Passation de marchés: Services de conseil en matière d'acquisitions
Un marché public actif
Services de conseil en matière d'acquisitions ont été achetés par des organisations telles que Société du Grand Paris, Epora et Conservatoire du littoral.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Geofit Expert, segat, SCET, Setis, Systra, systra france, tpf ingenierie, FCA, SCP CGCB & Associés et segat- société d'études générales pour l'aménagement du territoire SAS.
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)
- Conseil en affaires et en gestion et services connexes (>20)
- Services de conseil en affaires et en gestion (>20)
- Services de conseil en gestion générale (4)
- Services de conseil en gestion financière (2)
- Services de conseil en gestion du marketing
- Services de conseil en gestion des ressources humaines (1)
- Services de conseil en gestion de la production (1)
- Services de relations publiques (4)
- Services de conseil en matière de sécurité
- Services de conseil en matière d'acquisitions (1) ⬅️
- Services de conseil et d'évaluation (8)
Achats récents de services de conseil en matière d'acquisitions en France
2026-04-17
Deadline 2026-05-21
Prestation d'assistance foncière à maîtrise d'ouvrage sur le secteur NPNRU Convention La Courneuve. (SPL Plaine Commune développement)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une prestation d'assistance foncière à maîtrise d'ouvrage sur le secteur NPNRU Convention La Courneuve. La SPL Plaine Commune Développement intervient en tant qu'aménageur de l'opération NPNRU Convention à La Courneuve dans le cadre de la concession d'aménagement qui lui a été attribuée par l'EPT Plaine Commune le 27 juin 2023. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une prestation d'assistance foncière à maîtrise d'ouvrage sur le secteur NPNRU Convention La Courneuve. La SPL Plaine Commune Développement intervient en tant qu'aménageur de l'opération NPNRU Convention à La Courneuve dans le cadre de la concession d'aménagement qui lui a été attribuée par l'EPT Plaine Commune le 27 juin 2023. Voir la passation de marché »
2026-03-27
ACCOMPAGNEMENT FONCIER LIGNE C LIGNE AÉROPORT EXPRESS CONNEXION LIGNE B (Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités)
La présente consultation a pour objet la mission d'accompagnement foncier au Maître d'Ouvrage pour l'accomplissement de l'ensemble des démarches et formalités permettant l'occupation temporaire ou définitive des biens immobiliers nécessaires à la réalisation des projets Ligne Aéroport Express, Connexion Ligne B (CLB) et Ligne C (anciennement dénommée « 3ème Ligne ») du métro de l'agglomération toulousaine. L'ensemble des travaux ayant été déclarés d'utilité publique et urgents Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mission d'accompagnement foncier au Maître d'Ouvrage pour l'accomplissement de l'ensemble des démarches et formalités permettant l'occupation temporaire ou définitive des biens immobiliers nécessaires à la réalisation des projets Ligne Aéroport Express, Connexion Ligne B (CLB) et Ligne C (anciennement dénommée « 3ème Ligne ») du métro de l'agglomération toulousaine. L'ensemble des travaux ayant été déclarés d'utilité publique et urgents Voir la passation de marché »
2026-02-19
Inventaire du patrimoine immobilier (Conseil départemental des Yvelines)
Réalisation d'un inventaire exhaustif du patrimoine immobilier (parcelles) du Département, d'une base de données et de la fourniture des titres de propriétés. Accord-cadre à bons de commande sans minimum correspondant à la part forfaitaire et avec un maximum de 500 00HT Le contrat prend la forme d'un contrat à prix mixte, comportant : -Une partie ferme à prix forfaitaire correspondant aux honoraires exposés par le titulaire pour la réalisation de l'ensemble des missions décrites au présent Cahier des … Voir la passation de marché »
Réalisation d'un inventaire exhaustif du patrimoine immobilier (parcelles) du Département, d'une base de données et de la fourniture des titres de propriétés. Accord-cadre à bons de commande sans minimum correspondant à la part forfaitaire et avec un maximum de 500 00HT Le contrat prend la forme d'un contrat à prix mixte, comportant : -Une partie ferme à prix forfaitaire correspondant aux honoraires exposés par le titulaire pour la réalisation de l'ensemble des missions décrites au présent Cahier des … Voir la passation de marché »
2026-01-19
Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) foncière pour le projet ALTIVAL (Département du Val de Marne)
La présente consultation concerne l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) foncière pour le projet Altival Ce projet Altival est un aménagement structurant de transport en commun dans le Val-de-Marne. Il vise à créer un site propre pour bus reliant plusieurs gares majeures du Grand Paris Express et du réseau RER, tout en accompagnant le développement urbain sur les emprises de l'ex-Voie de Desserte Orientale (VDO). Le titulaire du marché devra assurer un appui complet sur les volets fonciers : … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) foncière pour le projet Altival Ce projet Altival est un aménagement structurant de transport en commun dans le Val-de-Marne. Il vise à créer un site propre pour bus reliant plusieurs gares majeures du Grand Paris Express et du réseau RER, tout en accompagnant le développement urbain sur les emprises de l'ex-Voie de Desserte Orientale (VDO). Le titulaire du marché devra assurer un appui complet sur les volets fonciers : … Voir la passation de marché »
