Étude préalable à des actions de requalification des parcs d'activités économiques de l'agglomération de Chambéry — secteur Sud

Chambéry métropole

Étude préalable à des actions de requalification des parcs d'activités économiques de l'agglomération de Chambéry.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-11 Avis de marché
2016-01-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Quantité ou étendue:
Consistance de la prestation: réalisation d'un diagnostic (analyse foncière, immobilière, économique et urbaine) puis formulation de propositions opérationnelles (scénarii d'aménagement et chiffrage).Cette étude est décomposée en 3 phases:Phase 1: diagnostic permettant de dresser un état des lieux des sites.Phase 2: identification des orientations.Phase 3: élaboration d'une feuille de route opérationnelle.Durée de l'étude: A titre indicatif, la date de commencement du marché est prévue début octobre 2015, et sa date de fin, hors délais de validation politique des différentes phases de l'étude, est envisagée au plus tard fin avril 2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Métropole
Adresse postale: 106 allée des Blachères — CS 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-metropole.fr 🌏
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-11 📅
Date limite de soumission: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 114-206945
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.chambery-metropole.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Étude préalable à des actions de requalification des parcs d'activités économiques de l'agglomération de Chambéry.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Rd1006 Bassens — St-Jeoire-Prieuré.
Numéro du lot: 2
Brève description: route d'Apremont — Barberaz — St-Baldoph.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Consistance de la prestation: réalisation d'un diagnostic (analyse foncière, immobilière, économique et urbaine) puis formulation de propositions opérationnelles (scénarii d'aménagement et chiffrage).
Cette étude est décomposée en 3 phases:
Phase 1: diagnostic permettant de dresser un état des lieux des sites.
Phase 2: identification des orientations.
Phase 3: élaboration d'une feuille de route opérationnelle.
Durée de l'étude: A titre indicatif, la date de commencement du marché est prévue début octobre 2015, et sa date de fin, hors délais de validation politique des différentes phases de l'étude, est envisagée au plus tard fin avril 2016.
Numéro de référence: 2015-44
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération de Chambéry.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Formulaire Dc2 (déclaration du candidat, téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Capacité technique et professionnelle:
Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché.
Liste des principales études effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Financement sur les fonds propres de Chambéry métropole.
Marché à prix forfaitaires fermes.
Règlement par mandat administratif et virement.
Délai global de paiement: 30 jours à réception de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement: forme conjointe ou solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des assurances de Chambéry Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Nom: Chambéry métropole — direction du développement économique
Point de contact: M. Thomas Boisseau
Téléphone: +33 479968641 📞
Fax: +33 479962906 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-44
Informations complémentaires
Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 114-206945 (2015-06-11)
Avis d'attribution de marché (2016-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110 897,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020753
Se réfère à l'avis: 2015/S 114-206945
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-89488, mise en ligne le 11.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: Modaal Conseil/ALAN Hennessy Architecture/CMN Partners
Adresse postale: 108 rue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Source: OJS 2016/S 014-020753 (2016-01-18)