Passation de marchés: Services de contrôle et de gestion de la pollution atmosphérique transfrontalière
19 marchés publics archivés
Services de contrôle et de gestion de la pollution atmosphérique transfrontalière ont été achetés par des organisations telles que Métropole Rouen Normandie, Caisse des dépôts et Comité d'organisation des jeux olympiques Paris 2024.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Ecoact, Ecoact SAS, Engie Énergie Services, Engie Solutions, global Factor Commodity Trading SA, leyton Financial Services et Removall.
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20)
- Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution (12)
- Services liés à la pollution atmosphérique (2)
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Achats récents de services de contrôle et de gestion de la pollution atmosphérique transfrontalière en France
2025-11-13
Accord-cadre à bons de commande d’identification et suivi de projets « Label Bas Carbone » pour la contribution... (SEDIF)
Le présent accord-cadre à bons de commande mono attributaire est un marché de service ayant pour objet l’identification et le suivi de projets éligibles au Label Bas Carbone (LBC) pour permettre la réalisation de la contribution carbone du SEDIF, pour la période 2025-2029. Le prestataire aura pour mission d’identifier et mettre offrir au financement du SEDIF, des projets éligibles sur les bassins versants des ressources superficielles du SEDIF. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande mono attributaire est un marché de service ayant pour objet l’identification et le suivi de projets éligibles au Label Bas Carbone (LBC) pour permettre la réalisation de la contribution carbone du SEDIF, pour la période 2025-2029. Le prestataire aura pour mission d’identifier et mettre offrir au financement du SEDIF, des projets éligibles sur les bassins versants des ressources superficielles du SEDIF. Voir la passation de marché »
2025-07-16
Prestations de contrôle règlementaires (CCIAG)
Prestations de contrôle règlementaires Voir la passation de marché »
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2024-06-25
Appel d'offres ouvert - Compensation des émissions de CO2 pour le compte de l'ensemble des directions et services de... (Ministère chargé des transports Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC))
Réalisation de prestations de compensation, pour le compte de l'ensemble des directions et services de la DGAC et du BEA, des émissions de CO2 générées par les déplacements aériens des agents réalisés dans le cadre de leur activité professionnelle, pour la période de 2022 à 2027. Voir la passation de marché »
Réalisation de prestations de compensation, pour le compte de l'ensemble des directions et services de la DGAC et du BEA, des émissions de CO2 générées par les déplacements aériens des agents réalisés dans le cadre de leur activité professionnelle, pour la période de 2022 à 2027. Voir la passation de marché »
2023-12-28
achat de quotas de Co2 (Métropole Rouen Normandie)
approvisionner, auprès d'un opérateur économique ayant accès à la bourse des quotas, la quantité de quotas de Co2 nécessaire à la compensation des émissions de gaz à effet de serre de la chaufferie urbaine de Petit-Quevilly.L'Estimation est de 8 000 tonnes annuelles soit 800 000 euro(s) (H.T.).Si la quantité annuelle n'est pas intégralement consommée, le solde pourra être reporté dans la quantité annuelle maximum de la période de reconduction suivante par voie de modification. La quantité maximum est … Voir la passation de marché »
approvisionner, auprès d'un opérateur économique ayant accès à la bourse des quotas, la quantité de quotas de Co2 nécessaire à la compensation des émissions de gaz à effet de serre de la chaufferie urbaine de Petit-Quevilly.L'Estimation est de 8 000 tonnes annuelles soit 800 000 euro(s) (H.T.).Si la quantité annuelle n'est pas intégralement consommée, le solde pourra être reporté dans la quantité annuelle maximum de la période de reconduction suivante par voie de modification. La quantité maximum est … Voir la passation de marché »
2023-12-21
Contribution climat (Comité d'organisation des jeux olympiques Paris 2024)
Il est porté à l’attention des candidats que l’objectif principal poursuivi par cette consultation « AMI Partenariat » est la recherche d’un financement en numéraire (voire en nature) nécessaire à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, en contrepartie de droits Marketing qui seront accordés aux Partenaires (voir partie 3 de la présente consultation). Voir la passation de marché »
