2023-04-11réalisation de diagnostic pollution des sols pour le projet d'extension du réseau de tramway (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (cf art.2-2 Rc):La consultation est passée selon la procédure formalisée.- Forme du contrat (cf art.2-3):les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bon de commande.- Durée du contrat (cf art.3-2 Rc):Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre.Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'à la fin …
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2023-04-11réalisation d'un schéma directeur du réseau des eaux pluviales du Syage (Syage)
ce marché est traité pour partie :En marché ordinaire à prix global et forfaitaire tel qu'il figure à l'acte d'engagement. (Estimation : 600 000 euro(s) Ht)En partie à prix unitaire comme un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour la durée du marché s'élevant à 150 000 euro(s) (H.T.).Le déroulement des prestations est organisé en 10 phases décrites au Cctp :1 : étude de pluie2 : étude de sols3 : Pré-Diagnostic du système actuel4 : Exploitation des résultats …
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2023-04-062023-05.1_lav (Agence régionale santé de Guyane)
le marché a pour objet l'élaboration et la mise en oeuvre du programme de surveillance entomologique, ainsi que la réalisation des missions d'investigations et de prospections entomologiques autour des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par les insectes vecteurs sur le territoire de la Guyane
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2023-04-0523n0197-prestations de conseils et D'Accompagnement de la metropole nice cote D'Azur dans le developpement de... (Métropole Nice Côte d'Azur)
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement de la Métropole Nice Côte d'azur en vue de la gestion et du développement de ses relations avec, d'une part des décideurs notamment économiques de niveau national et international et, d'autre part la population de son territoire. Les thèmes de réflexion identifiés et à développer sont …
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2023-04-04assistance à maîtrise d'ouvrage pour la constitution des dossiers réglementaires et le suivi des procédures... (regie de L'Eau bordeaux metropole)
montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 200 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 1 100 000,00 euro(s) Euro(S) (H.T.).Afin d'obtenir les autorisations préfectorales nécessaires à la mise en oeuvre du projet du Champ captant des landes du Médoc, le présent marché porte sur la réalisation d'études environnementales et l'établissement des dossiers réglementaires pour la réalisation du projet, et sur l'accompagnement de la Régie de l'eau Bordeaux Métropole …
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2023-03-24maîtrise d'oeuvre portant sur une opération de dépollution de la surverse du ru d'oly et restauration des milieux... (Syage)
marché de prestations intellectuelles à prix mixtes :- partie à prix global et forfaitaire pour les missions Diag-Avp-Pro-Act-Visa-Det-Aor-Opc, telles que définies dans le Cctp.- partie à bons de commande, pour des missions complémentaires prévues au bordereau des prix unitaires. Elles seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des prix unitaires aux quantités effectivement commandées.Pour cette partie, la présente consultation est relative à un accord-cadre mono-attributaire exécutés …
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2023-03-17mission de coordonnateur environnemental faune/flore des travaux des secteurs B et C du programme de rééquilibrage... (Voies navigables de France)
la mission de coordonnateur environnemental faune/flore consiste à - vérifier en amont des travaux que les zones de chantier ont été correctement définies pour ne pas porter atteinte aux espèces végétales protégées ou pour ne pas risquer de disperser des espèces exotiques envahissantes (Secteur b + Secteur C), - mettre en oeuvre des mesures spécifiques pour ne pas porter atteinte à des individus présents sur les zones de travaux (chiroptères, castor, reptiles, insectes saproxylophages) (Secteur b + …
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2023-03-14suivi écologique des opérations d'archéologie préventive (Société du Canal Seine Nord Europe)
le présent marché a pour objet le suivi écologique des travaux préparatoires préalables à l'archéologie préventive, et le suivi écologique de ces mêmes opérations d'archéologie, dans le cadre de la campagne d'archéologie préventive des secteurs 2, 3 et 4. D'Éventuelles opérations seront possibles sur le secteur 1 dans les conditions précisées au cahier des charges
