Accord-cadre multi-attributaires (lots 1 à 11) et mono-attributaire (lots 12 à 15) relatif aux travaux d'entretien, de maintenance, de réparation, d'améliorations, dans les bâtiments départementaux

Département de la Lozère

Les lots 1 à 11 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaires, dont les modalités d'exécution sont détaillées au dossier de consultation. Les lots 12 à 15 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AC Environnement
• BESSIERE SERRURERIE
• BOUSQUET CONSTRUCTION
• Cadral
• COLAS FRANCE Etablissement de Lozère
• D-Sécurité Groupe
• EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - QUERCY ROUERGUE GEVAUDAN
• etablissement canac - mENUISERIES
• Groupement LOZERE ISOLATION (mandataire) / RIBOULET ADR PEINTURE (co-traitant)
• LULU'SOLS&MURS
• M.E.T REVETEMENTS
• martinazzo Btp
• Midi maintenance
• Recolor
• SAFE
• sarl bugeaud
• sas gely menuiserie
• Somatra
• V BAT 48

Qui ?

• Département de la Lozère

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-24	Avis de marché
2025-05-16	Avis d'attribution de marché
2025-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires (lots 1 à 11) et mono-attributaire (lots 12 à 15) relatif aux travaux d'entretien, de maintenance, de réparation, d'améliorations, dans les bâtiments départementaux
Numéro de référence: 24MMP058
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Menuiserie bois et PVC
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Menuiserie bois et PVC 
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Maximum annuel: 300 000 euros Ht

Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département de la lozère
Code postal: 48000
Ville: Mende
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Menuiserie métallique
Valeur estimée hors TVA: 191 000 EUR 💰
Description du marché: Menuiserie métallique 
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Maximum annuel: 500 000 euros Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Cloisons, doublages, faux plafonds, revêtements muraux et peintures
Valeur estimée hors TVA: 339 000 EUR 💰
Description du marché: Cloisons, doublages, faux plafonds, revêtements muraux et peintures 
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Maximum annuel: 400 000 euros Ht

Produits/services supplémentaires: Cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Sols souples
Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Description du marché: Sols souples 
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Maximum annuel: 200 000 euros Ht

Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Maçonnerie, démolition et gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 997 000 EUR 💰
Description du marché: Maçonnerie, démolition et gros oeuvre 
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Portes et portails
Valeur estimée hors TVA: 1 953 000 EUR 💰
Description du marché: Portes et portails 
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Maximum annuel: 600 000 euros Ht

Produits/services supplémentaires: Portails 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Électricité, courants forts et courants faibles
Valeur estimée hors TVA: 585 000 EUR 💰
Description du marché: Électricité, courants forts et courants faibles 
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Valeur estimée hors TVA: 775 000 EUR 💰
Description du marché: Plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation 
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché: Serrurerie 
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Petits travaux du bâtiment et d'espace vert
Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Description du marché: Petits travaux du bâtiment et d'espace vert 
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Maximum annuel: 100 000 euros Ht

Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: VRD (Voirie et réseaux divers)
Valeur estimée hors TVA: 1 366 000 EUR 💰
Description du marché: VRD 
Produits/services supplémentaires: Installation de réseau de conduites 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Dépistage du radon dans les établissements du Conseil départemental
Valeur estimée hors TVA: 3 235 EUR 💰
Description du marché: Dépistage radon 
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande. Maximum annuel: 10 000 euros Ht

Produits/services supplémentaires: Gestion de la qualité de l'air 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Diagnostic de la qualité de l'air intérieur dans les établissements du Conseil départemental
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰
Description du marché:

Diagnostic de la qualité de l'air intérieur dans les établissements du Conseil départemental

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande. Maximum annuel: 100 000 euros Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Vérification réglementaire des installations sportives dans les bâtiments du Conseil départemental
Valeur estimée hors TVA: 9 200 EUR 💰
Description du marché:

Vérification réglementaire des installations sportives dans les bâtiments du Conseil départemental

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande. Maximum annuel: 12 000 euros Ht