Il est porté à l’attention des candidats que l’objectif principal poursuivi par cette consultation « AMI Partenariat » est la recherche d’un financement en numéraire (voire en nature) nécessaire à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, en contrepartie de droits Marketing qui seront accordés aux Partenaires (voir partie 3 de la présente consultation). Voir la passation de marché »
2023-08-28
achats de crédits d'émission de Co2 (#France 2023)
le marché a pour objet l'achat de crédits carbone URVE (unité de réduction vérifiée d'émission) aux fins de contribution à la neutralité carbone. Ces crédits carbone permettront d'identifier et de soutenir des projets de contribution à la neutralité carbone financés par FRANCE 2023 au niveau international. Les caractéristiques ainsi que les conditions d'exécution des prestations attendues sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap). Les spécifications fonctionnelles et … Voir la passation de marché »
le marché a pour objet l'achat de crédits carbone URVE (unité de réduction vérifiée d'émission) aux fins de contribution à la neutralité carbone. Ces crédits carbone permettront d'identifier et de soutenir des projets de contribution à la neutralité carbone financés par FRANCE 2023 au niveau international. Les caractéristiques ainsi que les conditions d'exécution des prestations attendues sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap). Les spécifications fonctionnelles et … Voir la passation de marché »
2023-03-27
Contribution carbone de Paris 2024 sur le territoire national (Comité d'organisation des jeux olympiques Paris 2024)
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre relatif à l’identification et le suivi de projets label bas-carbone qui seront financés par Paris 2024 dans le cadre de sa contribution carbone sur le territoire national. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre relatif à l’identification et le suivi de projets label bas-carbone qui seront financés par Paris 2024 dans le cadre de sa contribution carbone sur le territoire national. Voir la passation de marché »
2023-03-23
Compensation carbone (Business France)
Le présent marché a pour objet la mise en place d’un dispositif de compensation carbone ayant pour but la contribution financière à des projets d'évitement ou d'absorption à hauteur des émissions de gaz à effet de serre générer par l’activité de Business France. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la mise en place d’un dispositif de compensation carbone ayant pour but la contribution financière à des projets d'évitement ou d'absorption à hauteur des émissions de gaz à effet de serre générer par l’activité de Business France. Voir la passation de marché »
2023-01-25
achat de quotas de Co2 (Métropole Rouen Normandie)
approvisionner, auprès d'un opérateur économique ayant accès à la bourse des quotas, la quantité de quotas de Co2 nécessaire à la compensation des émissions de gaz à effet de serre de la chaufferie urbaine de Petit-Quevilly Voir la passation de marché »
approvisionner, auprès d'un opérateur économique ayant accès à la bourse des quotas, la quantité de quotas de Co2 nécessaire à la compensation des émissions de gaz à effet de serre de la chaufferie urbaine de Petit-Quevilly Voir la passation de marché »
2022-12-22
acquisition de crédits carbone Co² dans le cadre des émissions carbone de la régie GENYO et de la spl seer Grigny - viry (Sipperec)
acquisition de crédits carbone Co² dans le cadre des émissions carbone de la régie GENYO et de la spl seer Grigny - viry Voir la passation de marché »
acquisition de crédits carbone Co² dans le cadre des émissions carbone de la régie GENYO et de la spl seer Grigny - viry Voir la passation de marché »
2022-04-29
Contribution carbone de Paris 2024 sur le territoire national (PARIS 2024)
La présente consultation a pour objet de conclure un marché relatif à la sélection de projets label bas-carbone qui seront financés par Paris 2024 dans le cadre de sa contribution carbone sur le territoire national. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de conclure un marché relatif à la sélection de projets label bas-carbone qui seront financés par Paris 2024 dans le cadre de sa contribution carbone sur le territoire national. Voir la passation de marché »
2022-03-01
identification et suivi de projets éligibles au label bas carbone (Caisse des dépôts)
l'Accord-Cadre a pour objet l'accompagnement de Caisse des dépôts pour la réalisation de son programme de compensation carbone des émissions de Gaz à Effet de Serre (Ges) pour l'ensemble de ses activités liées à son fonctionnement interne Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre a pour objet l'accompagnement de Caisse des dépôts pour la réalisation de son programme de compensation carbone des émissions de Gaz à Effet de Serre (Ges) pour l'ensemble de ses activités liées à son fonctionnement interne Voir la passation de marché »
