2026-04-30   Deadline 2026-06-05   DIAGNOSTIC ET ASSISTANCE TECHNIQUE EN HYDROECONOMIE (regie de L'Eau bordeaux metropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-07-02   Réalisation du Schéma Directeur d'assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales et Ruissellement (SDAGEP) (COM COM du Liancourtois Vallée Dorée)
Marché de prestations intellectuelles dont les prestations (détaillées au CCTP) sont rémunérées sur la base de prix mixtes. Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-01   Diagnostic global et schéma directeur d'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel... (C.C. des Pays du Sel et du Vermois)
Diagnostic global et schéma directeur d'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois et plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux en 3 phases : 1 état des lieux de l'existant; 2 diagnostic de fonctionnement et modélisation; 3 schéma directeur, programme d'actions et PGSSE. 4 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-05   Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Zone d'Activités Economiques de Sarliève Nord - 63170 AUBIERE (SPL Clermont Auvergne)
Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement. La présente opération est soumise à une clause sociale heures d'insertion visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-01   Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du... (C.C. des Pays du Sel et du Vermois)
Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois en 4 phases : - 1 : état des lieux de l'existant - 2 : diagnostic de fonctionnement et modélisation - 3 : investigations complémentaires - 4 : schéma directeur et programme d'actions Voir la passation de marché »
2026-04-27   Deadline 2026-06-17   Identification de sites propices au développement de sites naturels et paysagers de compensation et mise au point... (DGTM de la Guyane)
Identification de sites propices au développement de sites naturels et paysagers de compensation et mise au point d’une méthodologie d’évaluation du préjudice environnemental Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-12   Accord-cadre n°26 - AOO PI - 01 / Mission d'ingénierie écologique pour les besoins des opérations de maîtrise... (EPFL des territoires Oise et Aisne)
Le présent accord-cadre consiste en l'organisation de missions " d'ingénierie écologique " consistant notamment en la réalisation d'études faunistiques et floristiques pour les besoins des opérations de maîtrise d'ouvrage de l'Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne (EPFLO). Voir la passation de marché »
2026-04-15   Deadline 2026-05-18   Accord Cadre à bons de commandes Études habitats faune flore et dossiers réglementaires (SANEF)
Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d'études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l'ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l'allotissement ne prévoit pas d'étude milieux naturels. Il peut s'agir de création ou d'extension de parkings, de création ou de réhabilitation d'ouvrages d'art, d'implantations de portiques, d'aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation...). Les … Voir la passation de marché »
2026-04-02   Accord-cadre mono attributaire à bons de commande relatif à des missions d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage Technique... (Société publique des écoles marseillaises)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations sont décrites dans le CCTP. Les modalités sont renseignées dans les pièces de l'accord-cadre. Accord-cadre sans minimum mais avec un maximum de 500 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas allotir cet accord-cadre pour les raisons suivantes: la nature technique et environnementale des missions confiées, nécessitent une coordination globale des prestations. La dévolution en lot … Voir la passation de marché »
2026-03-24   Deadline 2026-05-11   Mise en oeuvre de l'Assistance Technique : Gouvernance, registre Article 6.2 (ITMO) et structuration financière pour... (Expertise France)
Mise en oeuvre de l'Assistance Technique : Gouvernance, registre Article 6.2 (ITMO) et structuration financière pour un programme national " carbone mangroves " en Haïti Voir la passation de marché »
