2015-07-30   Consultation organisée en vue de la conclusion de nouveaux marchés de maîtrise d'oeuvre urbaine, d'aménagements... (SARL Le Bois Milon)
La ZAC de Bois Milon comporte 4 tranches pour un nombre total estimé de 577 logements, et une superficie totale d'environ 25 ha. 50 % de la tranche 1 (tranche 1A) est en phase opérationnelle depuis juillet 2014, les travaux de viabilisation de première phase (réseaux et voirie provisoire) sont à ce jour achevés. Le solde de la tranche 1 (Tranche 1B+C) doit être engagé fin 2015. La nouvelle équipe de maîtrise d'oeuvre, qui sera constituée à l'issue de cette consultation, devra intégrer les éléments déjà … Voir la passation de marché »
2015-07-30   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (Communauté de communes de la Semine)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes de la Semine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Espaces et Mutations
2015-07-30   Prestations d'expertise, de conseil et d'assistance ayant pour objet d'accompagner l'anru dans le développement et... (Agence nationale ANRU)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'expertise, de conseil, d'assistance et d'appui au déploiement des projets de renouvellement urbain sur la méthodologie, la stratégie, le suivi/évaluation et la capitalisation dans le domaine de l'innovation. En particulier, il doit permettre d'enrichir et d'accompagner la mise en oeuvre de l'excellence énergétique et environnementale dans les projets de renouvellement urbain. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 1. Groupement d'entreprises solidaire...
2015-07-30   Elaboration du plan local D'Urbanisme intercommunal (plui) valant schema de coherence territoriale (scot) de la... (Communauté de communes de la Montagne)
Elaboration du plan local D'Urbanisme intercommunal (plui) valant schema de coherence territoriale (scot) de la communaute de communes de la montagne bourbonnaise Le marché est découpé en 1 tranche ferme, 1 tranche conditionnelle et une tranche optionnelle. Voir la passation de marché »
2015-07-20   Accord-cadre multi-expertises phase 2 des études préalables à l'enquête publique (SNCF Reseau Provence-Alpes-Côte d'Azur — mission LN PCA)
L'accord-cadre porte sur des missions d'expertises nécessaires dans le cadre des études préalables à l'enquête d'utilité publique (EPEUP) du projet de Ligne Nouvelle Provence-Côte-d'Azur (LN PCA) dont la maîtrise d'ouvrage est assurée par la Mission LN PCA de SNCF Réseau. L'Accord-cadre multi expertises (ci-après « accord-cadre ») est décomposé en 11 lots donnant lieu chacun à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire. Lot 1: Expertises tous domaines techniques de conception d'infrastructures … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia Eau & Environnement C3E — Conseil expertises études en environnement Société Rail Concept
2015-07-15   Désignation d'un aménageur dans le cadre d'une concession d'aménagement — ZAC de la Chapelle de Guivry — Le Mesnil-Amelot (CC Plaines et Monts de France)
Le présent avis concerne la désignation d'un concessionnaire pour l'aménagement de la ZAC de la Chapelle de Guivry, d'environ 70 ha, située sur la commune du Mesnil-Amelot, au sens des dispositions des articles L 300-4 et suivants du code de l'urbanisme et R 300-4 à R 300-14 du code de l'urbanisme, suite à la caducité d'un premier traité de concession. La ZAC de la Chapelle de Guivry a été créée par délibération du Conseil communautaire en date du 30.3.2006. Le dossier de création a été approuvé par une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mythra
2015-07-09   Elaboaration du plan local d'urbanisme intercommunal (Communauté de communes d'Erdre et Gesvres)
La présente consultation a pour objet la réalisation des différentes études et prestations nécessaires à l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal. Les prestations sont scindées en trois lots: Lot 1: accompagnement à l'élaboration des pièces réglementaires du plui et coordination des lots 2 et 3, décomposé en 7 missions lot 2: elaboration des études environnementales en tant qu'apports aux missions du lot 1, décomposée en 6 missions lot 3: assistance juridique à l'élaboration du plui en tant … Voir la passation de marché »
2015-06-22   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'appel à manifestation d'intérêt «Transition énergétique dans les documents... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles 26, 28 et 77 du code des marchés publics. Le marché est à prix mixtes, à bons de commande et à prix unitaires pour la phase 1 et à quantités fixes et à prix global et forfaitaire pour les phases 2 et 3. La procédure donnera lieu à une négociation. A l'issue d'une première analyse des offres, les 3 candidats les mieux notés et ayant une note supérieure à 65/100 seront auditionnés pour une négociation. Cette négociation se fera … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Soberco
2015-06-15   Élaboration du projet de territoire du Pays de Maurienne en anticipation du Lyon-Turin et traduction dans un schéma... (Syndicat du Pays de Maurienne)
Élaboration du projet de territoire du Pays de Maurienne en anticipation du Lyon-Turin et traduction dans un schéma de cohérence territoriale (SCOT). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Les Développeurs Associés (LDA)
2015-06-11   Étude préalable à des actions de requalification des parcs d'activités économiques de l'agglomération de Chambéry —... (Chambéry métropole)
Étude préalable à des actions de requalification des parcs d'activités économiques de l'agglomération de Chambéry. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Modaal Conseil/ALAN Hennessy...
