Passation de marchés: Services liés à la pollution atmosphérique

2 marchés publics actifs

Services liés à la pollution atmosphérique ont été achetés par des organisations telles que Syctom, EDF SA et Métropole de Lyon.

Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été ITGA, Bureau Véritas Exploitation, Abiolab-Asposan, AC Environnement, Addair, Socotec Environnement, Apave Exploitation France, Bureau Veritas, Algoé SAS et Altofeu.

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services relatifs à l'environnement (>20)

Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution (12)

Services liés à la pollution atmosphérique (2) ⬅️

Achats récents de services liés à la pollution atmosphérique en France

2026-04-23 Deadline 2026-05-26 PRESTATIONS DE QUALIFICATION DES ZONES A ENVIRONNEMENT CONTROLÉ (Centre hospitalier Victor Dupouy)
Le présent marché concerne des prestations de qualification des zones à environnement contrôlé, ISO 1 à ISO 8, comprenant des études et audits aérauliques à la demande Voir la passation de marché »

2026-04-08 Deadline 2026-05-18 Diagnostic de la qualité de l'air intérieur des ERP prioritaires de la Ville de Lyon (Ville de Lyon)
Diagnostic de la qualité de l'air intérieur des ERP prioritaires de la Ville de Lyon Voir la passation de marché »

2026-03-31 MAINTENANCE DES ANALYSEURS, PC DREAL ET PRELEVEURS DIOXINE DES REJETS ATMOSPHERIQUE DE L'UIVE ATHANOR (CCIAG)
La présente consultation est passé pour le compte de la CCIAG et de ses filiales, et définit les conditions selon lesquelles la CCIAG confie au Titulaire, qui accepte les Prestations de maintenance des analyseurs, PC DREAL, et préleveurs dioxine des rejets atmosphériques de l'UIVE ATHANOR Voir la passation de marché »

2026-03-23 Dispositifs de contrôle, de désinfection et de décontamination pour un environnement sécurisé (GIP Resah)
Dispositifs de contrôle, de désinfection et de décontamination pour un environnement sécurisé Voir la passation de marché »

2026-03-20 CONTROLE DES REJETS GAZEUX SUR L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DE SAVOIE DECHETS (SAVOIE DECHETS - USINE D'INCINERATION DE CHAMBERY)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »

2026-03-09 FOURNITURE, MISE EN PLACE ET EXPLOITATION D'UN DISPOSITIF DE FILTRATION DE BIOGAZ SUR LE SITE DE VALOPARC (16) (Calitom)
La présente consultation porte sur : - L'exploitation d'un dispositif de filtration permettant l'abattement d'H2S en amont du dispositif de torchage des biogaz; - Le traitement de l'ensemble des sous-produits générés par le process mis en oeuvre. L'ensemble du dispositif de filtration sera à installer sur l'ISDND de Valoparc à Sainte-Sévère (16). La prestation de prétraitement demandée devra inclure : - La fourniture du dispositif de traitement adéquat (unité de lavage, médiats filtrants…) et son … Voir la passation de marché »

2026-03-06 La mise en place du mesurage des gaz résiduels présents dans les conteneurs maritimes avant leur ouverture pour... (Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte)
Les conteneurs maritimes et/ou les marchandises qu’ils transportent sont susceptibles de subir avant, voire pendant leur transport, des traitements par fumigation. Les gaz utilisés lors de ces traitements peuvent être incolores et inodores et sont connus, pour certains, pour leur rémanence et leur toxicité. La présence de ces différents agents chimiques représente donc un danger potentiel pour les agents en charge des contrôles sanitaires et phytosanitaires du Service d'inspection vétérinaire et … Voir la passation de marché »

2026-02-25 ANALYSE ENVIRONNEMENTALE EAUX/AIRS/SURFACES - GHT MOSELLE EST (CENTRE HOSPITALIER ROBERT PAX - SARREGUEMINES)
ANALYSE ENVIRONNEMENTALE EAUX/AIRS/SURFACES-GHT MOSELLE EST Voir la passation de marché »