2026-03-24   Deadline 2026-05-07   Prestations de missions écologiques pour la ville de saint herblain (Mairie de St Herblain)
Appel d'offre ouvert. Accord cadre à bons de commande mixtes (à bons de commande et à marchés subséquents) mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 250 000Euros HT par an. La durée du contrat est fixée à 1 (un) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit 3 (trois) fois un an de manière tacite. En cas de non-reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du … Voir la passation de marché »
2026-03-20   Plan National d’Adaptation aux changements climatiques dans le cadre du programme Adapt'Action au République du Congo (Agence française du développement)
L’objectif général du marché est d’évaluer les vulnérabilités et les risques climatiques sur les secteurs capitaux en République du Congo, proposer les mesures d’adaptation prioritaires, les stratégies pour leur mise en œuvre et un plan d’investissement. Il s’agira de faciliter la prise de décision orientant ainsi les investissements vers des solutions résilientes et prioritaires. Voir la passation de marché »
2026-03-19   Prestations de coordination environnementale (Département de la Dordogne)
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite. L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur à 85 000,00 euro(s) H.T par période d'exécution. Le délai d'exécution des prestations sera fixé par chaque bon de commande. Le pouvoir adjudicateur pourra émettre des bons de commande pendant toute la durée de l'accord-cadre fixée ci-dessus Voir la passation de marché »
2026-03-17   Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la Tranche 6 de la Zone d'Activités Économiques de GERZAT Sud - 63360 (Société Publique Locale Clermont Auvergne - Agissant au nom et pour le compte de Clermont Auvergne Métropole)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement et notamment : - Les missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics, - Les missions d'architecte-urbaniste en chef, - La conduite des études règlementaires et techniques nécessaires à la mise en oeuvre du projet, - Les missions relatives à l'acquisition de données topographiques et/ou foncières, - L'assistance à la communication sur le … Voir la passation de marché »
2026-03-16   Missions d'assistance à la mise en place d'un plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) et... (Métropole Rouen Normandie)
Missions BLOC A : Missions préalable et orientations prioritaires de production d''eau potable A.1 Etude relative aux attentes des consommateurs A.2 Etude relative à la réduction des prélèvements et consommations d'eaux - recherche et quantification des gisements d'économies d'eaux A.3 Visite de chaque ouvrage, réalisation d'une base de données de fiches descriptives A.4 Nouvelle modélisation hydraulique du réseau A.5 Avis sur le bilan des investissements des 3 SD existants A.6 Définition des … Voir la passation de marché »
2026-03-12   Deadline 2026-05-12   Expérimentation d'un projet de paiements pour services environnementaux (PSE) sur les aires d'alimentation de... (La Régie Eau du Grand Lyon)
Le présent marché a pour objet l'Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du montage et du déploiement du projet PSE d'Eau du Grand Lyon( lot1). Les missions de ce marché seront à articuler avec 2 autres lots prévus dans le cadre du montage et du déploiement du projet PSE : Lot 2 = Préparation et réalisation des audits initiaux, des audits annuels et de l' accompagnement individuel et collectif au changement de pratiques agricoles Lot 3 = Contrôle des PSE dans le cadre du déploiement du PSE Voir la passation de marché »
2026-03-06   Support for the identification and feasibility of pilot investment for access to water and recreational areas in... (Expertise France)
Support for the identification and feasibility of pilot investment for access to water and recreational areas in cities of Northern Ghana Voir la passation de marché »
2026-02-26   ACCORD CADRE PORTANT SUR LA CONDUITE D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES EN LIEN AVEC LE PATRIMOINE DE RIVES et EAUX DU SUD-OUEST (Rives et Eaux du Sud Ouest)