2015-06-10   Accord-cadre d'étude urbaine pour le projet de renouvellement urbain du quartier des paradis à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine Habitat — OPH)
Le présent accord-cadre a pour objet d'accompagner la maîtrise d'ouvrage dans la définition de ses objectifs et pour l'élaboration du projet de renouvellement urbain en phase pré-opérationnelle sur le quartier des paradis à Fontenay-aux-Roses. Le quartier des paradis à Fontenay-aux-Roses. est constitué de 819 logements, propriété de hauts-de-seine habitat répartis sur près de 8 hectares. Le site est composé d'une quinzaine d'immeubles pour la majorité construits au cours des années 1950. Constatant de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Albert Amar Atelier Castro Denisoff et Associés JAM Architecture-Territoires
2015-06-09   Concession d'aménagement zone d'activité (ZA) des Sources de l'Yerres (CC Sources de l'Yerres)
Les missions du futur concessionnaire comprendront l'ensemble des missions de nature technique, financière, comptable, commerciale, administrative et juridique nécessaires à la réalisation de l'opération jusqu'à sa clôture conformément au programme défini par le concédant. Notamment les missions (liste non limitative): Le concessionnaire assurera la maîtrise d'ouvrage des travaux et équipements ainsi que la réalisation des études et de toutes missions et obligations diverses nécessaires à leur exécution. … Voir la passation de marché »
2015-06-05   No15m074ao — ald/Nv — élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPI) Toulouse métropole (Communauté urbaine Toulouse metropole)
No15m074ao — ald/Nv — élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPI) Toulouse Métropole. Toulouse Métropole, compétente en matière de plan local d'urbanisme (PLu) est aujourd'hui compétente pour élaborer un règlement local de publicité (RLP). En outre, le Décret du 22.9.2014 portant création de la Métropole dénommée " Toulouse Métropole " a précisé en son article 4 que Toulouse Métropole exerçait, au titre de ses compétences, l'harmonisation des règlements de publicité. La préservation … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cadre et cité mandataire du groupement...
2015-06-05   Marché 02/2015 (Communauté de communes Sor et Agout)
Marché de prestations intellectuelles — élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (26 communes membres). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL Citadia Conseil
2015-06-01   Mission d'animation du plan de sauvegarde et d'assistance aux copropriétés de l'ORU Bron Terraillon (Métropole de Lyon)
Mission d'animation du plan de sauvegarde et d'assistance aux copropriétés de l'ORU Bron Terraillon: La mission d'animation du plan de sauvegarde est à renouveler pour la période 2015-2017 et porte sur 6 copropriétés; Terraillon, Caravelle, Plein-Sud, Catalpa, les Alouettes et Guillermin, pour un total d'environ 1 000 logements. L'opération de renouvellement urbain de Terraillon est toujours en cours et la mise en œuvre du 2nd plan de sauvegarde, elle entame sa phase travaux. Ces derniers devraient être … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arim du Rhône
2015-06-01   Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (Communauté de communes Opale Sud)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal et de son évaluation environnementale et de son programme local de l'habitat couvrant le territoire de la Communauté de Communes Opale Sud qui regroupe 10 communes pour une superficie de 93 km 2 et une population de 25 201 habitants. Le marché comprend un tranche ferme et trois tranches conditionnelles: Tranche ferme: Le rapport de présentation Le projet d'aménagement et de développement durable Le règlement graphique Les orientations d'aménagement et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL INGEO
2015-05-26   Dialogue compétitif pour un accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre urbaine sur le projet de... (Mairie de Saint-Marcellin)
Volontaristes dans la conduite d'un certain nombre d'opérations de renouvellement, d'aménagement urbain et de politique sociale, la ville et son territoire sont aujourd'hui à une étape charnière de leur développement qu'il convient de hiérarchiser, coordonner, organiser, mettre en œuvre à l'échelle appropriée. Il ne s'agit donc pas de faire de nouvelles études, mais, sur la base des études existantes (qui seront fournies aux équipes), d'effectuer un travail de systématisation de l'ensemble des projets … Voir la passation de marché »
2015-05-18   Étude d'urbanisme et d'aménagements de quartiers sur tous les sites d'aéroports de Paris (Aeroports de Paris)