2026-02-23 Réalisation d'études réglementaires Air et santé / Bruit / Vibrations et assistance à maîtrise d'ouvrage associée (3 lots) (Île de France Mobilités)
Réalisation d'études réglementaires Air et santé / Bruit / Vibrations et assistance à maîtrise d'ouvrage associée (3 lots). L'accord-cadre concerné par la présente consultation concerne des prestations de réalisation d'études relatives aux thématiques air, bruit et vibrations, dans le cadre des projets d'infrastructures et de bâtiments d'Ile-de-France Mobilités, pendant les phases de conception, travaux et/ou exploitation, ainsi que des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage associées. Ces … Voir la passation de marché »

2026-02-19 Accord cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans les domaines techniques, réglementaires et d’études liées à la... (Conseil régional de La Reunion)
La consultation a pour objet la désignation des intervenants en charge des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans les domaines techniques, réglementaires et d'études liées à la réalisation de projets d'infrastructures de Déplacements. La nature des missions concernées porte de manière non exhaustive sur des missions techniques, de conseil, d'acquisition de données et sur l'accompagnement de projet d'aménagement et de construction d'infrastructures routières et d'ouvrages associés Voir la passation de marché »

2025-11-13 Accord-cadre à bons de commande d’identification et suivi de projets « Label Bas Carbone » pour la contribution... (SEDIF)
Le présent accord-cadre à bons de commande mono attributaire est un marché de service ayant pour objet l’identification et le suivi de projets éligibles au Label Bas Carbone (LBC) pour permettre la réalisation de la contribution carbone du SEDIF, pour la période 2025-2029. Le prestataire aura pour mission d’identifier et mettre offrir au financement du SEDIF, des projets éligibles sur les bassins versants des ressources superficielles du SEDIF. Voir la passation de marché »

2025-10-15 Etudes techniques réglementaires spécifiques (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Etudes techniques réglementaires spécifiques liées aux opérations d'aménagements routiers de la DM2R et des MDADT Voir la passation de marché »

2025-10-06 Patrimoine VOSGELIS - Marché de vérification, maintenance et dépannage des installations de sécurité - Années 2026 à... (ESTORIA)
Patrimoine VOSGELIS - Marché de vérification, maintenance et dépannage des installations de sécurité - Années 2026 à 2029 - RELANCE LOTS 02 à 10 Voir la passation de marché »

2025-08-27 Mesurage des gaz résiduels présents dans les conteneurs maritimes et les remorques avant leur ouverture pour... (DRAAF PACA)
Mesurage des gaz résiduels présents dans les conteneurs maritimes et les remorques avant leur ouverture pour contrôle sanitaire ou phytosanitaire aux postes de contrôle frontaliers (PCF) de Marseille-Port et de Marseille-Fos par le Service d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières (SIVEP) Voir la passation de marché »

2025-08-08 Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents portant sur des missions d’assistance... (Région Ile de France)
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents portant sur des missions d’assistance technique pour des travaux d’installation et de rénovation de chauffage, d’eau chaude sanitaire et de climatisation dans les établissements publics locaux d’enseignement, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile-de-France (3 lots) Voir la passation de marché »

2025-07-23 Patrimoine VOSGELIS - Marché de vérification, maintenance et dépannage des installations de sécurité - Années 2026 à 2029 (ESTORIA)
Patrimoine VOSGELIS - Marché de vérification, maintenance et dépannage des installations de sécurité - Années 2026 à 2029 Voir la passation de marché »

2025-07-16 Prestations de contrôle règlementaires (CCIAG)
Prestations de contrôle règlementaires Voir la passation de marché »

2025-06-27 Contrôles périodiques des installations (Communauté d'agglomération Arlysère)
Le présent marché a pour objet les contrôles périodiques et réglementaires des équipements techniques et installations de la Communauté d'Agglomération Arlysère et du CIAS Arlysère. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les … Voir la passation de marché »

2025-06-27 Prestations de suivi sanitaire des bâtiments du Département du Rhône (Département du Rhône)
Prestations de suivi sanitaire des bâtiments du Département du Rhône Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 350 000 euros HT pour 4 ans pour le lot 1 et 80 000 euros HT pour 4 ans pour le lot 2. La valeur estimée 255 915 euros HT pour tous les lots, et est sans engagement de la part du Département. Voir la passation de marché »

