2024-01-08   Mission d'expertise-comptable et fiscale pour le GIE SEGARD SPL30 et ses membres (GIE SEGARD SPL 30)
Le marché de mission d'expertise comptable et fiscale inclut pour chaque structure : Des prestations de comptabilité - Des prestations de gestion financière - Des prestations d'assistance fiscale - Une assistance permanente aux directions des structures - Des prestations connexes d'expertise ponctuelle Voir la passation de marché »
2024-01-05   réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination de la redevance pour... (Agence de l'eau Artois - Picardie)
réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau Voir la passation de marché »
2023-12-19   réalisation de contrôles de premier niveau des dépenses des bénéficiaires français du programme de coopération... (Région Nouvelle Aquitaine)
le présent marché porte sur les missions de contrôle de premier niveau des dépenses présentées par les bénéficiaires français du programme de coopération territoriale européenne Interreg Espace Atlantique 2021-2027 Voir la passation de marché »
2023-11-10   accord-Cadre de Prestation de service pour la désignation d'un commissaire aux comptes de la seml mayotte mobilites (sem Mayotte Mobilités)
la désignation d'un commissaire aux comptes pour la certification de la qualité des comptes de la seml mayotte mobilites Voir la passation de marché »
2023-10-16   audit de la participation des beneficiaires et csf sur le volet budgetaire dans le cadre du marché : service " mon... (France compétences)
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de deux types de prestations correspondant chacune à un lot. LOT 1 : Audit de la participation des bénéficiaires aux UO bénéficiaires du marché " Mon cep " (contrôle de l'éligibilité et des preuves de participation des bénéficiaires) et appui à l'amélioration continue des process de contrôle et d'audit des UO bénéficiaires du marché " Mon cep " lot 2 : Appui au suivi, à la réalisation des contrôles de service fait (Csf) et audits, sur … Voir la passation de marché »
2023-09-25   réalisation de prestations de contrôle d'entrepôts de stockage et de centres de distribution de denrées alimentaires... (FranceAgriMer)
l'Objet de la consultation est la réalisation de contrôle auprès d'entrepôts de stockage et de centres de distribution d'associations caritatives ayant fait l'objet dans le cadre des opérations cofinancées par le Fonds social européen plus (Fse+) Programme de " Soutien européen à l'aide alimentaire " (seaa) institué par le règlement (Ue) no2021/1057 du 24 juin 2021 du Parlement européen et du Conseil, des livraisons de denrées alimentaires destinées à être distribuées aux plus démunis, à titre gratuit Voir la passation de marché »
2023-09-21   marche de services tenue de la comptabilite de la set / S2e et la set amenagement en cours de formation (Société d'équipement de la Touraine)
le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution de : - la tenue de la comptabilité de la SET, de la S2e et de la SET Aménagement en cours de formation, - la réalisation de prestations complémentaires à cette mission Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: semaphores expertise sa, groupe ALPHA
2023-09-05   service D'Accompagnement comptable et D'Assistance a la consolidation des comptes 2023/2024/2025/2026 DE L'Epv (Epcmdn-Versailles)
le marché public a pour objet des prestations d'accompagnement et d'assistance à la consolidation des comptes relatifs aux exercices comptables 2023, 2024, 2025 et 2026 de l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après " epv ") Voir la passation de marché »
2023-08-31   prestations d'expertise comptable et de réalisation de la paie (sas pass Culture)
besoin récurrent :- prestation d'expertise comptable sur les clôtures annuelles de la société et conseils liés ;- traitement du périmètre social et adaptation de la comptabilité afférente ;- réalisation de la paie ;- traitement du périmètre fiscal ;- gestion des immobilisations de la société et des impacts en comptabilité.Besoin ponctuel, non exhaustif :- prestation d'expertise comptable sur les clôtures intermédiaires ;- accompagnement de la société sur un périmètre administratif ;- accompagnement de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: baker tilly strego
2023-08-02   accord-Cadre - mission de Commissariat aux comptes et Expertise comptable (EuraTechnologies)
accord-Cadre de Prestations intellectuelles Mission de Commissariat aux comptes et d'expertise comptable Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mazars valoxy