La direction de l'immobilier a en charge le développement des réserves foncières d'Orly et de CDG. Pour celles du Bourget et des aérodromes d'aviation générale, la direction de l'immobilier travaille en étroite collaboration avec la direction du Bourget. En amont de la valorisation immobilière de ces emprises, IMO est conduit à réaliser des études d'urbanisme et d'aménagement. Les études à réaliser comprennent les prestations suivantes: élaboration de diagnostics urbains, élaboration de schémas … Voir la passation de marché »
2015-05-18   Marché de service en vue de l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) et du règlement local de... (Communauté de communes du Canton de la Ferté-Frênel)
La Communauté de communes du Canton de la Ferté-Frênel fait partie du pays d'Ouche à proximité de la ville de l'Aigle. Elle a été créée le 20.12.1995. Elle est composée de 14 communes représentant 4 558 habitants (population totale 2012) pour une superficie d'environ 20 580 ha. Une commune est dotée d'un PLU depuis le 28.5.2008 et les autres communes sont en RNU. Il n'y a pas de règlement local de publicité à l'échelle communal. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil
2015-05-13   Révision du plan local d'urbanisme (plu) communal (Ville de Laudun-l'Ardoise)
Marchés Publics à Procédure Adaptés sous forme d'appel d'offres Restreint, donc le marché se déroulera en deux phases. Voir la passation de marché »
2015-05-07   Prestations d'architectes-conseils en urbanisme règlementaire et opérationnel auprès du Grand port maritime de Rouen (Grand port maritime de Rouen)
La présente consultation concerne les prestations d'un architecte-conseil en urbanisme règlementaire et opérationnel auprès du Grand port maritime de Rouen. Voir la passation de marché »
2015-05-06   Concepteur projet urbain: expression du projet urbain de l'agglomération Côte Basque-Adour dans le cadre de... (Agglomération Côte Basque-Adour)
Le présent marché a pour objet de disposer d'un prestataire en capacité d'accompagner l'agglomération dans l'expression d'une stratégie de développement urbain dans le cadre de l'élaboration du premier PLU intercommunal. Le prestataire devra accompagner les élus dans la formalisation d'une «Vision urbaine et territoriale» à l'échelle de l'agglomération et cela à court, à moyen et à long terme. Il s'agira par ailleurs d'établir un rapport constructif et complémentaire avec les territoires voisins. Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement ID de ville/villes...
2015-04-24   Étude pour l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) ayant les effets d'un Scot (Comunauté de communes de Questembert)
Lot unique avec une tranche ferme et deux tranches conditionnelles comprenant des options. Une tranche ferme: élaboration du PLUI en 2 phases 1 — complément du diagnostic et de l'état initial de l'environnement, 2 — conception du projet d'ensemble et rédaction du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD). Des options «missions complémentaires» de la tranche ferme: — études au titre de la loi sur l'eau, — études à produire suivant le contexte local et le projet communautaire, — adaptation … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil
2015-04-22   Etudes préalables de programmation urbaine, montage opérationnel et financier pour la requalification du quartier de... (Quimper Communauté)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.la description des prestations et les objectifs sont précisés aux CCTP et CCAP. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. Le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire. Sa durée se répartit en 3 phases: 1-Analyse de l'étude préalable urbaine, des besoins et des ressources: 2 mois 2-scénarii … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGIS Conseil/CMS Mandataire EGIS Conseil
2015-04-22   Aménagement du secteur Pleyel - mission d'ensemblier urbain, culturel et environnemental (Communauté d'agglomération Plaine Commune)
Aménagement du secteur Pleyel - mission d'ensemblier urbain, culturel et environnemental. Voir la passation de marché »
2015-04-21   Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg (Communauté de Communes de la Vallée)
La présente consultation concerne les prestations d'elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova
2015-04-21   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal du Sud Ouest Amiénois (CC du Sud Ouest Amiénois)
Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal du sud ouest amiénois. Voir la passation de marché »
2015-04-20   Elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (C.A du Grand Villeneuvois)
Elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois (19 communes). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Creham