2026-01-07
ACCORD-CADRE ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE JURIDIQUE ET FINANCIERE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE L'EXTENSION... (SPL MOBILITÉ MATINIK)
La consultation concerne la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, portant sur des prestations intellectuelles d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) juridique et financière, réalisées au bénéfice de la Société Publique Locale Mobilité Matinik (SPL MM), agissant en qualité de Maître d'Ouvrage délégué de la Collectivité Territoriale de Martinique (CTM), dans le cadre de l'opération de réalisation des travaux relatifs à l'extension Ouest du Transport Collectif en Site Propre (TCSP) Voir la passation de marché »
La consultation concerne la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, portant sur des prestations intellectuelles d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) juridique et financière, réalisées au bénéfice de la Société Publique Locale Mobilité Matinik (SPL MM), agissant en qualité de Maître d'Ouvrage délégué de la Collectivité Territoriale de Martinique (CTM), dans le cadre de l'opération de réalisation des travaux relatifs à l'extension Ouest du Transport Collectif en Site Propre (TCSP) Voir la passation de marché »
2026-01-05
Assistance foncière dans le cadre d'une procédure de DUP pour la régularisation des emprises foncières du réseau routier (Commune de La Plagne Tarentaise)
La commune de La Plagne Tarentaise souhaite poursuivre la régularisation des emprises foncières de son réseau routier déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral. Afin de prendre en compte les aspects fonciers liés à cette opération, la commune sollicite une mission foncière regroupant toutes les actions à engager nécessaire à l'obtention de cette régularisation. Cette mission foncière comprend les relevés topographiques des voies communales restant à régulariser, les démarches d'acquisition à … Voir la passation de marché »
La commune de La Plagne Tarentaise souhaite poursuivre la régularisation des emprises foncières de son réseau routier déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral. Afin de prendre en compte les aspects fonciers liés à cette opération, la commune sollicite une mission foncière regroupant toutes les actions à engager nécessaire à l'obtention de cette régularisation. Cette mission foncière comprend les relevés topographiques des voies communales restant à régulariser, les démarches d'acquisition à … Voir la passation de marché »
2025-12-15
Mission d'assistance foncière et de représentation en justice pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à... (SOLIDEO ALPES 2030)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de missions d'assistance foncière et de représentation en justice pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation des ouvrages olympiques auprès de la Solideo Alpes 2030. La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, tel que réglementé par les articles R. 2162-2 à R.2162-14 du Code de la commande publique, sur la base duquel seront émis des bons de commande et conclus des marchés subséquents. Cet accord-cadre … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de missions d'assistance foncière et de représentation en justice pour la maîtrise foncière des emprises nécessaires à la réalisation des ouvrages olympiques auprès de la Solideo Alpes 2030. La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, tel que réglementé par les articles R. 2162-2 à R.2162-14 du Code de la commande publique, sur la base duquel seront émis des bons de commande et conclus des marchés subséquents. Cet accord-cadre … Voir la passation de marché »
2025-11-07
MISSIONS D'APPUI FONCIER NEGOCIATIONS FONCIERES, DOSSIER PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET ENQUETE PARCELLAIRE (Département des Hautes-Alpes)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le Département des Hautes-Alpes réalise et fait réaliser des travaux susceptibles d'avoir un impact sur la propriété foncière d'un tiers. Aussi, avant de pouvoir mettre en oeuvre les différentes opérations routières projetées et … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le Département des Hautes-Alpes réalise et fait réaliser des travaux susceptibles d'avoir un impact sur la propriété foncière d'un tiers. Aussi, avant de pouvoir mettre en oeuvre les différentes opérations routières projetées et … Voir la passation de marché »
2025-11-03
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet de TCSP Transport en Commun en Site Propre de type BHNS... (COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION)