2023-07-31   réalisation des missions et prestations comptables, sociales, financières et fiscales pour L'Assemblée parlementaire... (apf)
le marché a pour objet la réalisation des missions et prestations comptables, sociales, financières et fiscales pour l'assemblée parlementaire de la francophonie Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: baker Tilly strego sas,
2023-06-30   Assistance à l'élaboration des comptes consolidés (IN'LI)
Réalisation de prestation de production des états financiers annuels consolidés et de la plaquette des comptes consolidés en normes Ifrs, au 31 décembre de chaque année, avec : - Récupération des données de consolidation des exercices précédents - Production des fichiers des retraitements Ifrs - Production des états financiers (Bilan, comptes de résultat, tableau des flux de trésorerie) - Production de la plaquette des comptes consolidés Voir la passation de marché »
2023-05-26   marché de commissariat aux comptes (Angers Loire Tourisme Expo Congrès)
le présent marché consiste en l'exécution des prestations relevant du mandat de commissaire aux comptes tel que prévu par l'article L.225-218 du Code de Commerce, complété par l'article L 1524-8 du Code Général des Collectivités Territoriales stipulant que les Sociétés d'economies Mixte (Sem) et les Sociétés Publiques Locales (Spl) sont tenues de désigner au moins un commissaire aux comptes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: tgs France AUDIT
2023-05-12   Mission d’expertise comptable (Grand équipement national de calcul intensif (GENCI))
Accord-cadre relatif à une prestation d'expertise comptable, à prix mixtes. Il est exécuté pour partie selon les modalités d’un accord-cadre à bons de commande et pour partie selon les modalités d’un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Aucune décomposition en lot n’est prévue, au motif que l’objet du contrat ne permet pas l’identification de prestations distinctes. Voir la passation de marché »
2023-04-03   prestations d'analyse comptable en lien avec les Commissions d'indemnisation à l'amiable dédiées aux entreprises... (CCIT Haute-Savoie)
prestations d?analyse comptable en lien avec les Commissions d?indemnisation à l?amiable dédiées aux entreprises impactées par des travaux d?aménagement Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet alain kursner
2023-03-21   contrôle des éléments déclarés par les maîtres d'ouvrage pour le versement par l'agence de l'eau Artois-Picardie... (Agence de l'eau Artois - Picardie)
contrôle des éléments déclarés par le maitre d'ouvrage (collectivités territoriales, industriels, chambres d'agriculture, agriculteurs, associations, etc...) dans le respect des modalités de paiement prévues pour le versement par l'agence de l'eau d'une participation financière, ainsi que la réalisation effective des opérations éligibles aux aides financières de l'agence, le bon état de fonctionnement des ouvrages financés et l'atteinte des objectifs visés Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Amodiag Environnement deloitte et Associés
2023-03-20   marché D'Économiste De La Construction (Ville de Levallois)
les présents marchés ont pour objet les missions suivantes :-Vérification de tout ou partie des mémoires des titulaires des marchés de travaux d'entretien des Bâtiments et de la Voirie de la ville et assistance pour le renouvellement des marchés de travaux d'entretien de la Direction des Bâtiments uniquement ;-Prestations de services et de conseil économique en vue de la vérification et la fiabilisation de données économiques aux différentes phases d'avancement des projets pour la ville.Les présents … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cerc Albin Sarl Simonneau
2023-03-17   mission de mandat de commissaire aux comptes pour la certification des comptes (Paris La Défense)
le présent marché est un marché de services dont l'accord-cadre a pour objet l'exécution des missions de contrôle légal et de certification des comptes en application des dispositions des articles L.223-42, L.225-115, et suivants à L.823-20, R.225-161 et suivants ainsi que R821-1 à R.823-21 du code du commerce Voir la passation de marché »
2023-03-09   Gestion financière des situations de travaux (Gironde Habitat)
Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 50 000,00 EUR HT montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 800 000,00 EUR HT l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. les prestations seront rémunérées par des prix calculés en pourcentage du montant du marché de travaux afférent à chaque opération. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ciiat