La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande portant sur la conduite d'études environnementales en lien avec le patrimoine de Rives et Eaux du Sud-Ouest. Rives et Eaux du Sud-Ouest est une entreprise spécialisée dans la gestion de l'eau et des ouvrages hydrauliques au services des politiques publiques. Les activités des différentes directions du pouvoir adjudicateur génèrent un besoin récurrent en études environnementales pour accompagner les projets opérationnels. Voir la passation de marché »
2026-02-26   ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA MISE EN OEUVRE ET LE SUIVI DE LA STRATEGIE DE TRANSITION ENERGETIQUE ET DE... (GPM GUYANE)
La présente mission consiste à mettre en œuvre la stratégie de transition énergétique et de décarbonation du GPM GUYANE 2024-2028 en permettant une vision transversale des projets portuaires énergétiques. • Réaliser un panorama complet de la situation énergie, eau et émission CO2 au GPM • Réaliser un document actualisé opérationnel d’actions à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs fixés • Réaliser le paramétrage d’une plateforme existante, la conception et le développement d’une plateforme … Voir la passation de marché »
2026-02-23   Deadline 2026-05-15   ÉLABORATION DES SCHÉMAS DIRECTEURS INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, D'ASSAINISSEMENT ET ÉTABLISSEMENT... (Communauté de Communes de la Matheysine (38))
ÉLABORATION DES SCHÉMAS DIRECTEURS INTERCOMMUNAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, D'ASSAINISSEMENT ET ÉTABLISSEMENT DES ZONAGES EAUX PLUVIALES Voir la passation de marché »
2026-02-09   RÉALISATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DIVISION NORD EST (Métropole Aix Marseille Provence)
RÉALISATION DU SCHÉMA DIRECTEUR D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DIVISION NORD EST Voir la passation de marché »
2026-02-06   Elaboration de Schémas Directeurs d'Alimentation en Eau Potable (SDAEP) et Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire... (SYNDICAT EAU47)
Partie I - SDAEP Phase A : État des lieux et analyse des besoins. Phase B : Mise à jour de la cartographie, modélisation du réseau (tranche optionnelle n°2) et géoréférencement (tranche optionnelle 1). Phase C : Analyse du fonctionnement, bilan ressources/besoins, diagnostic, prospective changement climatique, évolution de la consommation et diagnostic d'accès à l'eau (tranche optionnelle 3). Phase D : Synthèse, proposition de programmation pluriannuelle et analyse tarifaire. Partie II - PGSSE Phase 1 : … Voir la passation de marché »
2026-02-06   Marché de communication de proximité du Territoire de la Côte Ouest (Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974))
Le présent marché a pour objet la communication de proximité relative à l'exercice de ses compétences, notamment en matière environnementale, sur le Territoire de la Côte Ouest. Les prestations sont relatives à la médiation et veille environnementales et la communication publique, scolaire et évènementielle. Voir la passation de marché »
2026-01-30   Mise en œuvre du programme de surveillance des masses d'eau superficielles continentales de Mayotte au titre de la... (Direction de l'environnement, de l'aménagement, du logement et de la mer)
Mise en œuvre du programme de surveillance des masses d'eau superficielles continentales de Mayotte au titre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) 2025-2027 Voir la passation de marché »
2026-01-19   Etudes dans le cadre de l'aménagement d'un pôle de formation enseignement supérieur - innovation sur le site du... (Le Mans Métropole)
L'accord cadre mixte donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents comme suit : -La conclusion de bons de commande interviendra dès lors que les prix du marché pourront être utilisés sans modification, la prestation correspondant aux prescriptions définies dans les documents contractuels ayant servi de base à la remise des prix - Des marchés subséquents seront conclus si les éléments contractuels de l'accord cadre doivent être précisés et requièrent une … Voir la passation de marché »
2026-01-12   Provide support to the operationalization of High-Integrity Carbon Markets in Belize, in Alignment with Belize's... (Expertise France)