2025-06-18 TRAITEMENT DESULFURISATION DU BIOGAZ (Trinoval)
Le présent marché a pour objet le traitement de désulfurisation du biogaz en amont de la chaudière, et le traitement des sous-produits. Voir la passation de marché »

2025-06-04 Marche études multi-lots : étude thermique, étude de faisabilité énergie renouvelable, étude qualité de l'air... (Tours Métropole Val de Loire)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La durée totale de l'accord-cadre est de 4 ans Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Concernant les lots 1 et 2 l'attribution des lots est … Voir la passation de marché »

2025-06-03 Accord cadre à bon de commande relatif aux contrôles règlementaires des bâtiments publics (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BOCAGE BOURBONNAIS)
Accord cadre à bon de commande relatif aux contrôles règlementaires des bâtiments publics divisé en 7 lots différents: - SSI - Extincteurs - BAES - Appareils de levage - Vérification des installations gaz - Contrôles électriques - Légionnelle - Qualité de l'Air Intérieur (QAI) - Radon Voir la passation de marché »

2025-05-12 REALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES (Mairie Tours)
REALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES Voir la passation de marché »

2025-03-20 Accord-cadre de prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la surveillance règlementaire de la qualité de... (Région Bretagne)
Accord-cadre à bons de commandes mono attributaire sans minimum avec un montant maximum de 1 500 000 Euros HT de prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la surveillance règlementaire de la qualité de l'air dans les lycées de la Région Bretagne pour une durée maximale de 4 ans, avec une période initiale de deux ans et une période de reconduction de deux ans. Voir la passation de marché »

2025-02-17 Surveillance périodique de la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public (Ville de Voiron)
Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint Voir la passation de marché »

2025-02-14 Evaluation de la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public (Département de l'Eure)
Réalisation de prestations liées à l'évaluation de la qualité de l'air intérieur dans les établissements recevant du public du Département de l'Eure, conformément à la règlementation en vigueur. Voir la passation de marché »

2025-01-27 ACCORD-CADRE DE PRESTATION DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX... (Département du Doubs)
 L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Voir la passation de marché »

2025-01-24 Accord-cadre multi-attributaires (lots 1 à 11) et mono-attributaire (lots 12 à 15) relatif aux travaux d'entretien,... (Département de la Lozère)
Les lots 1 à 11 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaires, dont les modalités d'exécution sont détaillées au dossier de consultation. Les lots 12 à 15 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »

2025-01-23 Prestations d'assistance et diverses études liées à la réalisation de projets de construction, restructuration,... (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la conclusion de marchés subséquents, selon les modalités prévues par le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Chaque lot constitue un accord-cadre distinct, la forme de l'accord-cadre est propre à chaque lot. En fonction de la forme retenue, l'accord-cadre donne lieu soit à l'émission de … Voir la passation de marché »

2024-12-11 Marche études multi-lots : étude thermique, étude de faisabilité énergie renouvelable, étude qualité de l'air... (Tours Métropole Val de Loire)
La consultation porte sur la réalisation : - De simulations énergétiques dynamiques avec préconisations permettant de répondre aux objectifs du décret tertiaire, et d'améliorer le confort estival dans les bâtiments existants des collectivités ; - D'étude de faisabilité EnR sur des bâtiments ou groupements de bâtiment permettant de dimensionner les solutions biomasse ou géothermie et de comparer vis-à-vis d'une solution de référence ; - D'étude sur la qualité de l'air intérieur dans les bâtiments … Voir la passation de marché »

2024-11-28 Réalisation de la surveillance règlementaire de la qualité de l'air intérieur dans certains batiments municipaux (Ville de Limoges)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »

2024-11-22 Mesures de qualité de l'air dans les collèges et les bâtiments du Conseil Départemental de l'Hérault (Conseil départemental de l'Hérault)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur indiquée pour chaque lot correspond au montant maximum pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises. La présente consultation a pour objet de réaliser la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans des collèges et autres sites (bâtiments) du Département de l'Hérault Voir la passation de marché »

