2019-06-24Prestations de géomètre (Ville de Salon de Provence)
La présente consultation porte sur les besoins de la commune en matière de réalisation de prestations de géomètres pour divers services de la commune de Salon-de-Provence. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre attributaire, avec maximum, s'exécutant par bons de commande et par marchés subséquents.
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2019-05-16Relevés des bâtiments communaux, travaux topographiques et établissement de plans sur le territoire de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations suivantes:
— les relevés des bâtiments communaux, des espaces extérieurs aux abords et dans l'enceinte des bâtiments ainsi que le calcul de surfaces,
— les relevés topographiques de l'espace public (voirie et espaces verts). Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de …
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2019-05-13Réalisation de prestations topographiques et foncières sur l'ensemble du territoire de Dynacité (Dynacité (OPH de l'Ain))
Le marché est divisé en 6 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. Durée du marché: 2 ans. Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans. Le marché est conclu à prix unitaires fermes et définitifs dans les conditions des articles R. 2112-6 à R. 2112-14 du code de la commande …
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2019-03-29Acquisition de données numériques en vue de la mise en œuvre de la maquette numérique 3D du territoire de... (CA Pau Béarn Pyrénées)
Marché ordinaire avec une part à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations sont décomposées en 5 lots: lot 1: acquisition par prises de vues aériennes Nadir et obliques et production associée, lot 2: réalisation d'un photomaillage 3D à partir des données du lot 1, lot 3: acquisition par prises de vues obliques héliportées THR et photomaillage 3D, lot 4: modélisation 3D: bâtiments emblématiques et zones urbaines …
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2019-03-07Accord-cadre pour la réalisation de travaux d'arpentage et de maîtrise foncière (lot 1) (Communauté d'agglomération Portes de France)
Consultation relancée suite à une 1 opération déclarée sans suite. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes pour lequel la Communauté d'agglomération Portes de France-Thionville assure les missions de coordonnateur jusqu'à la signature du marché en résultant.
Les membres sont les suivants: la CAPFT, la ville de Thionville, communes de Havange, Kuntzig, Rochonvillers.
Accord-cadre conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2022.
Avec minimum et maximum, donnant lieu à …
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2018-12-10Réalisation de prestations topographiques et foncières sur l'ensemble du territoire de Dynacité (Dynacité (OPH de l'Ain))
Marchés de services de catégorie nº 12 avec obligation de résultats divisé en 6 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 11.12.2018 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. La plus tardive des 2 dates sera prise en compte. Durée du marché: 2 ans. Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans. La …
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2018-11-26Prestations topographiques et prestations foncières (Département de la Haute-Savoie)
Les prestations topographiques comportent essentiellement des prestations de levé topographique, nivellement, plan de bâtiment, plan de récolement, suivi d'ouvrage d'art, implantation de projet, et contrôle géométrique de chantier, application cadastrale, dossier parcellaire, division en lots de copropriété et division en volume. Les prestations foncières comportent essentiellement des prestations de réalisation de documents d'arpentage et de bornage. Ces prestations interviennent notamment dans le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cabinet Rostandcarrier-geometre.comSelarl Arpentalp Borrel Denis
2018-10-31Prestations topographiques et prestations foncières (Département de la Haute-Savoie)
Les prestations topographiques comportent essentiellement des prestations de levé topographique, nivellement, plan de bâtiment, plan de récolement, suivi d'ouvrage d'art, application cadastrale et établissement de document foncier, bornage, implantation de projet, et contrôle géométrique de chantier. Les prestations foncières comportent essentiellement des prestations d'établissement de document foncier, de bornage, de division en lots de copropriété et de division en volume. Ces prestations …
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2018-10-25Réalisation de travaux d'arpentage et de levers topographiques dans le cadre de marchés de travaux (Communauté d'agglomération Portes de France)
Réalisation de travaux d'arpentage et de levers topographiques dans le cadre de marchés de travaux. Nouvelle consultation suite à l'annulation de la consultation initiale pour motif d'intérêt général. Les prestations sont réparties en 2 lots:
1) travaux d'arpentage et maîtrise foncière;
2) levers topographiques et plans de récolement.
Le lot 3 «Détection et géolocalisation des réseaux enterrés par méthodes intrusives et non intrusives» sera lancé ultérieurement. Durée:4 ans à compter de la notification. …
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2018-09-25Prestations foncières et de topographie pour les opérations de voiries du réseau routier national (départements 54,... (DREAL Grand Est)
— Réalisation de prestations de géomètre-expert liées aux acquisitions foncières (parcellaire, arpentage, abornement) (lot nº 1),
— réalisation de prestations de topographie: implantation d'axe et d'ouvrages divers, de levés topographiques et contrôle de travaux (lot nº 2).
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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2018-03-09Travaux topographiques et fonciers (Conseil départemental de la Haute-Vienne)
Travaux topographiques et fonciers.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la …
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