daf_2023_000592

DRSID Lyon

accord-Cadre à bons de commande pour l'exécution de diagnostics pyrotechniques et la réalisation de travaux de dépollution pyrotechnique au profit des sites de l'etablissement du Service d'infrastructure de la Défense de Lyon (projets ESID 22 145 à 147)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• société berengier depollution
• société DEMINETEC

Qui ?

• DRSID Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-29	Avis de marché
2023-05-07	Informations complémentaires
2023-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de décontamination du sol
Numéro de référence: DAF_2023_000592
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de décontamination du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de décontamination du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: drsid Lyon
Adresse postale: bp 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: christine.cochinard@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272979 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2263801&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-29 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 066-195951
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande sur prix unitaires avec un montant minimum et un montant maximum. Les prix sont fermes pour la première année d'exécution et révisables annuellement à la date anniversaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent se présenter en candidat unique ou en groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire des co-traitants. L'Ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le profil acheteur PLACE : www.marches-publics.gouv.fr. Le candidat peut télécharger le DCE sur PLACE, soit en s'identifiant de manière à être informé des éventuelles correspondances ultérieures en cas de modifications de DCE, soit de manière anonyme. Dans ce cas, le candidat ne sera pas informé des modifications éventuelles du Dce.Les offres seront exclusivement remises par voie électronique sur la PLACE. (les modalités sont détaillées dans le règlement de consultation). Les candidats devront obligatoirement poser leurs questions sur la PLACE. Un courriel de réponse sera alors adressé à tous les candidats. Uniquement en cas de dysfonctionnement de la PLACE, les candidats s'adresseront à christine.cochinard@intradef.gouv.fr ou, en cas d'absence, à laurence.courtois@intradef.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: esid-22-145
Numéro du lot: 1
Brève description: zone Nord - départements concernés : 01-03-07-15-26-38-42-43-63-69-73-74
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

durée initiale de 12 mois à compter du lendemain de notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois : - soit tacitement à la date anniversaire de notification, pour une durée de 12 mois - soit par décision expresse, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre au cours de la période considérée

Intitulé du lot: esid-22-146
Numéro du lot: 2
Brève description: zone Sud-Est et Corse - départements concernés : 2a-2b-04-05-06-13-83-84
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: esid-22-147
Numéro du lot: 3
Brève description: zone Sud-Ouest : départements concernés : 09-11-12-30-31-32-34-46-48-65-66-81-82
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

départements : 01-03-07-15-26-38-42-43-63-69-73-74

départements concernés : 2a-2b-04-05-06-13-83-84

épartements concernés : 09-11-12-30-31-32-34-46-48-65-66-81-82

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2263801&orgAcronyme=g7h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cédex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 066-195951 (2023-03-29)

Informations complémentaires (2023-05-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-07 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-280068
Se réfère à l'avis: 2023/S 066-195951
Numéro JO-S: 92
Source: OJS 2023/S 092-280068 (2023-05-07)

Avis d'attribution de marché (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-591584
Numéro JO-S: 189

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Achat responsable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-14 📅
Nom: société DEMINETEC
Adresse postale: 9, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.deminetec.com 🌏
Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
Nom: société berengier depollution
Adresse postale: 457, route de Saint Augustin
Commune postale: Saint-Germain-des-Pres
Code postal: 49170
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.nge.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
Source: OJS 2023/S 189-591584 (2023-09-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de préparation de chantier (>20)

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement (>20)

Travaux de fouille et de terrassement (>20)

Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain (3)