Provide support to the operationalization of High-Integrity Carbon Markets in Belize, in Alignment with Belize's NDCs, the EU Global Gateway Investment Agenda, and Article 6 of the Paris Agreement Technical studies and cross-cutting capacity-building across priority sectors: Blue Carbon, Forestry et Agroforestry (PES), and Renewable Energy with E-Mobility Voir la passation de marché »
2026-01-05   Schéma Directeur Départemental d'Alimentation en eau potable de la Lozère (Département de la Lozère)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum (Mini de la phase 1) et maximum d'un montant de 1 000 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-12-23   Accord-cadre relatif au suivi environnemental sur l'ensemble du projet. 2 Lots : - Lot 1 - Biodiversité, - Lot 2 -... (Société du Canal Seine-Nord Europe)
La mission de suivi écologique du présent marché couvre l'aire d'étude immédiate de la réalisation du canal Seine-Nord Europe (emprise du projet dans la DUP ou à proximité immédiate) sur les secteurs 1 à 6, à laquelle s'ajoutent les sites de compensation situés en dehors du périmètre de la DUP et le suivi de l'observatoire de l'environnement. Chaque lot est attribué à un unique Titulaire Voir la passation de marché »
2025-12-23   Réalisation de l'évaluation environnementale du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et de... (AGENCE DE L’EAU ARTOIS - PICARDIE)
Réalisation de l'évaluation environnementale du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et de son Programme de Mesures (PdM), du Plan de Gestion des Risques liés aux Inondations (PGRI) et du Plan de gestion des poissons migrateurs (PLAGEPOMI) pour le bassin Artois-Picardie Voir la passation de marché »
2025-12-16   DIAGNOSTIC AMONT ET PLAN D’ACTION POUR LA REDUCTION DES MICROPOLLUANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE... (Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole)
Le présent marché a pour objet la réalisation du diagnostic vers l’amont et la rédaction du plan d’actions de réduction des micropolluants associé. Voir la passation de marché »
2025-12-11   Assistance technique dans la mise en place du dispositif de suivi régulier des rejets auprès des établissements... (Agence de l'eau Artois-Picardie)
Assistance technique dans la mise en place du dispositif de suivi régulier des rejets auprès des établissements industriels assujettis à la redevance pour pollution de l’eau d’origine non domestique et délivrance de l’agrément Voir la passation de marché »
2025-12-10   Implementation the technical assistance program: EU-ProGreen, SMEs acceleration and training of financial... (Expertise France)
Implementation the technical assistance program: EU-ProGreen, SMEs acceleration and training of financial institutions in evaluation of green projects in the Dominican Republic. Voir la passation de marché »
2025-12-02   Réalisation du Schéma Directeur d'Assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales (SDAGEP) de Saint-Quentin-en-Yvelines (Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération)
L'étude doit permettre d'apporter les éléments d'aide à la décision aux élus du territoire pour répondre aux enjeux environnementaux, sociaux, sanitaires, sécuritaires et économiques, en matière d'assainissement des Eaux Usées et de Gestion des Eaux Pluviales Urbaines. Elle sera exécutée en 5 phases: Phase 1 : Etat des lieux et recueil des données ; Phase 2 : Diagnostic - analyse des campagnes de mesures, inspections nocturnes et définition des investigations complémentaires ; Phase 3 : Investigations … Voir la passation de marché »
2025-11-27   ETUDES D'ACTUALISATION DES PLANS DE MASSIFS POUR LA PROTECTION DES FORETS CONTRE L’INCENDIE (Métropole Aix Marseille Provence)
ETUDES D'ACTUALISATION DES PLANS DE MASSIFS POUR LA PROTECTION DES FORETS CONTRE L’INCENDIE Voir la passation de marché »
2025-11-25   ACCORD CADRE PORTANT SUR LA CONDUITE D'ETUDES ENVIRONNEMENTALES EN LIEN AVEC LE PATRIMOINE DE RIVES et EAUX DU SUD-OUEST (Rives et Eaux du Sud Ouest)
La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande portant sur la conduite d'études environnementales en lien avec le patrimoine de Rives et Eaux du Sud-Ouest. Rives et Eaux du Sud-Ouest est une entreprise spécialisée dans la gestion de l'eau et des ouvrages hydrauliques au services des politiques publiques. Les activités des différentes directions du pouvoir adjudicateur génèrent un besoin récurrent en études environnementales pour accompagner les projets opérationnels. Voir la passation de marché »
