Prestations de suivi sanitaire des bâtiments du Département du Rhône
Département du Rhône
Prestations de suivi sanitaire des bâtiments du Département du Rhône Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 350 000 euros HT pour 4 ans pour le lot 1 et 80 000 euros HT pour 4 ans pour le lot 2. La valeur estimée 255 915 euros HT pour tous les lots, et est sans engagement de la part du Département.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de surveillance et de contrôle
- • Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation › Services d'installation de matériel de mesure
- • Services liés à la pollution atmosphérique › Gestion de la qualité de l'air
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de suivi sanitaire des bâtiments du Département du Rhône
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de surveillance et de contrôle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AMO pour la surveillance de la quantité de l'air à l'intérieur des bâtiments du Département du Rhône
Description du marché:
Adresse postale: Département du Rhône
29-31 cours de la liberté
Code postal: 69483
Ville: Lyon cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mesures d'activité volumique du radon, niveau 1 et 2, dans les bâtiments du Département du Rhône
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 29-31 cours de la liberté
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Rhône
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0472617923 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.rhone.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.rhone.fr 🌏
URL de participation: https://marches.rhone.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-421573 (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de suivi sanitaire des bâtiments du Département du Rhône
Numéro de référence:
25_BAT_AO_015
Brève description:
Prestations de suivi sanitaire des bâtiments du Département du Rhône
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 350 000 euros HT pour 4 ans pour le lot 1 et 80 000 euros HT pour 4 ans pour le lot 2. La valeur estimée 255 915 euros HT pour tous les lots, et est sans engagement de la part du Département.
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Produits/services: Services de surveillance et de contrôle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: AMO pour la surveillance de la quantité de l'air à l'intérieur des bâtiments du Département du Rhône
Description du marché:
AMO pour la surveillance de la quantité de l'air à l'intérieur des bâtiments du Département du Rhône
Produits/services: Gestion de la qualité de l'air
📦
Adresse postale: Département du Rhône
29-31 cours de la liberté
Code postal: 69483
Ville: Lyon cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique: 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Mesures d'activité volumique du radon, niveau 1 et 2, dans les bâtiments du Département du Rhône
Description du marché:
Mesures d'activité volumique du radon, niveau 1 et 2, dans les bâtiments du Département du Rhône
Produits/services: Services d'installation de matériel de mesure
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: 29-31 cours de la liberté
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national:
22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Rhône
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0472617923 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.rhone.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.rhone.fr 🌏
URL de participation: https://marches.rhone.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-421573 (2025-06-27)
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