2023-03-07   mandat de Co-Commissaire aux comptes (oph rives de seine habitat)
le présent marché concerne l'exécution d'une mission de Co-Commissariat aux comptes pour les besoins de la certification légale des comptes de l'office Rives de Seine Habitat, en application des dispositions des articles L 225-218 et suivants, L 225-40, L 820-1 à L 823-20 et R 225-161 et suivants et R 821-1 à R 823-21 du code de commerce, ainsi que l'exécution de missions connexes ou complémentaires à sa mission Voir la passation de marché »
2022-12-07   prestations fiscales et établissement des comptes consolidés de la CCIAMP et prestations comptables, fiscales,... (CCI Marseille Provence)
prestations fiscales et établissement des comptes consolidés de la CCIAMP et prestations comptables, fiscales, sociales et juridiques de certaines de ses filiales Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: grant thorton sas
2022-10-26   prestations fiscales et établissement des comptes consolidés de la CCIAMP et prestations comptables, fiscales,... (CCI Marseille Provence)
prestations fiscales et établissement des comptes consolidés de la CCIAMP et prestations comptables, fiscales, sociales et juridiques de certaines de ses filiales Voir la passation de marché »
2022-10-24   prestations de tenue de la comptabilité et d'établissement des comptes annuels (Semtcar)
la présente consultation concerne les Prestations de tenue de la comptabilité et d'établissement des comptes annuels pour une durée de 4 exercices comptables de 2023 à 2026 Voir la passation de marché »
2022-10-14   assistance dans L'Accomplissement des obligations comptables, fiscales et sociales et dans la gestion des ressources humaines (Cie française des expositions Cofrex)
prestations d'assistance dans l'accomplissement des obligations comptables, fiscales et sociales opérées par toute société régie par le Code du commerce d'une part, dans la gestion des ressources humaines pour le personnel de COFREX d'autre part Voir la passation de marché »
2022-08-30   prestations de visites sur place d'opérations cofinancées par le Feder 2014-2020, React Eu et le Poia 2014-2020 (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la procédure du marché formalisé est lancée sur le fondement de l'article R2124-1 du code de la commande publique.Le marché est une procédure d'appel d'offre de l'article R2124-2 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum et a 50 000 euro(s) Ht pour montant maximum.Le marché est attribué à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CAPP Europe
2022-08-29   contrôle de service fait d'opérations cofinancées par le Fonds Européen de Développement Régional au titre du... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la procédure du marché formalisé est lancée sur le fondement de l'article R2124-1 du code de la commande publique.Le marché est une procédure d'appel d'offre de l'article R2124-2 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum et a 200 000 euro(s) Ht pour montant maximum.Le marché est attribué à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sas Europ Aim
2022-07-21   réalisation de prestations de vérification de service fait en matière d'opérations cofinancées au titre du feder, po... (Région Nouvelle Aquitaine)
réalisation de prestations de vérification de service fait en matière d'opérations cofinancées au titre du feder, po 2014/2020 Aquitaine, PO 2014/2020 Poitou-Charentes et PO 2014/2020 Limousin Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: europaim groupement Département Expertises... groupement Groupe Sirius, département...
2022-06-30   appui à la réalisation d'audits d'opérations au titre des programmes opérationnels nationaux dont l'autorité de... (Ministère du travail et de l'emploi)
le présent marché a pour objet l'appui à la réalisation d'audits d'opérations au titre des programmes opérationnels nationaux dont l'autorité de gestion est la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: département Expertises Européennes et... EY & Associés Groupe Sirius Mazars SA
2022-04-26   désignation de commissaires aux comptes pour une société publique locale en cours de création (Métropole de Lyon)
la présente consultation a pour objet la désignation des premiers Commissaires aux Comptes (Cac) titulaires et suppléants de la Société Publique Locale (Spl) en cours de création par la Métropole de Lyon et autres actionnaires public, aux fins de de gérer les activités de services publics ou d'intérêt général et d'équipements Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cifralex Compagnie Francaise D'Audit...
