Accord-cadre prestations topographiques, d'investigation et missions SPS en bâtiments, voiries et réseaux

Mairie de Niort

Accord-cadre à bons de commande. Le présent accord-cadre ne prévoit pas de montant minimum ni de montant maximum. L' accord-cadre a pour objet des prestations topographiques et techniques d'investigations avec levée d'ouvrages dans le domaine des bâtiments, voiries et réseaux divers et mission de coordinateur et d'assistance à maître d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers BTP. Procédure menée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, par le groupement constitué entre la ville de Niort, la Communauté d'agglomération du Niortais et le syndicat des Eaux du Vivier. La ville de Niort est le coordonnateur du groupement. Les missions du coordonnateur se limitent à la gestion de la passation, la signature et la notification du ou des contrats.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-04 Avis de marché
2019-08-21 Avis d'attribution de marché
2019-08-28 Informations complémentaires
Avis de marché (2019-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: DCPL 2019-07
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Le présent accord-cadre ne prévoit pas de montant minimum ni de montant maximum. L' accord-cadre a pour objet des prestations topographiques et techniques d'investigations avec levée d'ouvrages dans le domaine des bâtiments, voiries et réseaux divers et mission de coordinateur et d'assistance à maître d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers BTP. Procédure menée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, par le groupement constitué entre la ville de Niort, la Communauté d'agglomération du Niortais et le syndicat des Eaux du Vivier. La ville de Niort est le coordonnateur du groupement. Les missions du coordonnateur se limitent à la gestion de la passation, la signature et la notification du ou des contrats.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Levés topographiques de sites archéologiques 📦
Services d'ingénierie géotechnique 📦
Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PqylzgjPA- 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PqylzgjPA- 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date limite de soumission: 2019-03-13 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-062486
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Montant estimatif annuel: 78 581 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 744 744 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: prestations topographiques terrestres et aériennes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot a pour objet la réalisation de nivellements de terrains aériens et terrestres. Les prestations consisteront à des reports sur plan de la topographie relevé ainsi que le relevé de réseaux et ouvrages, l'établissement des plans de récolement correspondants, des implantations de projet, des contrôles d'implantation de projet.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée de l'accord cadre: 1 an à compter du 1.7.2019 ou de sa notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, sans que cette durée ne puisse excéder 4 ans. Ce lot ne concerne pas le syndicat des Eaux du Vivier.
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Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 78 581 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 2: prestations de bornages et prestations foncières
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot a pour objet la réalisation de travaux fonciers. Ils se dérouleront principalement sur les domaines publics et privés des communes et sur des parcelles destinées à être acquises par voie amiable ou par voie d'expropriation.
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 23 443 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 3: levés de plans de bâtiments
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot a pour objet l'élaboration de plans et de maquettes BIM de divers bâtiments (simples, classiques ou complexes).
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 46 667 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 4: prestations géotechniques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot a pour objet la réalisation de prestations d'essais, de sondages, de prélèvements, d'analyses et de missions géotechniques pour la construction, la rénovation ou l'auscultation d'ouvrages. Sont également inclus des missions d'investigations, de dimensionnement d'ouvrages géotechniques et la supervision de leurs constructions. Ces études géotechniques seront réalisées dans les domaines des métiers du génie civil (assainissement, bâtiment, infrastructures, ouvrages d'art et Eau destinée à la consommation humaine (EDCH)).
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Description des renouvellements:
Durée de l'accord cadre: 1 an à compter du 1.7.2019 ou de sa notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, sans que cette durée ne puisse excéder 4 ans. Ce lot ne concerne pas la ville de Niort.
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 95 319 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 5: détection et géolocalisation des réseaux enterrés
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce lot a pour objet la réalisation de travaux géodétection et le géo-référencement de réseaux existants conformément à la réforme anti-endommagement des réseaux par application du décret 2011-1241 du 5.10.2011. Ces travaux se réaliseront pendant la phase étude du projet exclusivement en mode non intrusif.
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Description des renouvellements:
Durée de l'accord-cadre: 1 an à compter du 1.7.2019 ou de sa notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, sans que cette durée ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 216 708 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 6: mission de coordinateur et d'assistance à maîtrise d'ouvrage hygiène et sécurité des bâtiments
Numéro du lot: 6
Brève description:
Ce lot a pour objet la réalisation de prestations nécessaires à l'exercice de la mission relative à la coordination en matière de sécurité et de santé pour les bâtiments.
Description des renouvellements:
Durée de l'accord-cadre: 1 an à compter du 1.7.2019 ou de sa notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an, sans que cette durée ne puisse excéder 4 ans. Ce lot ne concerne pas le syndicat des Eaux du Vivier.
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Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 199 308 EUR HT.
Intitulé du lot: Lot 7: mission de coordinateur et d'assistance à maîtrise d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers de voirie, réseaux et espaces verts
Numéro du lot: 7
Brève description:
Ce lot a pour objet la réalisation de prestations nécessaires à l'exercice de la mission relative à la coordination en matière de sécurité et de santé pour des chantiers de voirie, réseaux et espaces verts.
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 26 160 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat aura à produire un dossier comprenant les pièces de la candidature, telles que prévues aux articles 48 et 49 du décret n
— un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots concerné(s) et attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. En cas de candidature groupée, un seul formulaire DC1 peut être renseigné. Chaque membre du groupement peut toutefois remplir un formulaire DC1. Ce(s) formulaire(s) DC1 (ou la lettre de candidature le cas échéant) mentionnera(ront) clairement la forme du groupement, les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire. Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document unique marchés européens),
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Les autres éléments à remettre par les candidats concernant leurs capacités économiques, financières, professionnelles et techniques sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Pour le lot 2: l'entreprise devra disposer d'au moins une personne inscrite à l'ordre des géomètres experts ou reconnue qualifiée au sens du chapitre II du décret 96-478 du 31.5.1996.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21790191700013
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Niortais
Adresse postale: 140 rue des Equarts — CS 28770
Commune postale: Niort
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des Eaux du Vivier
Adresse postale: 3 place Martin Bastard, BP 50146
Code postal: 79005
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: agglo@agglo-niort.fr 📧
Adresse Internet: http://www.niortagglo.fr 🌏
Courrier électronique: accueil.sev@eaux-du-vivier.fr 📧
Adresse Internet: http://www.eaux-du-vivier.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PqylzgjPA- 🌏