La CINOR agit comme entité adjudicatrice, en application des articles L.1212-1, 1° et L 1212-3, 4° du Code de la commande publique. Le marché est constitué de 4 lots : - Lot n°1 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage des études et travaux ; - Lot n°2 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la communication et la concertation ; - Lot n°3 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage financier ; - Lot n°4 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le volet … Voir la passation de marché »
La CINOR agit comme entité adjudicatrice, en application des articles L.1212-1, 1° et L 1212-3, 4° du Code de la commande publique. Le marché est constitué de 4 lots : - Lot n°1 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage des études et travaux ; - Lot n°2 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la communication et la concertation ; - Lot n°3 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le montage financier ; - Lot n°4 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le volet … Voir la passation de marché »
2025-10-16
Assistance à la maîtrise d'ouvrage (AMO) pour l'obtention de la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement,... (Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise)
Assistance à la maîtrise d'ouvrage (AMO) pour l'obtention de la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement, ouvrages de protection et travaux de prévention contre les inondations Voir la passation de marché »
Assistance à la maîtrise d'ouvrage (AMO) pour l'obtention de la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement, ouvrages de protection et travaux de prévention contre les inondations Voir la passation de marché »
2025-10-06
AMO Négociation Foncière (TRAJECTOIRES)
L'accord cadre porte sur des prestations de négociations foncières auprès des riverains impactés par les opérations Trambus lignes T3 et T4 de Rennes Métropole Voir la passation de marché »
L'accord cadre porte sur des prestations de négociations foncières auprès des riverains impactés par les opérations Trambus lignes T3 et T4 de Rennes Métropole Voir la passation de marché »
2025-08-25
AMOA dans le domaine du foncier dans le cadre du projet de nouvel aéroport avec piste longue à Mayotte. (Ministère chargé des transports-DGAC)
Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) aux procédures administratives et foncières relatives au projet de nouvel aéroport et de piste longue à Mayotte. Voir la passation de marché »
Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) aux procédures administratives et foncières relatives au projet de nouvel aéroport et de piste longue à Mayotte. Voir la passation de marché »
2025-08-05
BASSE VALLEE DU VIDOURLE - PROJET D'AMENAGEMENT DE LA RIVE DROITE Mission d'expertise et d'assistance juridique pour... (EPTB Vidourle)
L'objet de ce marché est la réalisation d'une mission d'assistance pour des acquisitions foncières en liaison avec le projet d'aménagement des digues de la basse vallée du Vidourle (rive droite : Hérault, Rive gauche : Gard). Les conditions d'exécution de la mission sont précisées dans les documents du marché et notamment l'Acte d'Engagement et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lots. Lieu d'exécution : Basse vallée du Vidourle - Rive droite et gauche - Communes de Lunel - … Voir la passation de marché »
L'objet de ce marché est la réalisation d'une mission d'assistance pour des acquisitions foncières en liaison avec le projet d'aménagement des digues de la basse vallée du Vidourle (rive droite : Hérault, Rive gauche : Gard). Les conditions d'exécution de la mission sont précisées dans les documents du marché et notamment l'Acte d'Engagement et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lots. Lieu d'exécution : Basse vallée du Vidourle - Rive droite et gauche - Communes de Lunel - … Voir la passation de marché »
2025-07-29
Accord-cadre de prestations intellectuelles portant sur une mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage Foncier (Société du Canal Seine-Nord Europe)
Le présent accord-cadre de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage foncier pour le projet de construction du Canal Seine-Nord Europe (CSNE). Il est décomposé en 3 lots techniques valant marchés Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage foncier pour le projet de construction du Canal Seine-Nord Europe (CSNE). Il est décomposé en 3 lots techniques valant marchés Voir la passation de marché »
2025-06-06
Assistance à maitrise d'ouvrage dans l'élaboration de référentiels fonciers, de duretés foncières et dans la... (Etablissement public foncier PACA)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Assistance à maitrise d'ouvrage dans l'élaboration de référentiels fonciers, de duretés foncières et dans la négociation foncière Les interventions foncières prévues au marché se déclinent de la manière suivante : - Mission 1 : Elaboration du référentiel foncier et des duretés foncières sur les sites d'intervention. - Mission 2 : Négociations et acquisitions amiables auprès des propriétaires. Cette mission sera établie en deux phases distinctes. - Mission … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Assistance à maitrise d'ouvrage dans l'élaboration de référentiels fonciers, de duretés foncières et dans la négociation foncière Les interventions foncières prévues au marché se déclinent de la manière suivante : - Mission 1 : Elaboration du référentiel foncier et des duretés foncières sur les sites d'intervention. - Mission 2 : Négociations et acquisitions amiables auprès des propriétaires. Cette mission sera établie en deux phases distinctes. - Mission … Voir la passation de marché »