2022-04-12   réalisation de prestations de VSF en matière d'opérations cofinancées par les programmes opérationnels Feder/Fse... (Région Nouvelle Aquitaine)
réalisation de prestations de vérification de service fait en matière d'opérations cofinancées par les programmes opérationnels Feder/Fse 2014-2020 Aquitaine Poitou-Charentes et Limousin et par le programme régionale Feder/Fse+ 2021-2027 Nouvelle-Aquitaine Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CAPP Europe europ'Aim
2022-04-04   Désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un suppléant (Fondation Diaconesses de Reuilly)
Le présent marché a pour objet de désigner un commissaire aux comptes titulaire et, conformément au règlement intérieur de la Fondation, un commissaire aux comptes suppléant lequel sera désigné par le titulaire dans son offre. Le suppléant sera amené à le remplacer dans les conditions prévues aux articles L. 823-1 et suivants du code de commerce. Ce commissaire aux comptes et ce suppléant seront nommés par le Conseil d'Administration de la Fondation en juin 2022 sur présentation du rapport d'analyse des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mazars
2021-11-30   21serv24 Accord-Cadre A Bons De Commande De Mission D'Assistance Comptable Pour La Mise A Jour De L'Inventaire... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit :Minimum : montant … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BST Consultant
2021-11-23   vérification de pièces comptables concernant les travaux effectués par les Directions de la DAVEU - 2 LOTS (Ville de Marseille)
vérification de pièces comptables concernant les travaux effectués par les Services de la Direction de l'architecture, de la Valorisation des Equipements et de leurs Usages - 2 LOTS Voir la passation de marché »
2021-10-11   gestion, contrôle et expertise comptables des comptes de la Cap'Oise Hauts-De-France (ctrale d achat pub de oise hts france)
gestion, contrôle et expertise comptables des comptes de la Cap'Oise Hauts-De-France Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: plc Conseil
2021-07-12   Assistance technique, études et conseils relatifs à l'aéroport de Lille-Lesquin (SMALIM)
Assistance technique, études et conseils relatifs à l'aéroport de Lille-Lesquin. Les prestations sont réparties en quatre lots définis comme suit et détaillés dans les CCTP correspondants: 1) Questions stratégiques et de développement, études économiques; 2) questions comptables et financières; 3) questions juridiques. 4) questions techniques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: aertec solutions bdo-bipe advisory Finance Consult SAS Latournerie Wolfrom Avocats
2021-06-11   Mandat de commissariat aux comptes (INOLYA)
Commissariat aux comptes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ernst and Young
2021-04-23   Mandat de commissaires aux comptes pour l'ALPAF (Alpaf)
Mandat de commissaire aux comptes de l'ALPAF pour les années 2021 à 2026. Voir la passation de marché »
2021-04-21   Marché relatif à la désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant... (Atout France)
Le commissaire aux comptes titulaire aura notamment comme mission le contrôle légal et la certification des comptes annuels des exercices 2021 à 2026 en application des dispositions des articles L. 612-4, L. 823-1 à L. 823-21 et articles D. 823-1 à R. 823-21-3 et suivants du code de commerce: — l'audit des comptes annuels établis selon les règles et principes comptables français; — la production du rapport général sur les comptes annuels et du rapport spécial sur les conventions réglementées; — … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KPMG SA
2021-04-02   Prestations d'appui technique en matière de tarification et de contrôle de l'autorisation des services d'aide et... (Département des Pyrénées-Orientales)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum (fixé à 33 333 EUR HT pour douze mois)est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SPQR
2021-03-23   Désignations des co-commissaires aux comptes et de leurs suppléants pour la certification des comptes de l'Institut... (Institut Pasteur de Lille)
Désignation des co-commissaires aux comptes et de leurs suppléants pour la certification des comptes de l'Institut pasteur de Lille. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CTN Audit KPMG