2015-04-09   Élaboration du schéma de cohérence territoriale rural Syndicat mixte Scot Brenne Marche (Syndicat mixte Scot Brenne Marche)
Élaboration du schéma de cohérence territoriale rural Syndicat mixte Scot Brenne Marche. Voir la passation de marché »
2015-04-03   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat avec volet... (Communauté communes canton de Rumilly)
Tranche ferme — élaboration du PLUI tenant lieu de PLH jusqu'au débat sur le PADD. Tranche conditionnelle 1— élaboration et finalisation du PLUI tenant lieu de PLH jusqu'au PLUI-H rendu exécutoire. Tranche conditionnelle 2 — élaboration du règlement local de publicité intercommunal. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova
2015-03-27   Marché d'études de faisabilité techniques et d'élaboration des dossiers liés aux procédures administratives et... (Agence publique immobilier Justice)
Réalisation des études foncières et urbaines préliminaires (recueil des données, étude de faisabilité) et la rédaction des dossiers spécifiques (déclaration de projet, déclaration d'utilité publique, étude environnementale, dossier de mise en compatibilité des documents d'urbanisme...) relatifs aux secteurs géographiques pressentis pour la construction de nouveaux établissements pénitentiaires dans les départements de France métropolitaine suivants: Calvados, Maine-et-Loire et Loire. Voir la passation de marché »
2015-03-19   Accord-Cadre relatif à l'élaboration du projet "Montpellier Métropole Territoires" (Montpellier Méditerranée Métropole)
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire au sens de l'article 76 du Code des Marchés Publics. Il est prévu 6 marchés subséquents dans l'exécution de cet accord-cadre (cf. Informations complémentaires). Suite à la promulgation de la loi de MAPTAM du 27.1.2014, la Communauté d'agglomération de Montpellier s'est transformée en Métropole le 1.1.2015. Ce changement de statut, à périmètre territorial constant, lui confère de nouvelles prérogatives, notamment dans le domaine de la voirie, de la politique … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société FLAC
2015-03-16   Marché d'urbaniste de ZAC - ZAC de l'Orée du Golf à Epron (14) (Normandie Aménagement)
Marché d'urbaniste de ZAC pour l'aménagement de la ZAC de l'Orée du Golf à Epron dans le Calvados, d'une superficie de 60 ha, et portant sur un programme mixte d'habitat et de développement économique. Le présent marché porte sur la partie habitat du programme de la ZAC. Compétences souhaitées: — analyse urbaine; — urbanisme opérationnel; — programmation urbaine; — conception de plans masse d'opérations d'aménagement; — suivi de permis de construire; — pédagogie et communication; — expérience en … Voir la passation de marché »
2015-03-09   Groupement de commandes: révision et/ou élaboration de plans locaux d'urbanisme et de cartes communales (CC Castelnaudary Lauragais Audois)
Révision et/ou élaboration de plans locaux d'urbanisme et de cartes communales. Groupement de commandes composé de la Communauté de communes et de 23 de ses communes membres. Les prestations se décomposent en 23 lots (1 lot/membre du groupement). Voir la passation de marché »
2015-03-05   Marché de prestation intellectuelle de conseil en urbanisme et en architecture (Ville de Lagny-sur-Marne)
Le marché concerne les prestations de conseil pour les missions suivantes qui seront traitées soit, au forfait soit à prix unitaire par bons de commande: — travail préalable à l'analyse architecturale urbaines et environnementales, — assistance et conseil sur les études urbaines, — réalisation d'un guide «Conseils et préconisations sur le patrimoine de la Ville», — définition d'une vision de l'évolution de la Ville dans le temps, — assistance sur les projets urbains et immobiliers majeurs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AUSIA
2015-03-02   Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine «territoire» de la ZAC des Deux-Rives (Société publique locale Deux-Rives)
La présente consultation porte sur la passation d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine relatif à l'opération d'aménagement des Deux Rive à Strasbourg. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence TER Paysagistes-Urbanistes...
2015-02-19   Études pour l'élaboration du 2ème Programme Local de l'habitat (2016-2021) (CA Salon Étang de Berre-Durance)
Il est prévu de confier à un prestataire une mission d'étude en vue de l'élaboration, du suivi et de la concertation du 2ème Programme Local de l'habitat de la Communauté d'agglomération Agglopole Provence pour la période 2016-2021 dans les conditions législatives et réglementaires en vigueur. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Semaphores (mandataire) — Quelleville?