2025-06-06
Assistance à maitrise d'ouvrage pour la constitution de dossiers et suivi administratif des procédures d'expropriation (Etablissement public foncier PACA)
Le présent marché a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant la constitution des dossiers et le suivi administratif des procédures d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire valant le cas échéant mise en compatibilité du PLU. La mission s'achèvera à l'obtention, publication et notification de l'Ordonnance d'Expropriation en passant par les deux étapes clés que sont l'obtention de l'arrêté de Déclaration d'Utilité Publique valant le cas échéant mise en … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant la constitution des dossiers et le suivi administratif des procédures d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire valant le cas échéant mise en compatibilité du PLU. La mission s'achèvera à l'obtention, publication et notification de l'Ordonnance d'Expropriation en passant par les deux étapes clés que sont l'obtention de l'arrêté de Déclaration d'Utilité Publique valant le cas échéant mise en … Voir la passation de marché »
2025-04-02
MARCHÉ 2025-016 : ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS PILOTES DÉDIÉS A LA FERMENTATION... (INSA de Toulouse)
Cette procédure est une relance du marché 2025-007, déclaré sans suite pour cause d'infructuosité. La présente consultation a pour objet l?assistance à maitrise d'ouvrage pour l'acquisition d'équipements clés de la plateforme technologique, ainsi que les utilités et toutes les structures de support nécessaires à leur bonne utilisation. Voir la passation de marché »
Cette procédure est une relance du marché 2025-007, déclaré sans suite pour cause d'infructuosité. La présente consultation a pour objet l?assistance à maitrise d'ouvrage pour l'acquisition d'équipements clés de la plateforme technologique, ainsi que les utilités et toutes les structures de support nécessaires à leur bonne utilisation. Voir la passation de marché »
2025-01-17
l?assistance à maitrise d?ouvrage pour l?acquisition d?équipements clés de la plateforme technologique, ainsi que... (INSA de Toulouse)
l?assistance à maitrise d?ouvrage pour l?acquisition d?équipements clés de la plateforme technologique, ainsi que les utilités et toutes les structures de support nécessaires à leur bonne utilisation. La description détaillée des missions est indiquée dans le cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Voir la passation de marché »
l?assistance à maitrise d?ouvrage pour l?acquisition d?équipements clés de la plateforme technologique, ainsi que les utilités et toutes les structures de support nécessaires à leur bonne utilisation. La description détaillée des missions est indiquée dans le cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Voir la passation de marché »
2025-01-16
Assistance à maitrise d'ouvrage pour l'acquisition d'équipements pilotes dédiés à la fermentation et aux opérations... (INSA Toulouse)
Le marché à pour objet la mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'acquisition d'équipements clés de la plateforme technologique, ainsi que les utilités et toutes les structures de support nécessaires à leur bonne utilisation. La description détaillée des missions est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P). L'institut National des Sciences Appliquées de Toulouse est un établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel rattaché au Ministère de … Voir la passation de marché »
Le marché à pour objet la mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'acquisition d'équipements clés de la plateforme technologique, ainsi que les utilités et toutes les structures de support nécessaires à leur bonne utilisation. La description détaillée des missions est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P). L'institut National des Sciences Appliquées de Toulouse est un établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel rattaché au Ministère de … Voir la passation de marché »
2025-01-13
Négociations foncières et assistance administrative et juridique à la maîtrise foncière (Communauté de communes Pévèle Carembault)
Négociations foncières et assistance administrative et juridique à la maîtrise foncière Voir la passation de marché »
Négociations foncières et assistance administrative et juridique à la maîtrise foncière Voir la passation de marché »
2025-01-09
Prestations foncières pour le compte du SYMBHI pour la période 2025/2029 (Hôtel du Département)
La consultation concerne la réalisation de prestations foncières rendues nécessaires dans le cadre de l'exercice des missions assurées par le SYMBHI. Ces prestations peuvent être engagées dans le cadre de la réalisation de travaux liés à la mise en oeuvre de la GEMAPI ou en réponse à certaines obligations réglementaires dont celles de l'obligation d'obtenir la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement dont il a la gestion Voir la passation de marché »
