2023-10-13   elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes des Aspres (Cca) (Communauté de communes des Aspres)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova

2023-09-18   marché public de prestations intellectuelles pour l'elaboration d'un Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) (CDC Val de Charente)
la présente consultation a pour objet le recrutement d'une équipe pluridisciplinaire en vue d'appuyerla Communauté de Communes Val de Charente à construire un projet de territoire et à le formaliserdans un Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova

2023-09-05   dijon Métropole - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence... (Syndicat mixte du SCOT du Dijonnais)
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) du Dijonnais Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Auddice Environnement Cittànova Pivadis

2023-06-29   révision du Schéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille (si ouest cornouaille amenagement)
révision du Schéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova Inddigo SAS

2023-05-12   elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal valant habitat et mobilité (Plui-Hm) (Espace communautaire Lons agglo)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges pour le lot 01.Pas de tranche pour le lot 2.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova Initiative aménagement développement

2023-03-02   élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Plui) tenant lieu de PLH soumis à évaluation environnementale (cté de Cnes Castillon/Pujols)
attribution d'un marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d'une étude d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Plui), valant PLH, soumis à évaluation environnementale, sur le territoire de la Communauté de Communes Castillon-Pujols (Cccp) qui se déroulera sur l'ensemble des 31 communes membres. Le lot 1 comprend une tranche ferme avec deux missions transversales et une tranche optionnelle. Le lot 2 consiste en une mission d'assistance juridique avec tranches opti Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: chambre D'Agriculture de gironde Cittànova Rivière Avocats Associés Sinopia

2023-02-10   élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (Communauté de communes du Sud Estuaire)
élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova

2022-11-18   prestations d'études en vue de l'évaluation environnementale de l'évolution des documents locaux d'urbanisme (metropole d aix marseille provence)
prestations d'études en vue de l'évaluation environnementale de l'évolution des documents locaux d'urbanisme Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: astoria Cabinets d'avocats atelier aux iris - franck BOUVIER atelier dynamiques urbaines - philippe BARRAL biodiv - julien BARET Cittànova DL Avocats Ecovia herve gomila conseil Mediaterre SCE selarl le roy - gOUVERNNEC - pRIEUR Temah études

2022-09-14   elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (codecom Côtes de Meuse - woëvre)
réalisation d'un Plan Local D'Urbanisme Intercommunal Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chambre d'agriculture de la Meuse Cittànova L'atelier des territoires

2022-08-10   etudes préalables de faisabilité et de capacité urbaine (orientations urbaines, architecturales, environnementales... (Bordeaux Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum est de 200 000 euro(s) Ht par période soit 800 000 euro(s) Ht au total de toutes les périodes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova clemence De Selva Et Louis Maugin Desurb hbr Raccordements Ingérop conseil et ingénierie pollen Paysage scop Arl Rivierre Environnement sg Infra Sinopia soler ide urban Id Via infrastructure zweyacker

2022-08-04   mission d?assistance a maîtrise d?ouvrage - élaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal tenant lieu de... (Communauté de l'Auxerrois)
mission d?assistance a maîtrise d?ouvrage - élaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal tenant lieu de plan local de l'habitat et de plan de mobilité Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADALTYS AVOCATS atopia conseil Cittànova espacite/sofraite ITEM études et conseil

2022-05-17   elaboration du PLUI tenant lieu de plui h avec évaluation environnementale (Communauté de communes de l'Estuaire)
elaboration du PLUI tenant lieu de plui h avec évaluation environnementale Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova serarl leroy-gouvernec-prieur Sinopia

2021-10-15   marché d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant habitat et mobilités (Communaute d'agglo du Beauvaisis)
le présent marché est un marché alloti. Il a pour objet l'exécution des prestations intellectuelles suivantes : l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant habitat et mobilités (Plui-Hm).Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots parmi les lots no1, 2, 3 et 4. Le répondant au lot no5 ne pourra répondre aux 4 autres lots. En effet, le prestataire du lot no5 devra organiser, planifier et coordonner les missions d'élaboration du Plui-Hm auprès des 4 autres lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova Espacité Instant urbain

2021-06-25   Élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Le présent marché concerne la réalisation du PLUI de la CA Bar-le-Duc Sud Meuse et l'accompagnement des élus et acteurs du territoire dans la démarche jusqu'à l'entrée en vigueur du document d'urbanisme. Le descriptif de la mission est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières. Décomposition en lots: le présent marché est décomposé en deux lots: — lot nº 1: élaboration du PLUI et documents annexes; — lot nº 2: réalisation d'un diagnostic agricole approfondi. Chaque candidat est autorisé … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chambre d'agriculture de la Meuse Cittànova

2021-06-25   Élaboration du PLUI-H et évolution de documents communaux existants (Communauté de communes du canton de Blaye)
Accord-cadre portant sur l'élaboration du PLUI valant PLH de la Communauté de communes de Blaye et l'évolution de documents d'urbanisme communaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova Sinopia slrl le roy-gourvennec-prieur

2021-04-02   Élaboration du schéma de cohérence territoriale du Sisteronais-Buëch (Communauté des communes du Sisteronais-Buëch)
Le présent marché a pour objet la mission d'élaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Sisteronais-Buëch. Cette mission consiste à assister la communauté de communes tout au long de l'élaboration de ce document (lot n 1). Elle comprend la réalisation de l'évaluation environnementale qui devra s'inscrire dans une démarche mutualisée avec le PCAET (lot n 2). Afin de bien définir le présent marché, cette partie a vocation à préciser le contenu du marché, ses objectifs et d'apporter quelques … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova Ecovia

