ce marché est traité pour partie :En marché ordinaire à prix global et forfaitaire tel qu'il figure à l'acte d'engagement. (Estimation : 600 000 euro(s) Ht)En partie à prix unitaire comme un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour la durée du marché s'élevant à 150 000 euro(s) (H.T.).Le déroulement des prestations est organisé en 10 phases décrites au Cctp :1 : étude de pluie2 : étude de sols3 : Pré-Diagnostic du système actuel4 : Exploitation des résultats des campagnes de mesures5 : Analyse des résultats des inspections télévisées6 : Construction du modèle7 : Définition des niveaux de services8 : Proposition et priorisation des solutions d'optimisations du réseau d'eaux pluviales9 : Réalisation des Itv10 : Programme pluriannuel d'action
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 23psya02
Brève description:
ce marché est traité pour partie :En marché ordinaire à prix global et forfaitaire tel qu'il figure à l'acte d'engagement. (Estimation : 600 000 euro(s) Ht)En partie à prix unitaire comme un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour la durée du marché s'élevant à 150 000 euro(s) (H.T.).Le déroulement des prestations est organisé en 10 phases décrites au Cctp :1 : étude de pluie2 : étude de sols3 : Pré-Diagnostic du système actuel4 : Exploitation des résultats des campagnes de mesures5 : Analyse des résultats des inspections télévisées6 : Construction du modèle7 : Définition des niveaux de services8 : Proposition et priorisation des solutions d'optimisations du réseau d'eaux pluviales9 : Réalisation des Itv10 : Programme pluriannuel d'action
ce marché est traité pour partie :En marché ordinaire à prix global et forfaitaire tel qu'il figure à l'acte d'engagement. (Estimation : 600 000 euro(s) Ht)En partie à prix unitaire comme un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour la durée du marché s'élevant à 150 000 euro(s) (H.T.).Le déroulement des prestations est organisé en 10 phases décrites au Cctp :1 : étude de pluie2 : étude de sols3 : Pré-Diagnostic du système actuel4 : Exploitation des résultats des campagnes de mesures5 : Analyse des résultats des inspections télévisées6 : Construction du modèle7 : Définition des niveaux de services8 : Proposition et priorisation des solutions d'optimisations du réseau d'eaux pluviales9 : Réalisation des Itv10 : Programme pluriannuel d'action
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-221685
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le règlement de la consultation est complémentaire du présent avis. Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire ;Pour toute question relative à la consultation, le candidat devra saisir le Syage directement sur la plateforme AWS (www.marches-publics.info) via la fonction "Correspondre avec l'acheteur".La durée prévisionnelle d'exécution du marché est de 24 mois, délais de validation du maître d'ouvrage inclus mais le candidat peut s'engager sur un autre délai à l'acte d'engagement. La mission débute à compter de l'os de démarrage. Chaque phase est déclenchée par OS. Voir CCAP infos complémentaires.Le territoire des compétences assainissement et gestion des eaux pluviales du Syage est composé de 18 communes situées à l'aval du bassin versant de l'yerres, (10 communes en Essonne et 8 communes en Val de Marne) :91 : Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Epinay-Sous-Sénart, Montgeron, Quincy-Sous-Sénart, Varennes-Jarcy, Vigneux sur Seine, Yerres ;94 : Mandres les Roses, Marolles en Brie, Périgny sur Yerres, Santeny, Valenton, Villecresnes, Villeneuve-Le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges.Le réseau d'eau pluviale du Syage permet de faire transiter les eaux pluviales de l'ensemble du bassin de collecte rive droite de Seine et rive gauche de Seine et de les rejeter directement en Seine ou dans l'yerres. Il est composé de plus de 600 km répartis sur deux départements du territoire aval du Syage.Le marché est financé sur les fonds propres du Syage (Budget M49 ) et par des subventions de l'aesn ainsi que le Conseil Départemental de l'essonne.Paiement par virement administratif. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article R2192-10 du code de la commande publique.Une avance peut être versée au titulaire dans les conditions prévues au code de la commande publique, sauf renonciation expresse de sa part dans l'acte d'engagement. Voir informations complémentaires au RC et Ccap.Candidature sous forme de groupement acceptée. Pas de forme imposée mais en cas de groupement conjoint, mandataire solidaire des autres membres du groupement.Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres à un même marché en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,- en qualité de membres de plusieurs groupements
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le règlement de la consultation est complémentaire du présent avis. Prière de s'y reporter pour toute info complémentaire ;Pour toute question relative à la consultation, le candidat devra saisir le Syage directement sur la plateforme AWS (www.marches-publics.info) via la fonction "Correspondre avec l'acheteur".La durée prévisionnelle d'exécution du marché est de 24 mois, délais de validation du maître d'ouvrage inclus mais le candidat peut s'engager sur un autre délai à l'acte d'engagement. La mission débute à compter de l'os de démarrage. Chaque phase est déclenchée par OS. Voir CCAP infos complémentaires.Le territoire des compétences assainissement et gestion des eaux pluviales du Syage est composé de 18 communes situées à l'aval du bassin versant de l'yerres, (10 communes en Essonne et 8 communes en Val de Marne) :91 : Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Epinay-Sous-Sénart, Montgeron, Quincy-Sous-Sénart, Varennes-Jarcy, Vigneux sur Seine, Yerres ;94 : Mandres les Roses, Marolles en Brie, Périgny sur Yerres, Santeny, Valenton, Villecresnes, Villeneuve-Le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges.Le réseau d'eau pluviale du Syage permet de faire transiter les eaux pluviales de l'ensemble du bassin de collecte rive droite de Seine et rive gauche de Seine et de les rejeter directement en Seine ou dans l'yerres. Il est composé de plus de 600 km répartis sur deux départements du territoire aval du Syage.Le marché est financé sur les fonds propres du Syage (Budget M49 ) et par des subventions de l'aesn ainsi que le Conseil Départemental de l'essonne.Paiement par virement administratif. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur conformément à l'article R2192-10 du code de la commande publique.Une avance peut être versée au titulaire dans les conditions prévues au code de la commande publique, sauf renonciation expresse de sa part dans l'acte d'engagement. Voir informations complémentaires au RC et Ccap.Candidature sous forme de groupement acceptée. Pas de forme imposée mais en cas de groupement conjoint, mandataire solidaire des autres membres du groupement.Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres à un même marché en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,- en qualité de membres de plusieurs groupements
Objet Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéune déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à 5212-11 du Code du travail. (incluse dans le Dc1)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéune déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à 5212-11 du Code du travail. (incluse dans le Dc1)
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Lieu: syage
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
greffe du Tribunal Administratif de Versailles56 avenue de Saint Cloud78011 Versailles Cedex
Source: OJS 2023/S 074-221685 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 466 730 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-482892
Se réfère à l'avis: 2023/S 074-221685
Numéro JO-S: 151
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Nom: gpt conjoint Prolog Ingenierie / Atm
Adresse postale: 69/71 rue du Chevaleret
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷 Paris🏙️
Valeur totale du marché: 466 730 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 151-482892 (2023-08-03)