Produits/services supplémentaires: Services d'inspection et de vérification de bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Acquisition, installation et maintenance de défibrillateurs
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition, installation et maintenance de défibrillateurs
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent) ; - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Le candidat joindra une liste nominative du personnel permanent avec les Cv, qualifications et diplômes ; - Dossier avec liste du matériel disponible en propre de l'entreprise; - Présentation d'au moins une référence de moins de trois ans dans la qualification demandée. Le candidat joindra en outre, un dossier présentant de façon détaillée trois références récentes significatives avec attestations des maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Les prix sont révisables. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au dossier de consultation. Marchés financés dans le cadre du budget Départemental

Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Lozère
Numéro d'enregistrement national: 50676
Adresse postale: Rue de la Rovère
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SUAU Le Pouvoir adjudicateur M. Laurent
Courrier électronique: marches@lozere.fr 📧
Téléphone: 0466496663 📞
URL: http://www.lozere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587051 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587051 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:: - Garanties et capacités techniques et financières - Capacités professionnelles L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du marché. Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: F681D057-D1DC-6E37-C48E290A8394ADFB
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-053720 (2025-01-24)

Avis d'attribution de marché (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Menuiserie bois et PVC
Nombre maximum de reconductions: 0
Description du marché:

Menuiserie métallique

Cloisons, doublages, faux plafonds, revêtements muraux et peintures

Sols souples

Maçonnerie, démolition et gros oeuvre

Portes et portails

Électricité, courants forts et courants faibles

Plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation

Serrurerie

Petits travaux du bâtiment et d'espace vert

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250000000335
Date de conclusion du contrat: 2025-04-29 📅
Titre: Menuiserie bois et Pvc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 85 162 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas gely menuiserie
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-1-1
Adresse postale: Za De Gardes, 17 rue des Entrepreneurs
Code postal: 48000
Commune postale: Mende
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: menuiserie.gely@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0466491320 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 86 663 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Cadral
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-2-1
Adresse postale: Za Du Causse D Auge, 23 rue de la Draine
Courrier électronique: contact@cadral.fr 📧
Téléphone: 0466691623 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 71 341 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement canac - menuiseries
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-2-2
Adresse postale: Za Du Causse D'Auge, 6 rue des Tourdres
Courrier électronique: menuiseries@canacentreprises.fr 📧
Téléphone: 0466473857 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 82475.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement LOZERE ISOLATION (mandataire) / RIBOULET ADR PEINTURE (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-3-1
Adresse postale: 27 Rue Des Entrepreneurs
Courrier électronique: entreprise@lozereisolation.fr 📧
Téléphone: 0466481634 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17214.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: M.e.t revetements
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-4-1
Adresse postale: 50 Che Du Ruisseau
Code postal: 30140
Commune postale: Anduze
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: met.revetements@gmail.com 📧
Téléphone: 0672290976 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16204.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl bugeaud
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-4-2
Adresse postale: Za Du Causse D'Alteyrac
Commune postale: Chastel-Nouvel
Courrier électronique: sarl.bugeaud@orange.fr 📧
Téléphone: 0642257381 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17427.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Lulu'sols&murs
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-4-3
Adresse postale: 1 Henri Rivière
Courrier électronique: craveiro.lucien@gmail.com 📧
Téléphone: 0637797760 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24704.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Recolor
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-4-4
Adresse postale: 2152 Av Jean Moulin
Code postal: 30380
Commune postale: Saint-Christol-Lez-Ales
Courrier électronique: sage@recolor.fr 📧
Téléphone: 0466525265 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 224400.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Bousquet construction
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-5-1
Adresse postale: 8 Imp Du Merle Rieur
Courrier électronique: contact@bousquet-construction.com 📧
Téléphone: 0466490411 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 216630.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: V BAT 48
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-5-2
Adresse postale: 9 rue de la tendelle
Courrier électronique: contact@vbat48.fr 📧
Téléphone: 0466481050 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 259426.24 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: Martinazzo btp
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-5-3
Adresse postale: 26 Route du chapitre
Courrier électronique: contact@martinazzobtp.fr 📧
Téléphone: 0466650245 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 490 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 135805.39 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - quercy rouergue gevaudan
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-7-1
Adresse postale: 741 Av De La Meridienne
Code postal: 48100
Commune postale: Marvejols
Courrier électronique: marvejols.qrg.energie@eiffage.com 📧
Téléphone: 0466323101 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120676.56 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Midi maintenance
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-8-1
Adresse postale: 7 Rue De La Combe
Courrier électronique: jm.diet@midi-maintenance.fr 📧
Téléphone: 0466650202 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 302 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Bessiere serrurerie
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-9-1
Adresse postale: 351 Rte Du Pontet
Code postal: 48130
Commune postale: Peyre En Aubrac
Courrier électronique: bessiere.serrurerie@orange.fr 📧
Téléphone: 0466428335 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 219 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-9-2

