envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellé portant les mentions lisibles suivantes: ne pas ouvrir "copie de sauvegarde" marché relatif à la fourniture de vêtements et équipements spécifiques sable pour le combattant - CCP 11/28 du 4.4.2011- nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrment des cotisations sociales ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2). Pour un candidat établi dans un état autre que la france, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non attribution du marché. Cette décision peut être envoyée par l'intermédiaire de la pmi, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier dans leur boîte de réception les courriels "Spam" et/ou "Indésirables" provenant du ministère de la défense.
La date limite de dépôt des échantillons est le 26.10.2011 à 16:00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit: échantillons du marché relatif à la fourniture de vêtements et équipements spécifiques sable pour le combattant - CCP 11/28 du 4.4.2011 - nom de la société. Ils peuvent être transmis soit par voie postale soit par transporteur ou porteur ou chronopost aux heures ouvrables du service: du lundi au jeudi 9:00 - 11:30/13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00.
Adresse postale: PFAF CE - bureau achats publics - section marchés 1 - quartier Général Frère- CS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07, FRANCE.
Adresse géographique: PFAF CE - bureau achats publics - section marchés 1 - quartier Général Frère- 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de vêtements et équipements spécifiques sable pour le combattant.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Cos* pantalon guerrilla sable
Brève description: Cos* pantalon guerrilla sable.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 330, maximum: 1 320.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Cos* parka imper respirante sable
Brève description: Cos* parka imper respirante sable.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 85, maximum: 340.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Cos* veste guerrilla sable
Brève description: Cos* veste guerrilla sable.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 420, maximum: 1 680.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: GCM* chemise hot climat rip stop sable
Brève description: GCM* chemise hot climat rip stop sable.
Quantité ou étendue: Quantité minimum: 455, maximum: 1 820.
Description des options: Marché à bon de commandes.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: PFAF-CE-AOO-11-28
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CSE2 Marseille, 13013 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature: DC1 ou document équivalent,
— Déclaration du candidat: DC2 ou document équivalent.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le paiement est effectué par la direction départementale des finances publiques de la loire. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance est accordée selon les dispositions des articles 87 à 90 du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Contact
Point de contact: commissaire colonel Claude Cuq
Mme Soldani Françoise
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF CE - bureau achats publics - section marchés 1
Adresse postale: adresse postale: quartier Général Frère - CS 90 226 / adresse géographique: quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon
Point de contact: Mlle Stéphanie Garnier
Téléphone: +33 437272895 📞
Fax: +33 437272829 📠
Commune postale: Lyon Cédex 07
Téléphone: +33 437282895 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=42776&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: PFAF CE - bureau achats publics - secrétariat
Téléphone: +33 437272623 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PFAF-CE-AOO-11-28
Informations complémentaires
Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis. Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PMI: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour recher cette consultation est Pfaf-Ce-Aoo-11-28. Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la place des marchés interministérielles (pmi). Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi 9:00-11:30/13:30-16:00, le vendredi 9:00 - 11:00. Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le dce est téléchargeable sur le site: www.marches.publics.gouv.fr La transmission électronique des plis est autorisée via la place des marchés interministérielle (PMI). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à leur envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellé portant les mentions lisibles suivantes: ne pas ouvrir "copie de sauvegarde" marché relatif à la fourniture de vêtements et équipements spécifiques sable pour le combattant - CCP 11/28 du 4.4.2011- nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrment des cotisations sociales ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2). Pour un candidat établi dans un état autre que la france, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non attribution du marché. Cette décision peut être envoyée par l'intermédiaire de la pmi, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier dans leur boîte de réception les courriels "Spam" et/ou "Indésirables" provenant du ministère de la défense.
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La date limite de dépôt des échantillons est le 26.10.2011 à 16:00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit: échantillons du marché relatif à la fourniture de vêtements et équipements spécifiques sable pour le combattant - CCP 11/28 du 4.4.2011 - nom de la société. Ils peuvent être transmis soit par voie postale soit par transporteur ou porteur ou chronopost aux heures ouvrables du service: du lundi au jeudi 9:00 - 11:30/13:30 - 16:00, le vendredi 9:00 - 11:00.
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Adresse postale: PFAF CE - bureau achats publics - section marchés 1 - quartier Général Frère- CS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07, FRANCE.
Adresse géographique: PFAF CE - bureau achats publics - section marchés 1 - quartier Général Frère- 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), Mme Soldani Françoise
Adresse postale: quartier Général Frère - CS 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Courrier électronique: francoise.soldani@rt-se.terre.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Source: OJS 2011/S 164-270932 (2011-08-23)
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