2022-03-01
identification et suivi de projets éligibles au label bas carbone (Caisse des dépôts)
l'Accord-Cadre a pour objet l'accompagnement de Caisse des dépôts pour la réalisation de son programme de compensation carbone des émissions de Gaz à Effet de Serre (Ges) pour l'ensemble de ses activités liées à son fonctionnement interne Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre a pour objet l'accompagnement de Caisse des dépôts pour la réalisation de son programme de compensation carbone des émissions de Gaz à Effet de Serre (Ges) pour l'ensemble de ses activités liées à son fonctionnement interne Voir la passation de marché »
2022-02-03
achat de quotas de Co2 (Métropole Rouen Normandie)
définition de l'étendue du besoin à satisfaire :Approvisionner, auprès d'un opérateur économique ayant accès à la bourse des quotas, la quantité de quotas de Co2 nécessaire à la compensation des émissions de gaz à effet de serre de la chaufferie urbaine de Petit-Quevilly Voir la passation de marché »
définition de l'étendue du besoin à satisfaire :Approvisionner, auprès d'un opérateur économique ayant accès à la bourse des quotas, la quantité de quotas de Co2 nécessaire à la compensation des émissions de gaz à effet de serre de la chaufferie urbaine de Petit-Quevilly Voir la passation de marché »
2020-04-23
Prestations d’accompagnement à la mise en œuvre du programme de compensation carbone pour La Poste (La Poste)
La Poste recherche un prestataire pour l’accompagner dans la mise en œuvre de son programme de compensation carbone à travers des projets de compensation. Le périmètre concerné est La Poste SA (BSCC, réseau, direction numérique, Corporate), les filiales rattachées (Mediapost SA, Viapost Services), la JV Asendia, et le groupe La Banque Postale. Dans la suite du document, l’ensemble de ce périmètre est entendu par La Poste. Voir la passation de marché »
La Poste recherche un prestataire pour l’accompagner dans la mise en œuvre de son programme de compensation carbone à travers des projets de compensation. Le périmètre concerné est La Poste SA (BSCC, réseau, direction numérique, Corporate), les filiales rattachées (Mediapost SA, Viapost Services), la JV Asendia, et le groupe La Banque Postale. Dans la suite du document, l’ensemble de ce périmètre est entendu par La Poste. Voir la passation de marché »
2019-10-04
Acquisition de crédits carbone (Agence française de développement)
Acquisition de crédits carbone pour compenser les émissions de l'AFD pour l'année 2018, soit 37 900 t équivalent CO. prestations décomposées en 2 lots: — lot 1: acquisition de crédit carbone pour compenser les émissions du siège, soit 25 400 t équivalent CO, — lot 2: acquisition de crédit carbone pour compenser les émissions du réseau d'agences de l'AFD, soit 12 500 t équivalent CO. Voir la passation de marché »
Acquisition de crédits carbone pour compenser les émissions de l'AFD pour l'année 2018, soit 37 900 t équivalent CO. prestations décomposées en 2 lots: — lot 1: acquisition de crédit carbone pour compenser les émissions du siège, soit 25 400 t équivalent CO, — lot 2: acquisition de crédit carbone pour compenser les émissions du réseau d'agences de l'AFD, soit 12 500 t équivalent CO. Voir la passation de marché »
2011-08-17
Fourniture de quotas d'émissions de gaz à effet de serre pour l'abondement de la réserve "nouveaux entrants" du plan... (Meddtl)
Fourniture à terme de quotas européens d'émission de gaz à effet de serre, incluant la mise en place de dépôts périodiques de collatéral avant le terme. Voir la passation de marché »
Fourniture à terme de quotas européens d'émission de gaz à effet de serre, incluant la mise en place de dépôts périodiques de collatéral avant le terme. Voir la passation de marché »
2011-04-04
Fourniture de quotas d'émissions de gaz à effet de serre pour l'abondement de la réserve "Nouveaux entrants" du plan... (DGEC)
Fourniture à terme de quotas européens d'émission de gaz à effet de serre, incluant la mise en place de dépôts périodiques de collatéral avant le terme. Voir la passation de marché »
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2011-01-04
Marché pour la fourniture de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (DGEC)
Marché pour la fourniture de quotas d'émissions de gaz à effet de serre pour l'abondement de la réserve "Nouveaux entrants" du plan national d'affectation de quotas pour la phase II du système européen d'échange de quotas. Voir la passation de marché »
Marché pour la fourniture de quotas d'émissions de gaz à effet de serre pour l'abondement de la réserve "Nouveaux entrants" du plan national d'affectation de quotas pour la phase II du système européen d'échange de quotas. Voir la passation de marché »