2015-02-13   Prestations intellectuelles d'OPC urbain dans le cadre de l'aménagement de l'îlot Breguet à Paris 11ème arrondissement (Ville de Paris)
Le présent marché a pour objet la conduite d'une mission d'organisation, de pilotage et de coordination portant sur une opération d'aménagement urbain sur l'îlot Bréguet à Paris 11ème arrondissement. En lien avec un programme immobilier mixte comprenant deux équipements publics et des logements, cette mission vise à coordonner les travaux liés au classement dans le domaine public d'une voie privée, et donc la gestion des emprises, la mise aux normes et prolongation des réseaux divers, l'aménagement des … Voir la passation de marché »
2015-02-12   Élaboration des SCOT du centre Aveyron, Ouest Aveyron et Nord-Ouest Aveyron (SM SCOT Nord-Ouest 12)
Élaboration de 3 SCOT: centre, Ouest et Nord-Ouest Aveyron, Tranche ferme: diagnostic, Tranche conditionnelle 1: suite et fin de la mission après fusion des 3 SCOT, Tranche conditionnelle 2: suite et fin de la mission avec maintien des 3 SCOT en l'État. Voir la passation de marché »
2015-02-03   Projet urbain centre gare, études et programmation urbaines et suvi opérationnel (Ville de Reims)
Le présent accord-cadre est passé en vue de l'aménagement du secteur centre gare à Reims. Il a pour objet la réalisation d'études et de programmation urbaines, le suivi opérationnel et le volet communication du projet urbain.l'accord-cadre devra recouvrir l'ensemble des missions suivantes: — études urbaines, — études règlementaires nécessaires à la réalisation du projet urbain, — mission d'architecte — urbaniste en chef, — mission d'ordonnancement, pilotage, coordination inter-chantiers (OPCI-C), — … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement d'opérateurs économiques...
2015-01-30   Accord-cadre d'étude urbaine sur la cité jardin de la butte rouge et secteurs environnants à Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine Habitat — OPH)
Hauts-de-Seine habitat est propriétaire d'un patrimoine de près de 4 000 logements répartis sur près de 70 ha sur Châtenay-Malabry principalement constitué de la cité-jardin de la butte rouge construite des années 1930 aux années 70. Hauts-de-Seine Habitat soucieux de la qualité de cette cité jardin remarquable qui est sans doute l'un des premiers éco-quartiers historique de la métropole souhaite engager des réflexions urbaines, paysagères et environnementales sur les conditions d'évolution de ce … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Claire Schorter architecture et urbanisme MSA Studio 015
2015-01-27   La présente consultation vise à retenir un prestataire ou un groupement de prestataires en qualité de maitre d' uvre... (Syndicat Mixte Scot Sud Gard)
La présente consultation vise à retenir un prestataire ou un groupement de prestataires en qualité de maitre d' uvre pour participer à la réalisation du second SCOT du syndicat mixte du SCOT Sud Gard. Le syndicat mixte du SCOT Sud Gard doit se doter d'un nouveau document de planification opposable aux documents d'urbanisme et conforme aux dernières lois Grenelles et ALUR entre autre. Voir la passation de marché »
2015-01-26   Plui de l'agglomération Côte Basque-Adour: établissement de la stratégie de développement durable au regard de... (Agglomération Côte Basque-Adour)
Le présent marché porte sur l'évaluation environnementale du PLUI de l'agglomération Côte Basque-Adour. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Adage/Acime/Geociam Adage...
2015-01-20   Saint Vincent de Paul — centre Bourg — étude pré opérationnelle (Communauté urbaine de Bordeaux)
Saint-Vincent de Paul — centre Bourg — étude pré opérationnelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe 6
2015-01-15   Révision des plans d'occupation des sols en plans locaux d'urbanisme pour les communes d'Andé, Herqueville, Poses,... (Mairie d'Andé)
La présente consultation concerne la révision des plans d'occupation des sols en plans locaux d'urbanisme pour les communes d'Andé, Herqueville, Poses, Saint-Étienne-du-Vauvray, Saint-Pierre-du-Vauvray et Tournedos-sur-Seine. Ce marché est passé par un groupement de commandes «intégré», en application des dispositions des articles 8.i.2, 8.III.2 et 8.VII.1 du code des marchés publics, constitué par les communes d'Andé, Herqueville, Poses, Saint-Étienne-du-Vauvray, Saint-Pierre-du-Vauvray et … Voir la passation de marché »
2015-01-15   Sélection d'un bureau d'études pour l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de... (Communauté de communes de l'Atrébatie)
Sélection d'un bureau d'études pour l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes de l'Atrébatie (27 communes / département du Pas-de-Calais). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ANTEA