La consultation concerne la réalisation de prestations foncières rendues nécessaires dans le cadre de l'exercice des missions assurées par le SYMBHI. Ces prestations peuvent être engagées dans le cadre de la réalisation de travaux liés à la mise en oeuvre de la GEMAPI ou en réponse à certaines obligations réglementaires dont celles de l'obligation d'obtenir la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement dont il a la gestion Voir la passation de marché »
2024-11-07
Réalisation de prestations foncières - Durée 4 ans (Le Mans Métropole)
Accord cadre à bons de commande, avec maximum lancé en groupement de commandes avec la Ville du Mans et Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commandes). - Montant maximum pour la Ville du Mans : 50 000 euro(s) H.T. - Montant maximum pour Le Mans Métropole 250 000 euro(s) H.T. L'accord-cadre débutera à compter de la notification. La date de démarrage indiquée dans le présent avis est indicative. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 6 mois. Il s'entend hors délai de … Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande, avec maximum lancé en groupement de commandes avec la Ville du Mans et Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commandes). - Montant maximum pour la Ville du Mans : 50 000 euro(s) H.T. - Montant maximum pour Le Mans Métropole 250 000 euro(s) H.T. L'accord-cadre débutera à compter de la notification. La date de démarrage indiquée dans le présent avis est indicative. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 6 mois. Il s'entend hors délai de … Voir la passation de marché »
2024-10-24
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage foncier sur les départements du Nord-Pas-de-Calais (Voies navigables de France)
Assistance à maîtrise d'ouvrage foncier Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage foncier Voir la passation de marché »
2024-09-16
Passation d'actes administratifs et conduites de procédures d'expropriation pour les transactions foncières du... (DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE)
Passation d'actes administratifs et conduites de procédures d'expropriation pour les transactions foncières du Département - 2024 Voir la passation de marché »
Passation d'actes administratifs et conduites de procédures d'expropriation pour les transactions foncières du Département - 2024 Voir la passation de marché »
2024-09-10
Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'équipement en mobilier et matériels des bâtiments du Département de... (Département de la Haute-Savoie)
Accord cadre à bons de commande pour une durée de 4 ans à compter de sa notification Montant minimum : 400 000 euro(s) HT Montant maximum : 1 600 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande pour une durée de 4 ans à compter de sa notification Montant minimum : 400 000 euro(s) HT Montant maximum : 1 600 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-05-24
Études d'aménagement d'infrastructures de mobilité - Relance du lot 5 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage... (Grand Annecy)
La procédure est un appel d'offre ouvert. Une première procédure a été déclarée sans suite pour motifs d'intérêt général. Par rapport à la première procédure, un article 5.5 a été rajouté au CCTP ; les prix correspondants ont été rajoutés au bordereau des prix unitaires (BPU), et devis d'aide au dépouillement (DAD). La présente consultation qui concerne le lot n°5 est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, passé sans montant minimum et avec un montant maximum toute période de reconduction … Voir la passation de marché »
La procédure est un appel d'offre ouvert. Une première procédure a été déclarée sans suite pour motifs d'intérêt général. Par rapport à la première procédure, un article 5.5 a été rajouté au CCTP ; les prix correspondants ont été rajoutés au bordereau des prix unitaires (BPU), et devis d'aide au dépouillement (DAD). La présente consultation qui concerne le lot n°5 est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, passé sans montant minimum et avec un montant maximum toute période de reconduction … Voir la passation de marché »
2024-05-14
Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'augmentation de la capacité d'évacuation du pertuis de la Fourcade avec... (SYMADREM : Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (13))
Maîtrise d'oeuvre relative aux phases PRO et ACT de conception et à la phase réalisation des travaux d'augmentation de la capacité d'évacuation du pertuis de la Fourcade avec création d'un dispositif de continuité écologique Voir la passation de marché »
Maîtrise d'oeuvre relative aux phases PRO et ACT de conception et à la phase réalisation des travaux d'augmentation de la capacité d'évacuation du pertuis de la Fourcade avec création d'un dispositif de continuité écologique Voir la passation de marché »
2024-05-06
Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage foncière dans le cadre des procédures de déclaration d'utilité publique AMO... (Epora)
