Accord cadre à marchés subséquents pour la Fourniture et acheminement de Gaz Naturel et services associés sur le patrimoine Semcoda
Semcoda
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
la forme du prix est déterminée par marché subséquent.
accord cadre à marchés subséquents pour la Fourniture et acheminement de Gaz Naturel et services associés sur le patrimoine Semcoda
Le délai de réception des offres était de 2022-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Semcoda
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-11 | Avis de marché |
| 2022-06-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2022-Main-0019
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.semcoda.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474224066 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date limite de soumission: 2022-05-11 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-198839
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 5 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Voir règlement de consultation
Intitulé du lot: Lot 1 - Semcoda
Numéro du lot: 01
Brève description: Patrimoine géré par Semcoda
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot 2 - Ellipse Syndic
Numéro du lot: 02
Brève description: Patrimoine géré par Ellipse Syndic chez Semcoda
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine Semcoda 01000 - Bourg en bresse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bourg En Bresse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2022/S 075-198839 (2022-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2022-Main-0019
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
la forme du prix est déterminée par marché subséquent.
accord cadre à marchés subséquents pour la Fourniture et acheminement de Gaz Naturel et services associés sur le patrimoine Semcoda
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.semcoda.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474224066 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date limite de soumission: 2022-05-11 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-198839
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
la forme du prix est déterminée par marché subséquent.
accord cadre à marchés subséquents pour la Fourniture et acheminement de Gaz Naturel et services associés sur le patrimoine Semcoda
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Voir règlement de consultation
Intitulé du lot: Lot 1 - Semcoda
Numéro du lot: 01
Brève description: Patrimoine géré par Semcoda
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot 2 - Ellipse Syndic
Numéro du lot: 02
Brève description: Patrimoine géré par Ellipse Syndic chez Semcoda
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine Semcoda 01000 - Bourg en bresse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le marché subséquent.
aucune clause de garantie financière prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bourg En Bresse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75920075100130
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Source: OJS 2022/S 075-198839 (2022-04-11)
Avis d'attribution de marché (2022-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 668 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 113-318097
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-198839
Numéro JO-S: 113
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-19 📅
Nom: Engie
Adresse postale: 94 rue Louis Bleriot
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 5122634.58 EUR 💰
Nom: Gaz de bordeaux
Adresse postale: 6 PLACE RAVEZIES
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 5220075.08 EUR 💰
Nom: TOTAL Direct Energie
Adresse postale: 2Bis rue Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3198586.05 EUR 💰
3264754.87 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 113-318097 (2022-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 668 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 113-318097
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-198839
Numéro JO-S: 113
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-19 📅
Nom: Engie
Adresse postale: 94 rue Louis Bleriot
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 5122634.58 EUR 💰
Nom: Gaz de bordeaux
Adresse postale: 6 PLACE RAVEZIES
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 5220075.08 EUR 💰
Nom: TOTAL Direct Energie
Adresse postale: 2Bis rue Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3198586.05 EUR 💰
3264754.87 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 113-318097 (2022-06-09)
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