2021-02-18   Mission de commissariat aux comptes pour les exercices comptables 2021 à 2026 (Erigere)
Mission de commissariat aux comptes pour les exercices comptables 2021 à 2026. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRANT Thornton
2021-02-04   Prestations de services d'expertise comptable sinistres en assurance export (Bpifrance Assurance Export)
La consultation porte sur la passation d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, ayant pour objet de définir les conditions dans lesquelles Bpifrance Assurance Export est susceptible de commander des prestations de services d'expertise comptable dans le cadre de sinistres en assurance export. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ernst & Young Fidag Sadec Akelys
2021-01-26   Mission de commissariat aux compte pour la SAC Rhenalia (M2A Habitat)
La présente consultation a pour objet de confier la mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2021 à 2027 inclus, telle qu'elle ressort des textes réglementant la profession et les règles applicables aux Sociétés anonymes de coordination (SAC) composée d'Offices publics de l'habitat (OPH) dont l'activité s'exerce plus particulièrement dans le domaine du logement social. La prestation consiste à contrôler et certifier conforme à la réglementation comptable, les états financiers annuels et des … Voir la passation de marché »
2021-01-26   Mission de commissariat aux comptes pour la certification des comptes de la CMAR Centre-Val de Loire des exercices... (CMAR Centre-Val de Loire)
Certification des comptes de la CMA de région Centre-Val de Loire composée de onze établissements (siège, CMA Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret et les CFA interprofessionnels de l'Indre, l'Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher et du Loiret). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ORCOM
2021-01-04   Prestations de commissariat aux comptes pour les exercices comptables 2021-2026 (Fondation Louis Lépine)
Prestations de commissariat aux comptes pour les exercices comptables 2021-2026. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ERNST & Young Audit
2020-12-28   Réalisation de prestations de contrôle d'entrepôts de stockage et de centres de distribution de denrées alimentaires (FranceAgriMer)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public pluriannuel ayant pour objectif la réalisation de contrôle auprès d'entrepôts de stockage et de centres de distribution d'associations caritatives ayant fait l'objet dans le cadre des opérations cofinancées par le Fonds européen d'aide aux plus démunis institué par le règlement (UE) nº 223/2014 du 11.3.2014 du Parlement européen et du Conseil, des livraisons de denrées alimentaires destinés à être distribués aux plus démunis, à titre gratuit. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Framheim Hydiac
2020-12-23   Nomination — commissaire aux comptes titulaire et suppléant pour mission légale de certification des comptes du... (CIRAD)
Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un suppléant pour la mission légale de certification des comptes du CIRAD pour les exercices 2021 à 2026 et pour les audits des coûts dans le cadre de contrats financés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KPMG SA
2020-12-21   Missions de commissariat aux comptes de l'ordre national des pharmaciens pour les exercices comptables 2021-2026 (Conseil national ordre des pharmaciens)
Accord-cadre mono-attributaire composite correspondant pour une partie à un marché ordinaire pour l'exécution de la mission légale de certification des comptes, et pour partie à un accord-cadre exécuté exclusivement au moyen de bons de commande pour l'exécution de prestations ponctuelles complémentaires à la mission légale. Voir la passation de marché »
2020-11-27   Prestations de contrôle de service fait en matière d'opérations cofinancées par le programme opérationnel FEDER —... (Région Ile-de-France)
Prestations de contrôle de service fait en matière d'opérations cofinancées par le programme opérationnel FEDER — FSE — IEJ 2014-2020 de l'Île-de-France et du Bassin de Seine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: In Extenso Innovation Croissance KPMG Expertise et Conseil sirius Département IAMTE