2025-11-21   SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT - Communes de Corbières - Puimichel - Saint Laurent du Verdon - Saint Martin de... (Ville de Manosque)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-11-18   Mission d'AMO pour la production des études réglementaires environnementales de l'opération Euralille à la Deûle (SPL Euralille)
Accord-cadre à marchés subséquents pour la production des études réglementaires environnementales, production d'études techniques et missions d'AMO environnement pour l'opération Euralille à la Deûle Voir la passation de marché »
2025-11-14   Elaboration du schéma directeur d'assainissement des eaux usées et mise à jour du zonage d'assainissement (Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez)
Le schéma directeur d'assainissement a pour objectif de : - Améliorer la connaissance des infrastructures, de l'état et du fonctionnement de l'ensemble du système d'assainissement existant. Une réflexion devra notamment être menée sur l'impact des lotissements en zonage collectif non raccordées à ce jour. - Recenser et mettre en évidence les problèmes existants, tant réglementaires que techniques ; - Appréhender les besoins futurs en assainissement ; - Proposer des solutions techniques afin de réduire … Voir la passation de marché »
2025-10-31   Réalisation d'inventaires faune flore dans le cadre des futurs travaux des systèmes d'endiguement du secteur de Metz (Syndicat Mixte Moselle Aval)
L'objet de la consultation est la réalisation d'inventaires faune flore dans le cadre des futurs travaux des systèmes d'endiguement du secteur de Metz. Il est prévu un démarrage de la mission dès la notification du marché. Ainsi le titulaire doit être prêt à démarrer l'inventaire dès le début du mois de février 2026. Ce délai est impératif afin que le projet ne prenne pas de retard. En aucun cas l'inventaire hivernal ne doit être réalisé sur la période hivernale 2026/2027. Les systèmes d'endiguement (SE) … Voir la passation de marché »
2025-10-30   SUIVIS POST-TRAVAUX DE LA RENATURATION DE LA BOURBRE ENTRE BOURGOIN JALLIEU ET L'ISLE D'ABEAU SUR 5 ANS (N+ 4 À N+8) (EPAGE DE LA BOURBRE)
L'objet de cette consultation, passée selon une procédure formalisée (soumise aux dispositions de l'article L.2124-1, L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique), est de désigner un ou plusieurs prestataires qui sera chargé de réaliser les suivis post-travaux de la renaturation de la Bourbre entre Bourgoin Jallieu et l'Isle d'Abeau sur 5 ans (n+ 4 à n+8). Ce marché comporte trois lots. Les trois lots sont désignés comme suit : - Lot 1 : Suivis hydromorphologiques ; - Lot 2 : Suivis … Voir la passation de marché »
2025-10-29   Accompagnement à la mise en oeuvre de certaines mesures environnementales spécifiques dans le cadre des travaux de... (groupement cenovia - tRANSAMO)
Les missions confiées à l'écologue porteront sur l'accompagnement à la mise en oeuvre de certaines mesures environnementales spécifiques décrites au cahier des charges. Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles définies comme suit : +Tranche ferme : Accompagnement et suivi environnemental pour les années 2026, 2027 et 2028 Les différentes missions de suivi du présent marché se dérouleront durant deux ans après les plantations. Les plantations faites à l'automne/hiver 2025/2026 … Voir la passation de marché »
2025-10-29   Étude sur la connaissance de la gestion de l’eau sur l’axe Allier réalimenté : complément d’étude et finalisation de... (Agence de l'eau Loire-Bretagne)
Pour parfaire l'étude HMUC en cours sur le bassin de l'Allier porté par l'Etablissement public Loire, des compléments sont à réaliser sur le périmètre concernant uniquement l'axe Allier réalimenté (rivière et nappe d'accompagnement) afin de définir des débits d'objectifs saisonniers aux points nodaux du territoire et des volumes prélevables pour chaque unité de gestion. Un accompagnement à la définition de la gestion conjoncturelle est aussi attendu. L’objet du marché intègre les prestations suivantes : … Voir la passation de marché »