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2023-03-09amo Animation Du Reseau Regional D'Ecologie Industrielle Et Territoriale En Hauts-De-France (Conseil regional Hauts de France)
ce marché est passé par un groupement de commandes constitué de la Région Hauts-De-France et de l'ademe et dont la Région Hauts-De-France est le coordonnateur.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le réseau régional vise à fédérer les acteurs de l'eit en Hauts-De-France.Il cible en premier lieu les animateurs de démarches d'eit. Les partenaires et l'ensemble des parties-prenantes de l'eit seront associés ponctuellement afin d'assurer une mobilisation large autour de la …
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2023-03-08Mise en place Accord-cadre ADNe/eDNA (Compagnie Nationale du Rhône)
Dans le cadre de ses engagements et de ses actions pour mieux connaitre, préserver et restaurer la biodiversité, CNR réalise ou fait réaliser des campagnes de prospections ADNe depuis 10 ans. Ces biotechnologies innovantes sont de plus en plus mobilisées dans les projets portés par CNR et ses filiales. CNR souhaite ainsi engager des collaborations plus marquées pour la mise en œuvre des méthodes ADNe. A ce stade la principale utilisation de l’ADNe se fait dans les milieux aquatiques (fleuve, rivières, …
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2023-03-01prestations de recherches d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (Hap) sur le réseau... (Conseil général du Val d'Oise)
la présente consultation a pour objet les prestations de recherches d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (Hap) sur le réseau d'infrastructures départementales. Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Marché sur Appel d'offres passé en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique Le marché est conclu avec un montant minimum …
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2023-02-10programme D'Action 2023-2026 sur les bassins versants de L'Horn au kera (synd mixte de prod et trpt d eau horn)
le marché a pour objet la mise en oeuvre de prestations de conseil et appui individuel en fertilisation (Etap'N) ; réduction des produits phytosanitaires (Désherbage mécanique du maïs et PSE légumes) et des prestations d'animation et de communication et dans le domaine agricole dans le cadre de la mise en oeuvre des actions agricoles Horn Guillec Kerallé et ruisseaux côtiers (Finistère Nord)Lot no1 : Animation agricole générale sur l'azote et sur la réduction de l'usage et des transferts de produits …
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2023-01-31etudes environnementales en vue de la réalisation d'une étude de la pollution du site du SGAMI Nord, à Lille-Fives (SGAMI de Lille)
etudes environnementales en vue de la réalisation d'une étude de la pollution du site du SGAMI Nord, à Lille-Fives. Les prestations de la consultation no2023-05 seront exécutées en un lot unique, composé d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles, détaillées comme suit : - tranche ferme : ? Diagnostic amiante ; ? Phase 1 : Travaux à réaliser sur le réseau de surveillance piézométrique ; ? Phase 2 : Caractérisation de toutes les sources de pollution de sols ; ? Phase 3 : Gestion des terres …
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2023-01-30diagnostic et Schéma directeur d'assainissement des eaux usées et Analyse des Risques de Défaillance des systèmes... (Tours Métropole Val de Loire)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Réalisation d'une étude diagnostique des réseaux d'assainissement des eaux usées des communes objet de l'étude décomposée en 4 phases :- phase 1 : Etat des lieux des données disponibles et prédiagnostic du système d'assainissementet Réalisation des Analyses de Risques de Défaillance des systèmes d'assainissement comprenant pour chaque …
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2023-01-27révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois (Simouv)
le présent marché porte sur les prestations relatives à la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois.
Les prestations sont décomposées comme suit:
phase 1 : Diagnostic et état initial de l'environnement ;
Phase 2 : Projet d'aménagement stratégique ;
Phase 3 : Document d'orientations et d'objectifs, intégrant le DAACL ;
Phase 4 : Programme d'actions ;
Phase 5 : Finalisation et mise en forme du dossier pour arrêt de projet ;
Phase 6 : Phase de concertation officielle, finalisation et …
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