Vêtements et équipements spécifiques pour le combattant
Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Vêtements et équipements spécifiques pour le combattant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-10 | Avis de marché |
| 2013-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tenues de combat
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tenues de combat 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cédex 07
Contact
Courrier électronique: francoise1.soldani@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date limite de soumission: 2012-10-09 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-221543
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Vêtements et équipements spécifiques pour le combattant.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: cos*Pantalon guérilla bariolé TE
Brève description: Cos*Pantalon guérilla bariolé TE.
Quantité ou étendue: Minimum: 900.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gcm* parka imper respirante zone enneigée
Brève description: Gcm* parka imper respirante zone enneigée.
Quantité ou étendue: Minimum: 80.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: gcm* filet de camouflage théâtre européen
Brève description: Gcm* filet de camouflage théâtre européen.
Quantité ou étendue: Minimum: 150.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: gcm* gilet de combat
Brève description: Gcm* gilet de combat.
Quantité ou étendue: Minimum: 300.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: gcm* puncho camouflage montagne
Brève description: Gcm* puncho camouflage montagne.
Quantité ou étendue: Minimum: 65.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: gcm* cagoule commando théâtre européen
Brève description: Gcm* cagoule commando théâtre européen.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: gcm* puncho bariolé
Brève description: Gcm* puncho bariolé.
Quantité ou étendue: Minimum: 700.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: gcm* ensemble de couchage grand froid vo ir
Brève description: Gcm* ensemble de couchage grand froid vo ir.
Quantité ou étendue: Minimum: 500.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: gcm* tenue de camouflage ghillie zone enneigée
Brève description: Gcm* tenue de camouflage ghillie zone enneigée.
Quantité ou étendue: Minimum: 50.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: CCP 12/50
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: commissaire colonel Eric Chaffard-Luçon
Mme Soldani Françoise
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics, section préparation et passation des marchés 1
Adresse postale: adresse postale: quartier général frère - CS 90226 / adresse géographique: quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon quartier Général Frère - CS 90226
Point de contact: Mlle Stéphanie Garnier
Téléphone: +33 437272895 📞
Fax: +33 437272829 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: adresse postale: quartier Général Frère - CS 90226 / adresse géographique: quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon quartier général Frère - CS 90226
Nom: PFAF-CE - bureau achats publics - secrétariat
Adresse postale: adresse postale: quartier général Frère - CS 90226 / adresse géographique: quartier général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon quartier général Frère - CS 90226
Téléphone: +33 437272623 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=53805&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP 12/50
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF CE, bureau achats publics - Mme Soldani Françoise
Adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Source: OJS 2012/S 133-221543 (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tenues de combat
Quantité ou étendue:
Le détail est mentionné dans chacun des lots au paragraphe "information sur les lots" de la présente publicité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tenues de combat 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: CS 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cédex 07
Contact
Courrier électronique: francoise1.soldani@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date limite de soumission: 2012-10-09 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-221543
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis. Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur la site de la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher la consultation est Pfaf-Ce-Aoo-12-50. Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récepissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plateforme des achats de l'état (Place). Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00-11:30/13:30-16:00, le vendredi:9:00/11:00. Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le DCE est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr la transmission électronique des plis est autorisée via la plateforme des achats de l'état (Place). Le candidat choisissant cette possibilité a la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date de dépôt des plis, sous plis scellé portant les mentions lisibles suivantes: "copie de sauvegarde" marché relatif à la fourniture de vêtements et équipements spécifiques pour le combattant - cCP 12/50 du 12.6.2012 - nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un autre état que la france, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attributiuon ou de la non attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la place, à charge aux candidats de relever leur messagerie et éventuellement de vérifier dans leur boîte de réception les courriels "SPAM" et/ou" indésirable" provenant du ministère de la défense. La date limite de dépôt des échantillons est le 9.10.2012 à 16:00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit: échantillons du marché relatif à la fourniture de vêtements et équipements spécifiques pour le combattant - CCP 12/50 du 12.6.2012 - nom de la société. Ils peuvent être transmis soit par voie postale soit par transporteur ou porteur ou chronopost aux heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 - 11:30/13:30-16:00, le vendredi - 9:00/11:00. Adresse postale: PFAF CE - bureau achats publics - section préparation et passation des marchés 1 - quartier général Frère - CS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07 adresse géographique: PFAF CE - bureau achats publics - section préparation et passation des marchés 1 - quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Vêtements et équipements spécifiques pour le combattant.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: cos*Pantalon guérilla bariolé TE
Brève description: Cos*Pantalon guérilla bariolé TE.
Quantité ou étendue: Minimum: 900.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gcm* parka imper respirante zone enneigée
Brève description: Gcm* parka imper respirante zone enneigée.
Quantité ou étendue: Minimum: 80.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: gcm* filet de camouflage théâtre européen
Brève description: Gcm* filet de camouflage théâtre européen.
Quantité ou étendue: Minimum: 150.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: gcm* gilet de combat
Brève description: Gcm* gilet de combat.
Quantité ou étendue: Minimum: 300.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: gcm* puncho camouflage montagne
Brève description: Gcm* puncho camouflage montagne.
Quantité ou étendue: Minimum: 65.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: gcm* cagoule commando théâtre européen
Brève description: Gcm* cagoule commando théâtre européen.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: gcm* puncho bariolé
Brève description: Gcm* puncho bariolé.
Quantité ou étendue: Minimum: 700.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: gcm* ensemble de couchage grand froid vo ir
Brève description: Gcm* ensemble de couchage grand froid vo ir.
Quantité ou étendue: Minimum: 500.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: gcm* tenue de camouflage ghillie zone enneigée
Brève description: Gcm* tenue de camouflage ghillie zone enneigée.