2025-10-27   Missions d'assistance à la mise en place d'un plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) et... (Métropole Rouen Normandie)
La présente consultation concerne les missions d'assistance à la mise en place d'un plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) et établissement d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable (SDAEP) global. Les prestations sont réparties en 4 blocs eux-mêmes répartis en éléments de missions définies comme suit : Missions BLOC A : Missions préalable et orientations prioritaires de production d''eau potable A.1 Étude relative aux attentes des consommateurs A.2 Étude relative à la … Voir la passation de marché »
2025-10-24   Etude visant à apporter les arguments socio-économiques justifiant les dérogations d’objectifs (objectifs moins... (Agence de l'eau Loire-Bretagne)
L’objet du marché est de mettre en œuvre des analyses technico-économiques visant à produire les éléments permettant de justifier les exemptions aux objectifs environnementaux de la Directive-cadre sur l’eau pour certaines masses d’eau pour le cycle 2028-2033. Voir la passation de marché »
2025-10-22   Accompagnement à l'animation, la révision ou l'actualisation des DOCOB des sites emblématiques Natura 2000 de la... (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Accompagnement à l'animation, la révision ou l'actualisation des DOCOB des sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes Voir la passation de marché »
2025-10-21   MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE SUR LE VOLET ENVIRONNEMENTAL DU PLUID LORS DE SES EVOLUTIONS ET AUTRES... (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE SUR LE VOLET ENVIRONNEMENTAL DU PLUID LORS DE SES EVOLUTIONS ET AUTRES ETUDES ENVIRONNEMENTALES PRE OPERATIONNELLE L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Cet accord cadre concerne l'accompagnement technique de l'agglomération de La Rochelle dans ses procédures environnementales : évaluation environnementale du PLUI, évaluation du volet mobilité du PLUI, analyses … Voir la passation de marché »
2025-10-13   Elaboration des Schémas directeurs de l'approvisionnement en eau potable, assainissement et eaux pluviales (Decazeville Communauté)
Les stipulations du présent document concernent les prestations d’Elaboration : • des Schémas Directeurs de l'approvisionnement en eau potable, assainissement pour Decazeville Communauté • et des Schémas directeurs pour les eaux pluviales des communes membres de Decazeville-Communauté : - Decazeville - Aubin - Firmi - Cransac - Viviez - Boisse-Penchot - Livinhac le haut - Flagnac - Almont les Junies - Saint-Parthem - Bouillac - Saint Santin L’objectif est de définir une stratégie permettant une gestion … Voir la passation de marché »
2025-10-08   Étude sur la connaissance de la gestion de l'eau : volet Milieux des analyses de type Hydrologie Milieux Usages et... (Agence de l'eau Loire-Bretagne)
L'objet du marché est de pouvoir approfondir la connaissance et de définir le bon fonctionnement des milieux sur les axes Loire et Allier réalimentés. Ces éléments seront ensuite pleinement intégrés aux deux études HMUC axe Loire et Allier et constitueront le volet Milieu de chacune d'entre elles. Ces deux études HMUC permettront ainsi d'aboutir à une gestion de l'eau durable en définissant des débits d'objectifs saisonniers ainsi que des volumes prélevables à chaque point nodal. Voir la passation de marché »
2025-10-03   Prestations environnementales relatives aux travaux autoroutiers de maintenance (inventaires, dossiers... (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Dans le cadre des travaux de diagnostics, de maintenance des ouvrages d’art et ouvrages en terre sensibles, ainsi que d’entretien des chaussées, la prestation prévoit la réalisation d’inventaires écologiques, la rédaction de dossiers règlementaires nécessaires à l’obtention d’autorisations administratives, les contrôles extérieurs (notamment des travaux) et l’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO). Le marché est décomposé en 4 lots. Il implique la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire (AC) à … Voir la passation de marché »