La présente consultation a pour objet la sélection de prestataires en charge d'une mission d'Assistance foncière à Maîtrise d'Ouvrage de l'EPORA dans le cadre des procédures de Déclaration d'Utilité Publique entamées sur son territoire d'intervention sur les secteurs de la Loire, du Rhône, de l'Isère, de la Drôme et de l'Ardèche Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la sélection de prestataires en charge d'une mission d'Assistance foncière à Maîtrise d'Ouvrage de l'EPORA dans le cadre des procédures de Déclaration d'Utilité Publique entamées sur son territoire d'intervention sur les secteurs de la Loire, du Rhône, de l'Isère, de la Drôme et de l'Ardèche Voir la passation de marché »
2024-04-08
Assistance aux évaluations et formalités d'acquisitions foncières pour la Collectivité de Corse (Collectivité de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-01-30
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la maîtrise foncière nécessaire à cinq projets issus du schéma directeur vélo... (Eurométropole de Strasbourg)
Le présent marché a pour objet l'assistance administrative et juridique pour la conduite des procédures relatives à la maîtrise foncière temporaire ou définitive sur cinq projets du schéma directeur vélo qui visent à développer l'usage du vélo à l'échelle du territoire de l'Eurométropole. Ces projets sont les suivants : 1. Deux passerelles entre la piste cyclable du canal de la Marne au Rhin et la promenade de la Voie Lactée du Wacken (sur le domaine public) 2. Liaison cyclable rue de la Montagne Verte à … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'assistance administrative et juridique pour la conduite des procédures relatives à la maîtrise foncière temporaire ou définitive sur cinq projets du schéma directeur vélo qui visent à développer l'usage du vélo à l'échelle du territoire de l'Eurométropole. Ces projets sont les suivants : 1. Deux passerelles entre la piste cyclable du canal de la Marne au Rhin et la promenade de la Voie Lactée du Wacken (sur le domaine public) 2. Liaison cyclable rue de la Montagne Verte à … Voir la passation de marché »
2023-10-06
missions d'assistance foncière dans le cadre d'une procédure d'expropriation auprès du Conservatoire du littoral sur... (Conservatoire du littoral)
missions d'assistance foncière dans le cadre d'une procédure d'expropriation auprès du Conservatoire du littoral sur le site du Défend sur les communes de Sainte-Marie-De-Ré et de Rivedoux-Plage (17) Voir la passation de marché »
missions d'assistance foncière dans le cadre d'une procédure d'expropriation auprès du Conservatoire du littoral sur le site du Défend sur les communes de Sainte-Marie-De-Ré et de Rivedoux-Plage (17) Voir la passation de marché »
2023-09-25
prestations de conseil pour le département immobilier de l'ucanss (Ucanss)
le marché est alloti : Lot no1 : " Expertise liée au suivi des opérations immobilières " ; Lot no2 : " Expertise liée à l'exploitation et l'efficacité énergétique des biens " ; Lot no3 : " Expertise liée à la gestion des biens ". Chaque lot est un accord cadre distinct. Un même candidat peut se voir attribuer entre un et trois lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Sur … Voir la passation de marché »
le marché est alloti : Lot no1 : " Expertise liée au suivi des opérations immobilières " ; Lot no2 : " Expertise liée à l'exploitation et l'efficacité énergétique des biens " ; Lot no3 : " Expertise liée à la gestion des biens ". Chaque lot est un accord cadre distinct. Un même candidat peut se voir attribuer entre un et trois lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande au sens des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Sur … Voir la passation de marché »
2023-04-04
prestations foncières (Communauté communes Golfe de St-Tropez)
la présente consultation a pour objet la réalisation des prestations foncières sur le territoire de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (Ccgst). Ponctuellement le champ d'action des prestations pourrait s'étendre aux communes limitrophes (exemple Collobrières) Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la réalisation des prestations foncières sur le territoire de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (Ccgst). Ponctuellement le champ d'action des prestations pourrait s'étendre aux communes limitrophes (exemple Collobrières) Voir la passation de marché »
2023-03-06
assistance à la relocalisation des acteurs économiques et la recherche de logements pour les besoins du Grand Paris Express (Société du Grand Paris)
assistance à la relocalisation des acteurs économiques et la recherche de logements pour les besoins du Grand Paris Express Voir la passation de marché »
assistance à la relocalisation des acteurs économiques et la recherche de logements pour les besoins du Grand Paris Express Voir la passation de marché »
2023-02-08
réalisation d'actes en la forme administrative nécessaires aux acquisitions foncières ou de servitude du Symbhi (Synd mixte bassins hydrauliques Isère)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations sont décrites de manière détaillée dans le cahier des charges Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations sont décrites de manière détaillée dans le cahier des charges Voir la passation de marché »
2023-01-17