2024-10-22 Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public (Ville de Saint-Paul)
Les prestations seront réalisées dans différents bâtiments en sites occupés et gérés par la commune de Saint Paul tels que les écoles maternelles, élémentaires, primaires, crèches, micro-crèches et autres établissements prévus par la règlementation (liste non-exhaustive). La présente consultation est passée en accord-cadre avec plusieurs attributaires dont le nombre maximal est fixé à trois (3) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité … Voir la passation de marché »

2024-09-26 Mesurage des gaz résiduels présents dans les conteneurs maritimes avant leur ouverture pour contrôle sanitaire ou... (Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt)
Mesurage des gaz résiduels présents dans les conteneurs maritimes avant leur ouverture pour contrôle sanitaire ou phytosanitaire en poste de contrôle frontalier (PCF) du Service d?inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières (SIVEP) Voir la passation de marché »

2024-06-25 Appel d'offres ouvert - Compensation des émissions de CO2 pour le compte de l'ensemble des directions et services de... (Ministère chargé des transports Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC))
Réalisation de prestations de compensation, pour le compte de l'ensemble des directions et services de la DGAC et du BEA, des émissions de CO2 générées par les déplacements aériens des agents réalisés dans le cadre de leur activité professionnelle, pour la période de 2022 à 2027. Voir la passation de marché »

2024-06-14 Mesures atmosphériques des expositions aux agents chimique et de la qualité de l'air sur les bassins des piscines communales (Ville d'Annecy)
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé, selon les dispositions les dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique comprenant un minimum et un maximum. Cet accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande … Voir la passation de marché »

2024-04-15 Accord-Cadre pour la fourniture de systèmes d’analyse en continu de rejets à l’atmosphère du GR TAC EDF SEI Lucciana... (EDF SA)
L’objet du marché porte sur : 1) Etudes, fournitures et installation d'analyseurs multi-gazs, d'opacimètres et de systèmes d'acquisition de traitement des données à l’émission associée pour quatre turbines à combustion du GR TAC EDF SEI Lucciana A, ainsi que la maintenance préventive et curative de l'ensemble de installation. Les prestations attendues sont les suivantes : les études, la fourniture, installation, raccordement et la mise en service des analyseurs multigaz et des appareils de mesure de … Voir la passation de marché »

2024-04-12 Accord-cadre relatif à des prestations de surveillance et mesures d'exposition au rayonnement naturel ionisant... (Ville de Nantes)
Accord-cadre relatif à des prestations de surveillance et mesures d'exposition au rayonnement naturel ionisant (RADON) dans les bâtiments du patrimoine de la ville de Nantes, Nantes Métropole et le CCAS Voir la passation de marché »

2024-02-27 Dans le cadre du programme La Rochelle Territoire Zéro Carbone (LRTZC), une action est menée (axe 1) afin d?évaluer... (Université de la Rochelle)
Dans le cadre du programme La Rochelle Territoire Zéro Carbone (LRTZC), une action est menée (axe 1) afin d?évaluer et de suivre la captation et la séquestration du carbone par les zones humides (littoral et marais) le long du continuum océan-vasières intertidales-marais retro-littoraux, et d?intégrer cette fonction carbone dans les futures stratégies de gestion de ces territoires. Voir la passation de marché »

2024-02-08 Site des Calanques de Marseille (Dép. 13) : Surveillance de la qualité de l'air. (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'energie)
Par arrêté préfectoral de travaux d'office à venir, l'ADEME sera chargée de la mise en sécurité des dépôts massifs de scories présents sur le littoral sud des Calanques de Marseille entre Mont-Rose et Callelongue (13), dans la continuité de l'opération de conception lui ayant été confiée par arrêté du 15/03/2012. La présente consultation a pour objet de sélectionner le prestataire chargé de la réalisation de la surveillance de la qualité de l'air prévue en parallèle de la réalisation des travaux dans le … Voir la passation de marché »

2024-01-02 accord-Cadre de fourniture de capteurs Co2 et capteurs de trichloramines (vallée Sud - grand Paris)
prestations de fourniture de capteurs Co2 et de capteurs de trichloramines décomposées comme suit Lot 1 Capteurs Co2Lot 2 Capteurs trichloramines pour les piscines Voir la passation de marché »

