Marche études multi-lots : étude thermique, étude de faisabilité énergie renouvelable, étude qualité de l'air intérieur et DPE réglementaire
Tours Métropole Val de Loire
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 2 ans renouvelable 1 fois. La durée totale de l'accord-cadre est de 4 ans Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Concernant les lots 1 et 2 l'attribution des lots est réduite à un lot maximum par candidat. Un même candidat ne pourra pas à la fois être titulaire du Lot 1 et 2. Les candidats justifieront dans leur offre les motifs du choix des lots 1 et/ ou 2. Les montants estimatifs indiqués pour chaque sont indicatifs. les montants maximums HT pour la durée initiale ( 2 ans) de l'accord-cadre sont les suivants: Lot 1 : 200 000 euro(s) HT Lot2: 200 000 euro(s) HT LOT3: 90 000 euro(s) HT Lot 4: 120 000 euro(s) HT Lot 5: 30 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant Maximum HT de l'accord-cadre toute période confondu (4 ans) est 1 280 000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en rendement énergétique › Services de physique thermique pour la construction
- • Services liés à la pollution atmosphérique › Gestion de la qualité de l'air
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-04 | Avis de marché |
| 2025-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche études multi-lots : étude thermique, étude de faisabilité énergie renouvelable, étude qualité de l'air intérieur et DPE réglementaire
Numéro de référence: ETUDE SED 2025
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de physique thermique pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Étude énergétique - Ballan-Miré ; Berthenay ; Druye ; La Riche ; Saint-Avertin ; Saint-Genouph ; Saint-Pierre-des-Corps ; Savonnières ; Tours Métropole Val...”
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Produits/services supplémentaires: Services de physique thermique pour la construction 📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Étude énergétique - Chanceaux-sur-Choisille ; Fondettes ; La-Membrolle-sur-Choisille ; Luynes ; Mettray ; Notre-Dame-d'Oé ; Parçay-Meslay ; Rochecorbon ;...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Études de faisabilité Énergie renouvelable (Biomasse, Géothermie et solaire thermique)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Étude Qualité de l'Air Intérieur (QAI)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Gestion de la qualité de l'air 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Diagnostic de performance énergétique (DPE)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tours Métropole Val de Loire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Pour le lot 1 et 2 : Opqibi 19.05 Audit énergétique des bâtiments (tertiaires et/ou habitations collectives), Pour le lot 3 : Opqibi 20.08 Ingénierie des...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années de même nature que celles du contrat, indiquant le montant, la date et le...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours métropole Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 65329
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: 0247801111 📞
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 531E1E5C-E30C-BFB5-26DEC637E06B248D
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-367383 (2025-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche études multi-lots : étude thermique, étude de faisabilité énergie renouvelable, étude qualité de l'air intérieur et DPE réglementaire
Numéro de référence: ETUDE SED 2025
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de physique thermique pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Étude énergétique - Ballan-Miré ; Berthenay ; Druye ; La Riche ; Saint-Avertin ; Saint-Genouph ; Saint-Pierre-des-Corps ; Savonnières ; Tours Métropole Val...”
Produits/services supplémentaires: Services de physique thermique pour la construction 📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-03 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Étude énergétique - Chanceaux-sur-Choisille ; Fondettes ; La-Membrolle-sur-Choisille ; Luynes ; Mettray ; Notre-Dame-d'Oé ; Parçay-Meslay ; Rochecorbon ;...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Études de faisabilité Énergie renouvelable (Biomasse, Géothermie et solaire thermique)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Étude Qualité de l'Air Intérieur (QAI)<br/>”
Produits/services supplémentaires: Gestion de la qualité de l'air 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Diagnostic de performance énergétique (DPE)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tours Métropole Val de Loire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Pour le lot 1 et 2 : Opqibi 19.05 Audit énergétique des bâtiments (tertiaires et/ou habitations collectives), Pour le lot 3 : Opqibi 20.08 Ingénierie des...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années de même nature que celles du contrat, indiquant le montant, la date et le...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours métropole Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 65329
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: 0247801111 📞
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 531E1E5C-E30C-BFB5-26DEC637E06B248D
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-367383 (2025-06-04)
Avis de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-04 09:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B496AE69-C212-F3FE-5FAA29992B6EB2CB
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 11/07/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 01/08/2025 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/07/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 04/08/2025 à 09h00 au plus tard.”
Texte:
“Lieu d'ouverture des offres: Au lieu de Date: 15/07/2025 09h00 Lieu: Tours Métropole Val de Loire, lire Date: 04/08/2025 à 09h00 Lieu: Tours Métropole Val de Loire”
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Texte:
“Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité :: Au lieu de Pour le lot 3 : Opqibi 20.08 Ingénierie des installations de production...”
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Texte:
“Autres conditions - Forme juridique du groupement: Au lieu de Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de membres...”
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Source: OJS 2025/S 124-427130 (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-04 09:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B496AE69-C212-F3FE-5FAA29992B6EB2CB
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 11/07/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 01/08/2025 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/07/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 04/08/2025 à 09h00 au plus tard.”
Texte:
“Lieu d'ouverture des offres: Au lieu de Date: 15/07/2025 09h00 Lieu: Tours Métropole Val de Loire, lire Date: 04/08/2025 à 09h00 Lieu: Tours Métropole Val de Loire”
Texte:
“Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité :: Au lieu de Pour le lot 3 : Opqibi 20.08 Ingénierie des installations de production...”
Texte:
“Autres conditions - Forme juridique du groupement: Au lieu de Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant en qualité de membres...”
Source: OJS 2025/S 124-427130 (2025-07-01)
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