2020-10-20   Marché public de prestations intellectuelles relatif à l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal pour le... (Communauté de Communes du Pays de Ste-Odile)
Les prestations comprennent la définition des objectifs de mise en révision et des modalités de coopération et de concertation, la prescription et l'élaboration du PLUI. Le marché est décomposé en tranches. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova Le Roy Sinopia

2020-07-02   Études pré-opérationnelles urbaines sur les secteurs de Stoupan-Mogès et Centre Bourg (Commune de Matoury)
Études pré-opérationnelles urbaines sur les secteurs de Stoupan-Mogès et Centre Bourg. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agir Alizes Cittànova Détails Paysage Mettivier Sinopia Terre Urbaine

2020-05-25   Procédures d'évolution de documents de planification existants (PLUI, PLU, cartes communales) (CA Lisieux Normandie)
La consultation est divisée en deux lots. Le pouvoir adjudicateur sélectionnera, au stade de la candidature, six candidats maximum et cinq candidats minimum arrivés en tête au regard des critères d'examen des candidatures indiqués à l'article 5.2 du RC. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.3 du RC. Le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure de l'apparition … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Cittànova Even Conseil Futur proche GAMA Environnement SARL Planis

2020-04-28   Etude des îlots de chaleur urbains sur le territoire Marseille Provence et adaptation de son Plui (Métropole d'Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 1 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier Colin et Poli Paysages Cittànova E6

2019-09-03   Étude pour la révision et l'élargissement du Scot (Communauté de communes Intercom de la Vire au Noireau)
La procédure de passation utilisée est: la procédure concurrentielle avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Elle a pour objectif le recrutement d'une équipe de professionnels, compétente en particulier en matière: — urbanisme réglementaire/expertise juridique, — projet urbain/architecture, — développement local/rural/services/économie agricole, — sociologie/démographie/typologie de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova

2018-11-16   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal et études associées (Cté de Cnes Bretagne Romantique)
Élaboration d'un PLUI soumis à évaluation environnementale,complément d'inventaires sur les zones humides sur les secteurs de projets, diagnostic agricole et assistance juridique à l'élaboration du PLUI. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova Dervenn SELARL Arès Sinopia Terraterre

2018-01-10   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de Saint-Lô Agglo (CA Saint-Lô agglo)
Le prestataire accompagnera Saint-Lô Agglo dans l'élaboration de son PLUI en assurant la préparation du document. Les prestations font l'objet de 6 tranches définies comme suit: — tranche ferme — élaboration du PLUI, — 5 tranches optionnelles (cf. options). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova

2017-12-01   Élaboration du SCoT et du PLUi-H du territoire Xaintrie Val' Dordogne (Com Com Xaintrie Val'Dordogne)
Élaboration du SCoT et du PLUi-H du territoire Xaintrie Val' Dordogne Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biotope Cittànova

2016-10-11   Pcn scot (Communauté d'agglomération du Carcassonne)
Mission d'études et d'élaboration du Schéma de Cohérence territoriale de Carcassonne Agglo. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova

2016-07-25   Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux d'aménagement de la 1ère phase de la ZAC de la Romazière... (Communauté de communes du Pays de Challans)
Marché Maîtrise d'oeuvre: — travaux de terrassement, voirie, assainissement Eu/Ep, protection incendie, espaces verts et mobiliers urbains sur 1ère phase (22 ha) de la ZAC de la Romazière, — travaux prévus sur cette 1ère phase à titre de mesures compensatoires telles qu'elles sont précisées dans le dossier de demande d'autorisation au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du code de l'environnement (loi sur l'eau), — démolition des bâtiments agricoles situés dans l'emprise de l'ilot destiné au centre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia Cittànova Sinopia

2016-05-31   Révision du Scot et élaboration du PLU intercommunal valant plan de déplacements urbains de la CAN (Communauté d'agglomération du Niortais)
Révision du Scot et élaboration du PLU intercommunal valant plan de déplacements urbains de la Communauté d'agglomération du Niortais. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence MTDA Cittànova SCE

2016-03-11   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un Plan Local d'uubanisme intercommunal (PLUI) sur le... (Com d'agglomération Châteauroux Métropole)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un Plan Local d'urbanisme intercommunal (PLUI) sur le territoire de Châteauroux Métropole et missions d'évaluation du PLUI en matière environnementale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova MTDA

2015-04-21   Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg (Communauté de Communes de la Vallée)
La présente consultation concerne les prestations d'elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova

2015-04-03   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat avec volet... (Communauté communes canton de Rumilly)
Tranche ferme — élaboration du PLUI tenant lieu de PLH jusqu'au débat sur le PADD. Tranche conditionnelle 1— élaboration et finalisation du PLUI tenant lieu de PLH jusqu'au PLUI-H rendu exécutoire. Tranche conditionnelle 2 — élaboration du règlement local de publicité intercommunal. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova

2015-01-09   Élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal (PLUI) «Espace Grand Lac» et prestations complémentaires (Communauté d'agglomération du Lac du Bourget)
Lot 1: une tranche ferme (élaboration du PLUI) et 9 tranches conditionnelles: — tranche conditionnelle 1: OAP avec contenu «AES», — tranche conditionnelle 2: diagnostic sur la publicité, — tranche conditionnelle 3: règlement local de publicité intercommunal (Rlpi), — tranche conditionnelle 4: étude de faisabilité, — tranche conditionnelle 5: étude dérogatoire «Amendement Dupont», — tranche conditionnelle 6: étude de discontinuité «Loi Montagne», — tranche conditionnelle 7: Plui 3d, — tranche … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Itinéraires droit public Cittànova