22ev55 - prestations d'assistance dans le processus d'acquisition foncière de voies privées (Métropole Européenne de Lille)
prestations d'assistance dans le processus d'acquisition foncière de voies privées - accords-cadres à bons de commande mono-attributaire - 4 lots - le détail des prestations figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Lot 1 : sans minimum et montant bisannuel maximal de 650 000 euros HT ; - lot 2 : sans minimum et montant bisannuel maximal de 400 000 euros HT ; - lot 3 : sans minimum et montant bisannuel maximal de 400 000 euros HT ; - lot 4 : sans minimum et montant bisannuel … Voir la passation de marché »
prestations d'assistance dans le processus d'acquisition foncière de voies privées - accords-cadres à bons de commande mono-attributaire - 4 lots - le détail des prestations figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Lot 1 : sans minimum et montant bisannuel maximal de 650 000 euros HT ; - lot 2 : sans minimum et montant bisannuel maximal de 400 000 euros HT ; - lot 3 : sans minimum et montant bisannuel maximal de 400 000 euros HT ; - lot 4 : sans minimum et montant bisannuel … Voir la passation de marché »
2022-09-29
assistance à l'action foncière des emprises nécessaires au Grand Paris Express pour la ligne 15 Ouest (Société du Grand Paris)
assistance à l'action foncière des emprises nécessaires au Grand Paris Express pour la ligne 15ouest Voir la passation de marché »
assistance à l'action foncière des emprises nécessaires au Grand Paris Express pour la ligne 15ouest Voir la passation de marché »
2022-07-28
Accord cadre de prestation de conseils en immobilier d'entreprise (Groupe France Télévisions)
L'accord-cadre a pour objet la prestation de conseils en immobilier d'entreprise pour l'ensemble des sites de France Télévisions (Métropole et Outre mer). Le présent marché prend la forme d'un accord cadre mono attributaire sans minimum avec un maximum, à bons de commande pour la partie consulting et analyses (analyses ponctuelles ou approfondies sur tous sujets immobiliers) et à marchés subséquents pour les opérations suivantes : - Assistance à la définition et à la réalisation des projets d'acquisition … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la prestation de conseils en immobilier d'entreprise pour l'ensemble des sites de France Télévisions (Métropole et Outre mer). Le présent marché prend la forme d'un accord cadre mono attributaire sans minimum avec un maximum, à bons de commande pour la partie consulting et analyses (analyses ponctuelles ou approfondies sur tous sujets immobiliers) et à marchés subséquents pour les opérations suivantes : - Assistance à la définition et à la réalisation des projets d'acquisition … Voir la passation de marché »
2022-06-14
prestations d'assistance dans le processus d'acquisition foncière de voies privées - accord-cadre à bons de commande... (Métropole Européenne de Lille)
prestations d'assistance dans le processus d'acquisition foncière de voies privées. L'Accord-Cadre multi-attributaire sera conclu avec 3 prestataires maximum pour une durée de deux ans, reconductible tacitement une fois pour une nouvelle durée de deux ans. L'Accord-Cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum bisannuel de 800 000,00 euro(s) (H.T.). Le détail des prestations figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) Voir la passation de marché »
prestations d'assistance dans le processus d'acquisition foncière de voies privées. L'Accord-Cadre multi-attributaire sera conclu avec 3 prestataires maximum pour une durée de deux ans, reconductible tacitement une fois pour une nouvelle durée de deux ans. L'Accord-Cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum bisannuel de 800 000,00 euro(s) (H.T.). Le détail des prestations figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) Voir la passation de marché »
2022-06-02
amo pour la maîtrise foncière nécessaire à l?opération de construction de la station d?épuration Sud (Step Sud) (Eurométropole de Strasbourg)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 70000.0 Euro(S) (H.T.). L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Voir la passation de marché »
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 70000.0 Euro(S) (H.T.). L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Voir la passation de marché »
2022-04-19
accompagnement dans la réalisation du projet de création du CHRU de Guyane (Agence régionale santé de Guyane)
accompagnement stratégique , organisationnel et technique de l'ars Guyane dans la réalisation du projet de création du CHRU de Guyane Voir la passation de marché »
accompagnement stratégique , organisationnel et technique de l'ars Guyane dans la réalisation du projet de création du CHRU de Guyane Voir la passation de marché »
2022-03-25
accord cadre a bons de commande dans le cadre de prestations D'Assistance fonciere pour les operations du papi (com de communes medit port des maures)
accord cadre a bons de commande dans le cadre de prestations D'Assistance fonciere pour les operations du papi Voir la passation de marché »
accord cadre a bons de commande dans le cadre de prestations D'Assistance fonciere pour les operations du papi Voir la passation de marché »
2022-03-02