1️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 59 770 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Ac environnement
Numéro d'enregistrement national: 1587051-1-13-1
Adresse postale: 64 Rue Clement Ader
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@ac-environnement.com 📧
Téléphone: 0428220134 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: SUAU Le Pouvoir adjudicateur Laurent
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 53720-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires (lots 1 à 11) et mono-attributaire (lots 12 à 15) avec maximum. L'accord-cadre multi-attributaires donnera lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les lots 10 et 14 sont déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre. Ils ont été relancés en marché sans publicité ni mise en concurrence. Les lots 11, 12 et 15 sont en cours d'attribution. La valeur totale du marché sus-indiquée correspond aux montants maximums annuels cumulés des lots concernés. Les montants sus-indiqués correspondent aux montants portés par les candidats aux détails estimatifs simulatifs. Durée de l'accord-cadre: un an à compter de la notification, reconductible pour 3 périodes d'un an

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7B09F392-9FF2-0287-43B14AFC196CC58B
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2025/S 095-319733 (2025-05-16)

Avis d'attribution de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 520 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Numéro de contrat: 20250000000344
Date de conclusion du contrat: 2025-05-19 📅
Titre: Accord-cadre multi-attributaires (lots 1 à 11) et mono-attributaire (lots 12 à 15) relatif aux travaux d'entretien, de maintenance, de réparation, d'améliorations, dans les bâtiments départementaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 453 270 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Nom: COLAS FRANCE Etablissement de Lozère
Numéro d'enregistrement national: 1587051-2-11-1
Adresse postale: Za de Gardès, 3 Rue des Entrepreneurs
Courrier électronique: agence.lozere@colas.com 📧
Téléphone: 0466653440 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 433 566 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Somatra
Numéro d'enregistrement national: 1587051-2-11-2
Adresse postale: 864 Avenue de la Méridienne
Courrier électronique: maxime@somatra.fr 📧
Téléphone: 0466320180 📞
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 735 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Safe
Numéro d'enregistrement national: 1587051-2-12-1
Adresse postale: 7 chemin du supplice
Code postal: 31320
Commune postale: Vieille Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: contact@safe-expertises.com 📧
Téléphone: 0614801578 📞
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3277.5 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: D-securite groupe
Numéro d'enregistrement national: 1587051-2-15-1
Adresse postale: 3 Rue Armand Peugeot
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@d-securite.com 📧
Téléphone: 0478200278 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires (lots 1 à 11) et mono-attributaire (lots 12 à 15) avec maximum. L'accord-cadre multi-attributaires donnera lieu à l'émission de bons de commande et/ou à la passation de marchés subséquents. L'accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande. La valeur totale du marché sus-indiquée correspond aux montants maximums annuels cumulés des lots concernés. Les montants sus-indiqués correspondent aux montants portés par les candidats aux détails estimatifs simulatifs. Durée de l'accord-cadre: un an à compter de la notification, reconductible pour 3 périodes d'un an

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B0C9D277-EDEB-D14A-B46EA91966BF6534
Source: OJS 2025/S 109-370145 (2025-06-06)

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