2017-03-09Fourniture d'électricité et de services associés (Métropole de Lyon)
L'accord-cadre et les marchés subséquents à venir ont pour objet l'achat d'électricité et services associés de l'ensemble des installations des bâtiments et des sites opérationnels de la Métropole de Lyon, ainsi que les collèges adhérents au groupement de commande. Il a pour objet d'établir les termes régissant les modalités techniques des marchés subséquents à passer, à savoir la fourniture et l'acheminement d'électricité et de services associés, ainsi que la mission de responsable d'équilibre prévue à …
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2016-08-16Fourniture et livraison de gaz naturel (Grand Lyon Habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de gaz naturel pour l'exploitation du patrimoine de Grand Lyon Habitat.
Le présent accord-cadre constitue:
— un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) régi par les articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 fixant les règles applicables aux pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 2 du même décret,
— cet accord-cadre donnera lieu à des marchés subséquents au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre est passé sans …
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2016-07-20Accord Cadre fourniture et acheminement D'Energie electrique et services associes (Conseil départemental de l'Oise)
La consultation concerne un accord cadre ayant pour objet la fourniture et l'acheminement d'énergie électrique et des services associés.
Les stipulations de l'accord-cadre s'appliquent à l'ensemble des marchés qui sont conclus en application de celui-ci, appelés ci-après « marchés subséquents ».
L'Accord-Cadre définit les conditions de passation et d'exécution des marchés subséquents à celui-ci.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
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2016-06-21ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL 01/11/2016 — 31/10/2020 (SA du Hainaut)
L'objet de cet accord-cadre est la sélection de fournisseurs de gaz pour l'ensemble des sites alimentés de la SA du Hainaut.
Cette sélection ne consiste en aucun cas à un engagement sur le prix de la fourniture du gaz naturel. Cet engagement sera pris lors des prochains marchés — dits marchés subséquents- passés sur la base de l'accord-cadre.
Les fournisseurs n'ayant pas pris part à la présente consultation et ceux qui n'auront pas été retenus ne seront pas consultés lors de la mise en concurrence des …
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2016-06-14Fourniture d'électricité (Créteil-Habitat-SEMIC)
La présente consultation concerne les prestations relatives à la fourniture d'électricité pour les installations concernées.
Elle est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen (articles 25-i-1°, 66 et 67 du décret no 2016-360 du 25.3.2016). Il s'agit d'un accord-cadre, avec la passation de marchés subséquents (articles 78 et 79-i et 79-ii dudit décret).
Un marché subséquent sera attribué pour chaque lot tous les ans. Il sera retenu 3 titulaires pour chaque lot pour l'accord-cadre.
Les …
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2016-05-13La fourniture et l'acheminement de gaz naturel de ville (SDESM)
La présente marché a pour objet la conclusion, pour le compte du groupement de commandes, d'un accord-cadre pour:
La fourniture et l'acheminement de gaz naturel des membres du groupement de commandes, dont la liste est présentée en Annexe 1 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP);
Les obligations de stockages;
La facturation, dont la transmission des factures en Échange de données informatisé (EDI) et la prise en charge des relations avec le Gestionnaire du Réseau de distribution dans …
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2016-04-21Fourniture et acheminement d'énergie électrique (Régie remontées mécaniques Chamrousse)
— La fourniture de l'énergie électrique, pour les points de livraison de la régie remontées mécanique Chamrousse,
— L'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison des domaines skiables,
— Les services nécessairement liés à la fourniture de l'énergie électrique et à l'accès au réseau public de distribution et l'utilisation de ce réseau.
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2015-12-16Fourniture d'électricité (commune de Seynod)
Le 1.1.2016, les tarifs réglementés d'électricité disparaîtront pour l'ensemble des sites dont la puissance souscrite est supérieure à 36 kva, c'est-à-dire pour les tarifs dits «Jaunes» et «Verts». Les personnes publiques et notamment les collectivités territoriales et leurs établissements publics doivent, pour leurs besoins propres en énergie électrique, recourir aux procédures prévues par le code des marchés publics pour la sélection de leurs prestataires sur le marché de l'énergie. Les contrats à …
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