Contournement Ouest de Montpellier – Mission générale d'assistance à la réalisation des acquisitions foncières (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Mission générale d'assistance à la réalisation des acquisitions foncières à réaliser dans le cadre du projet de Contournement Ouest de Montpellier. Voir la passation de marché »
Mission générale d'assistance à la réalisation des acquisitions foncières à réaliser dans le cadre du projet de Contournement Ouest de Montpellier. Voir la passation de marché »
2022-02-14
Accord-cadre - Mission d'assistance à maitrise foncière (Domofrance)
Mission d'assistance à maitrise foncière Voir la passation de marché »
Mission d'assistance à maitrise foncière Voir la passation de marché »
2021-12-30
accord cadre de services pour la mission D'Operateur FONCIER (Ville de Saint-André)
accord cadre de services pour la mission D'Operateur FONCIER Voir la passation de marché »
accord cadre de services pour la mission D'Operateur FONCIER Voir la passation de marché »
2021-08-26
Sélection de prestataires en charge d'une mission d'Assistance foncière à Maîtrise d'Ouvrage de l'Epora dans le... (Epora)
Les territoires concernés sont le Rhône, l'Isère, la Drôme et l'Ardèche. l'accord cadre est conclu avec un montant maximum sur la durée totale du marché public de 450 000,00 EUR HT , et ne comporte pas de montant minimum. Voir la passation de marché »
Les territoires concernés sont le Rhône, l'Isère, la Drôme et l'Ardèche. l'accord cadre est conclu avec un montant maximum sur la durée totale du marché public de 450 000,00 EUR HT , et ne comporte pas de montant minimum. Voir la passation de marché »
2021-06-10
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la constitution de dossiers et suivi administratif des procédures d'expropriation (ETS pub foncier PACA)
Le présent marché a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant la constitution des dossiers et le suivi administratif des procédures d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire valant le cas échéant mise en compatibilité du PLU. La mission s'achèvera à l'obtention, publication et notification de l'ordonnance d'expropriation en passant par les deux étapes clés que sont l'obtention de l'arrêté de déclaration d'utilité publique valant le cas échéant mise en … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant la constitution des dossiers et le suivi administratif des procédures d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire valant le cas échéant mise en compatibilité du PLU. La mission s'achèvera à l'obtention, publication et notification de l'ordonnance d'expropriation en passant par les deux étapes clés que sont l'obtention de l'arrêté de déclaration d'utilité publique valant le cas échéant mise en … Voir la passation de marché »
2021-06-10
Assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'élaboration de référentiels fonciers, de duretés foncières et dans la... (ETS pub foncier PACA)
Assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'élaboration de référentiels fonciers, de duretés foncières et dans la négociation foncière. Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'élaboration de référentiels fonciers, de duretés foncières et dans la négociation foncière. Voir la passation de marché »
2021-06-01
6301 — Prestations Intellectuelles — Consultants — Prestations Intellectuelles (DGA Council of Europe – Directorate General of Administration)
The Council of Europe is launching a call for tenders to establish a framework contract to support the Purchasing Unit in implementing certain recommendations of the External Auditor. — for any questions regarding this call for tenders, please use the messaging tool integrated into this platform, once your interest is confirmed; — for any technical questions concerning the platform, please contact the VORTAL helpdesk at info.coe@vortal.biz or by phone +33 9 70 01 95 53 or at olesya.popova@coe.int Voir la passation de marché »
The Council of Europe is launching a call for tenders to establish a framework contract to support the Purchasing Unit in implementing certain recommendations of the External Auditor. — for any questions regarding this call for tenders, please use the messaging tool integrated into this platform, once your interest is confirmed; — for any technical questions concerning the platform, please contact the VORTAL helpdesk at info.coe@vortal.biz or by phone +33 9 70 01 95 53 or at olesya.popova@coe.int Voir la passation de marché »
2021-05-31
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'actions foncières pour le projet Altival (Département du Val-de-Marne)
La mission consiste en l'actualisation de la connaissance des biens et des titulaires de droits fonciers avec évaluation des indemnisations ainsi qu'en l'assistance au Département pour acquérir les emprises nécessaires au projet et les gérer dans la temporalité de l'opération. Voir la passation de marché »
La mission consiste en l'actualisation de la connaissance des biens et des titulaires de droits fonciers avec évaluation des indemnisations ainsi qu'en l'assistance au Département pour acquérir les emprises nécessaires au projet et les gérer dans la temporalité de l'opération. Voir la passation de marché »