2023-12-28 achat de quotas de Co2 (Métropole Rouen Normandie)
approvisionner, auprès d'un opérateur économique ayant accès à la bourse des quotas, la quantité de quotas de Co2 nécessaire à la compensation des émissions de gaz à effet de serre de la chaufferie urbaine de Petit-Quevilly.L'Estimation est de 8 000 tonnes annuelles soit 800 000 euro(s) (H.T.).Si la quantité annuelle n'est pas intégralement consommée, le solde pourra être reporté dans la quantité annuelle maximum de la période de reconduction suivante par voie de modification. La quantité maximum est … Voir la passation de marché »

2023-12-21 Contribution climat (Comité d'organisation des jeux olympiques Paris 2024)
Il est porté à l’attention des candidats que l’objectif principal poursuivi par cette consultation « AMI Partenariat » est la recherche d’un financement en numéraire (voire en nature) nécessaire à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, en contrepartie de droits Marketing qui seront accordés aux Partenaires (voir partie 3 de la présente consultation). Voir la passation de marché »

2023-12-06 marche D'Entretien, Maintenance, Verification Des Ventilations EtDes Equipements Specifiques Du Centre De Tir (commune d andrezieux boutheon)
marche D'Entretien, Maintenance, Verification Des Ventilations EtDes Equipements Specifiques Du Centre De Tir Voir la passation de marché »

2023-10-10 Mesures de rejets atmosphériques (UEM Metz)
Mesures de rejets atmosphériques Voir la passation de marché »

2023-10-05 maintenance des stands de tir couverts de la Direction Territoriale de la Police Nationale de La Réunion (s.g.a.p sud ocean indien)
le présent marché concerne l'entretien et la maintenance des stands de tir couverts de la DTPN de La Réunion. Les lieux d'exécution des prestations : - hôtel de Police Malartic à Saint Denis - commissariat de Police de Saint Pierre Les prestations se décomposent en quatre lots distincts : - lot 1 : Dépollution des stands de tir et nettoyage spécialisé - lot 2 : Maintenance des centrales de traitement d'air (Cta) - lot 3 : Analyse de l'air et mesure des polluants - lot 4 : Audit technique annuel des stands de tir Voir la passation de marché »

2023-10-04 vérifications et maintenances périodiques réglementaires des équipements et des installations techniques (com d aggl du bocage bressuirais)
consultation lancée par un groupement de commandes.Coordonnateur : Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais.Membres du groupement : Régie personnalisée Bocapole - régie personnalisée de Office du Tourisme du Bocage Bressuirais - les communes membres référencées dans les pièces du marché. Chaque Cctp précise la liste des membres concernés.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera … Voir la passation de marché »

2023-10-02 le présent marché a pour objet la réalisation des mesures des rejets atmosphériques des groupes de production des... (Électricité de Mayotte)
le présent marché a pour objet la réalisation des mesures des rejets atmosphériques des groupes de production des centrales thermiques des Badamiers et de Longoni.Le présent accord-cadre composite sera conclu pour partie correspondant à un accord-cadre à bon de commande et pour partie à un marché ordinaire.Voir les Cctp pour la définition des caractéristiques techniques du Cctp Voir la passation de marché »

2023-09-01 qualité de l'air Intérieur - campagne de mesures sur le patrimoine immobilier de la Région Normandie (Région Normandie)
qualité de l'air Intérieur - campagne de mesures sur le patrimoine immobilier de la Région Normandie. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an Voir la passation de marché »

2023-08-28 achats de crédits d'émission de Co2 (#France 2023)
le marché a pour objet l'achat de crédits carbone URVE (unité de réduction vérifiée d'émission) aux fins de contribution à la neutralité carbone. Ces crédits carbone permettront d'identifier et de soutenir des projets de contribution à la neutralité carbone financés par FRANCE 2023 au niveau international. Les caractéristiques ainsi que les conditions d'exécution des prestations attendues sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap). Les spécifications fonctionnelles et … Voir la passation de marché »