19v1469 — acquisition de matériels sportifs pour les installations municipales de la ville de Nice

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. Ce marché a pour objet l'acquisition et pose éventuelle de matériels sportifs pour les installations municipales de la ville de Nice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casal Sport VPC
• Gymnova SAS

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-04	Avis de marché
2020-06-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'athlétisme
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'athlétisme 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'athlétisme 📦
Équipements de gymnastique 📦
Équipements de combat 📦
Équipement pour l'escalade ou le grimper à la corde 📦
Ballons de football 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date limite de soumission: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2019-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 237-580936
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels et accessoires d'athlétisme
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 5 000,00 EUR, maxi: 150 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Intitulé du lot: Acquisition de matériels et accessoires de gymnastique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR, maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Matériels et accessoires pour sports de combat
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériels et accessoires de sports en plein air
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 400 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Intitulé du lot: Matériels et accessoires pour sports collectifs
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 500 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr

C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 237-580936 (2019-12-04)

Avis d'attribution de marché (2020-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-02 📅
Date de publication: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 108-261741
Se réfère à l'avis: 2019/S 237-580936
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

— le candidat retenu pour le lot 1, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 113 229 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020; — le candidat retenu pour le lot 2, Gymnova, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 115 482,80 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020; — le candidat retenu pour le lot 3, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 178 935,04 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020; — le candidat retenu pour le lot 4, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 220 181,16 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020; — le candidat retenu pour le lot 5, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 364 305,92 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 5 000,00 EUR. Maxi: 150 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique) et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 10 000,00 EUR. Maxi: 200 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi:…

… 400 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

… 500 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Les performances en matière de protection de l'environnement,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-13 📅
Nom: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Bleriot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 113 229 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-14 📅
Nom: Gymnova SAS
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte, CS 30056
Commune postale: Marseille Cedex 12
Code postal: 13375
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 115 482 EUR 💰
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Blériot
Valeur totale du marché: 78 935 EUR 💰
220 181 EUR 💰
364 305 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Référence
Informations complémentaires

— le candidat retenu pour le lot 1, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 113 229 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020;

— le candidat retenu pour le lot 2, Gymnova, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 115 482,80 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020;

— le candidat retenu pour le lot 3, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 178 935,04 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020;

— le candidat retenu pour le lot 4, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 220 181,16 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020;

— le candidat retenu pour le lot 5, Casal Sport, a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 364 305,92 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 31.3.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 13.5.2020 pour les lots 1-3-4-5 et le 14.5.2020 pour le lot 2, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4

Source: OJS 2020/S 108-261741 (2020-06-02)

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