accord-Cadre de fourniture de capteurs Co2 et capteurs de trichloramines

vallée Sud - grand Paris

prestations de fourniture de capteurs Co2 et de capteurs de trichloramines décomposées comme suit Lot 1 Capteurs Co2Lot 2 Capteurs trichloramines pour les piscines

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-02.

Qui ?

• vallée Sud - grand Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés à la pollution atmosphérique › Gestion de la qualité de l'air
• Système de surveillance › Capteurs

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-02	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Capteurs
Brève description:

prestations de fourniture de capteurs Co2 et de capteurs de trichloramines décomposées comme suit Lot 1 Capteurs Co2Lot 2 Capteurs trichloramines pour les piscines

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Capteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Gestion de la qualité de l'air 📦
Capteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: vallée Sud - grand Paris
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: https://www.valleesud.fr/fr 🌏
Courrier électronique: laura.dacosta@valleesud.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date limite de soumission: 2024-02-06 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-007213
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

sans montant minimum. Montant maximum sur la durée ferme de 2 ans : 325 000 euros HtMontant maximum pour la 1ère période de reconduction : 162 500 euros HtMontant maximum pour la 2ème période de reconduction : 162 500 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: capteurs Co2
Numéro du lot: 1
Brève description: accord-Cadre de fourniture de capteurs Co2
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le marché est renouvelable deux fois pour une durée d un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: capteurs de trichloramines
Numéro du lot: 2
Brève description: accord-Cadre de fourniture de capteurs de trichloramines
Description des renouvellements:

il est renouvelable deux fois pour une durée d un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est tacite

Informations complémentaires:

sans montant minimum. Montant maximum sur la durée ferme de 2 ans : 130 000 euros HtMontant maximum pour la 1ère période de reconduction : 32 500 euros HtMontant maximum pour la 2ème période de reconduction : 32 500 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les bâtiments publics de Vallée Sud - grand Paris et des communes constituant le territoire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants ; formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;formulaire Dc4 ou équivalent : déclaration de sous-traitance, le cas échéant

Situation économique et financière:

déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

Capacité technique et professionnelle:

un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat exposant notamment :- les moyens en personnel et la structure de l'organisme (notamment l'importance du personnel d'encadrement) ;- liste des principales références et/ou prestations, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, effectuées ces trois dernières années ainsi que si possible la preuve de la réalisation de ces prestations (attestations);- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; En cas d'entreprises nouvellement créées ne disposant pas de références professionnelles : Le candidat pourra, à défaut de références professionnelles, fournir les curriculum vitae du personnel affecté à l'exécution du marché ou toute autre pièce permettant de démontrer ses capacités à exécuter le marché.- tout autre document apportant la preuve que le candidat dispose des capacités et des qualifications nécessaires pour répondre aux prestations demandées dans le marché

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laura DA COSTA
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Laura Da Costa
Téléphone: +33 018663116 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: céleste Samain
Courrier électronique: celeste.samain@valleesud.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la durée initiale de l accord cadre est fixée à 2 ans à compter de la notification de l accord cadre. Il est renouvelable deux fois pour une durée d un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

la présente consultation fait suite à un accord cadre du même objet déclaré sans suite le 21 décembre 2023 pour motif d intéret général en raison d un manquement dans le contenu de la publicité.La consultation est divisée en 2 lots, chaque lot faisant l objet d un accord cadre séparé confié à une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Possibilité de présenter une offre pour Un lot OU Un ou plusieurs lots OU l ensemble des lotspour le choix de l offre, les candidats doivent produire les documents suivants : Un acte d engagement (Ae) par lot, Le bordereau des prix unitaires complété par lot, Le détail quantitatif estimatif par lot, Une note méthodologique ou un mémoire technique des dispositions que le fournisseur se propose d adopter pour l exécution de sa mission ainsi que les fiches techniques des produits, Échantillons représentatifs du type de fournitures pour le lot 1 : capteur Co2 connecté chargé et sa notice technique, Échantillons représentatifs du type de fournitures pour le lot 2 : capteur trichloramine connecté équipé de badges pour une semaine de mesures et de sa notice technique.Les critères de notation sont les suivants pour les lots 1 et 2 : Le prix sur 50 pointsla Valeur technique sur 50 points dont : Sous critère 1 sur 5 points : Délai de fourniture des appareils. Ce critère sera noté en application de la formule suivante : Délai le plus court / délai l'offre notée x 5sous critère 2 sur 35 points : Adéquation des produits proposés au cahier des charges et qualité du produit (apprécié au vu du mémoire technique et de l échantillon fourni)sous critère 3 sur 10 points : Qualité environnementale du produitle détail des éléments à transmettre par lot est fourni dans le Rc.Pour déposer une offre, le candidat passe exclusivement par la plateforme de dématérialisation, sur l'url suivante : https://www.marches-securises.fr/entreprise/

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de CERGY-PONTOISE
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322,
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Versailles en charge du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de la Région Ile-De-France 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182425267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038318731 🌏
Source: OJS 2024/S 004-007213 (2024-01-02)

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