2013-05-22services d'assurances (CAP Atlantique)
prestations d'assurance pour la communauté d'agglomération et la ville de La Baule-Escoublac (véhicules uniquement) : -assurance des dommages aux biens et des risques annexes - assurance des responsabilités et des risques annexes- assurance des véhicules et des risques annexes - assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus- assurance des expositions et des risques annexes
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Gras SavoyeSMACL
2013-04-19Marché de prestations d'assurances (Archipel habitat, OPH de Rennes métropole)
Le présent appel d'offres restreint fait l'objet de 6 lots:
Lot 1 = Assurance dommages aux biens
Lot 2 = Assurance des locataires non assurés
Lot 3 = assurance responsabilité civile générale er responsabilité civile des mandataires sociaux
Lot 4 = Assurance automobile flotte et missions
Lot 5 = Assurance individuelle des administrateurs
Lot 6 = Assurance protection juridique.
Les marchés sont prévus pour une durée initiale de 3 ans à compter du 1.1.2014 avec la possibilité d'être reconduits deux fois …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sarre et MoselleSmabtpSMACL
2013-04-19marchés d'assurances (Commune de Villedieu-Les-Poêles)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres,
de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances de la Commune de Villedieu Les Poêles.
L'opération d'assurance est décomposée en deux (2) lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct …
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2013-04-02Marché public de prestation de services en assurances (CA Salon-Etang de Berre-Durance)
Préambule :
Le règlement de consultation pour le marché de l'assurance est rédigé conformément à l'article 42 du décret no 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics.
Il cherche à tenir compte également de la spécificité et de la structure du marché de l'assurance (article vii b de la circulaire NOR : Ecem0755510c du 24.12.2007 publiée au JO du 10 avril 2008).
Aucun mandat n'a été accordé. En conséquence, toute saisine faite auprès des Compagnies d'assurance avant la date de parution du …
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2012-10-16Assurances de la commune de Charenton-le-Pont (Commune de Charenton-le-Pont)
La Commune procède à une consultation en vue de souscrire des marchés d'assurance de dommages aux biens (lot no1) et de flotte automobile (lot no2). Concernant le lot no2, l'opération s'inscrit dans un groupement de commandes constitué avec le Centre communal d'action sociale (CCAS). La durée du marché pour chacun des 2 lots est d'une année à compter de la date de notification. Le présent marché est renouvelable 3 fois par période de 12 mois. Sa durée totale maximale est de 4 ans.
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2012-10-16Services d'assurances pour le Sydetom 66 (Sydetom 66)
Le dossier de consultation comporte une formule de base, des formules alternatives. L'entreprise devra répondre impérativement à la formule de base at aux formules alternatives: à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière. Les candidats qui le souhaite peuvent présenter des variantes à l'offre de base portant notamment sur les franchises et ne doivent pas altérer les dispositions de CCTG. Les variantes doivent être déposées avec l'offre de base. Une offre limitée à la variante ne comportant …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Axa - bourret et GrospellierGroupama MéditerranéeSMACL