Quantité ou étendue: Minimum: 50.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: CCP 12/50
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature: DC1 ou document équivalent; Déclaration du candidat DC2 ou document équivalent.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires de ministère de la défense. Le paiement est effectué par la direction départementale des finances publiques de la loire. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance est accordée selon les dispositions des articles 87 à 90 du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: commissaire colonel Eric Chaffard-Luçon
Mme Soldani Françoise
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: PFAF-CE, bureau achats publics, section préparation et passation des marchés 1
Adresse postale: adresse postale: quartier général frère - CS 90226 / adresse géographique: quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon quartier Général Frère - CS 90226
Point de contact: Mlle Stéphanie Garnier
Téléphone: +33 437272895 📞
Fax: +33 437272829 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: adresse postale: quartier Général Frère - CS 90226 / adresse géographique: quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon quartier général Frère - CS 90226
Nom: PFAF-CE - bureau achats publics - secrétariat
Adresse postale: adresse postale: quartier général Frère - CS 90226 / adresse géographique: quartier général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon quartier général Frère - CS 90226
Téléphone: +33 437272623 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=53805&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP 12/50
Informations complémentaires
Il ne sera pas possible de compléter le dossier de candidature après la date limite de réception des plis. Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur la site de la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher la consultation est Pfaf-Ce-Aoo-12-50. Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récepissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plateforme des achats de l'état (Place). Heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00-11:30/13:30-16:00, le vendredi:9:00/11:00. Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le DCE est téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr la transmission électronique des plis est autorisée via la plateforme des achats de l'état (Place). Le candidat choisissant cette possibilité a la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date de dépôt des plis, sous plis scellé portant les mentions lisibles suivantes: "copie de sauvegarde" marché relatif à la fourniture de vêtements et équipements spécifiques pour le combattant - cCP 12/50 du 12.6.2012 - nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un autre état que la france, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attributiuon ou de la non attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la place, à charge aux candidats de relever leur messagerie et éventuellement de vérifier dans leur boîte de réception les courriels "SPAM" et/ou" indésirable" provenant du ministère de la défense. La date limite de dépôt des échantillons est le 9.10.2012 à 16:00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit: échantillons du marché relatif à la fourniture de vêtements et équipements spécifiques pour le combattant - CCP 12/50 du 12.6.2012 - nom de la société. Ils peuvent être transmis soit par voie postale soit par transporteur ou porteur ou chronopost aux heures ouvrables du service: du lundi au jeudi: 9:00 - 11:30/13:30-16:00, le vendredi - 9:00/11:00. Adresse postale: PFAF CE - bureau achats publics - section préparation et passation des marchés 1 - quartier général Frère - CS 90226 - 69362 Lyon Cedex 07 adresse géographique: PFAF CE - bureau achats publics - section préparation et passation des marchés 1 - quartier Général Frère - 22 avenue Leclerc - 69007 Lyon.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF CE, bureau achats publics - Mme Soldani Françoise
Adresse postale: quartier Général Frère, CS 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273005 📞
Fax: +33 437272976 📠
Source: OJS 2012/S 133-221543 (2012-07-10)
Avis d'attribution de marché (2013-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 521,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-20 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-096795
Se réfère à l'avis: 2012/S 133-221543
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-07 📅
Nom: Terrang MP SEC
Adresse postale: Voie Hélios- ZI Lavigne
Commune postale: Auterive
Code postal: 31190
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-12 📅
Nom: Afredo Grassi
Adresse postale: Via vittorio veneto 8
Commune postale: Lonate pozzolo
Code postal: 21015
Pays: Italie 🇮🇹
Courrier électronique: alfredo@grassi.it 📧
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-08 📅
Nom: C2E
Adresse postale: espace des Arènes - 3 rue Georges Berges
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Courrier électronique: c2e@ligne-tactic.com 📧
4️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
5️⃣
Adresse postale: voie Hélios - ZI Lavigne
Courrier électronique: jess.plaiter@mp-sec.fr 📧
6️⃣
Nom: ce lot est infructueux
7️⃣
8️⃣
Nom: Usmc
Adresse postale: 51 rue de la Vanne
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Courrier électronique: administration@usmcpro.com 📧
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Noulez Dominique
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF CE, bureau achats publics - commissaire Dominique Noulez
Adresse postale: quartier Général Frère-CS 90226
Source: OJS 2013/S 059-096795 (2013-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 521,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-20 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-096795
Se réfère à l'avis: 2012/S 133-221543
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
La valeur finale mentionnée pour chaque lot correspond au montant minimum ht du lot sur la durée du marché
Annonce no410, BOAMP 134 B du 13.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-07 📅
Nom: Terrang MP SEC
Adresse postale: Voie Hélios- ZI Lavigne
Commune postale: Auterive
Code postal: 31190
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-12 📅
Nom: Afredo Grassi
Adresse postale: Via vittorio veneto 8
Commune postale: Lonate pozzolo
Code postal: 21015
Pays: Italie 🇮🇹
Courrier électronique: alfredo@grassi.it 📧
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-08 📅
Nom: C2E
Adresse postale: espace des Arènes - 3 rue Georges Berges
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Courrier électronique: c2e@ligne-tactic.com 📧
4️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
5️⃣
Adresse postale: voie Hélios - ZI Lavigne
Courrier électronique: jess.plaiter@mp-sec.fr 📧
6️⃣
Nom: ce lot est infructueux
7️⃣
8️⃣
Nom: Usmc
Adresse postale: 51 rue de la Vanne
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Courrier électronique: administration@usmcpro.com 📧
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Noulez Dominique
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: PFAF CE, bureau achats publics - commissaire Dominique Noulez
Adresse postale: quartier Général Frère-CS 90226
Source: OJS 2013/S 059-096795 (2013-03-20)
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