Référence
Informations complémentaires
Montant estimatif annuel pour l'ensemble des membres du groupement: 686 186 EUR HT. Montant estimatif pour la durée de l'accord-cadre (pour l'ensemble des membres du groupement): 2 744 744 EUR HT. Date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations: 1.7.2019 ou date de notification si postérieure. Il ne sera pas diffusé de dossier papier. Les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PqylzgjPA- Le dossier est également accessible via le site internet de la ville de Niort www.vivre-a-niort.com Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs. les candidatures /Offres seront remises exclusivement par voie dématérialisée au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Commune postale: Poitiers
Source: OJS 2019/S 028-062486 (2019-02-04)
Avis d'attribution de marché (2019-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Le présent accord-cadre ne prévoit pas de montant minimum ni de montant maximum. L'accord-cadre a pour objet des prestations topographiques et techniques d'investigations avec levée d'ouvrages dans le domaine des bâtiments, voiries et réseaux divers et mission de coordinateur et d'assistance à maître d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers BTP. Procédure menée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, par le groupement constitué entre la Ville de Niort, la Communauté d'agglomération du Niortais et le syndicat des eaux du vivier. La Ville de Niort est le coordonnateur du groupement. Les missions du coordonnateur se limitent à la gestion de la passation, la signature et la notification du ou des contrats.
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Valeur totale du marché: 432520.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-21 📅
Date de publication: 2019-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 163-401003
Se réfère à l'avis: 2019/S 028-062486
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publication de la décision de signer.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce lot a pour objet la réalisation de prestations d'essais, de sondages, de prélèvements, d'analyses et de missions géotechniques pour la construction, la rénovation ou l'auscultation d'ouvrages. Sont également inclus des missions d'investigations, de dimensionnement d'ouvrages géotechniques et la supervision de leurs constructions. Ces études géotechniques seront réalisées dans les domaines des métiers du génie civil [assainissement, bâtiment, infrastructures, ouvrages d'art et eau destinée à la consommation humaine (EDCH)].
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Ce lot a pour objet la réalisation de travaux géodétection et le géoréférencement de réseaux existants conformément à la réforme anti-endommagement des réseaux par application du décret 2011-1241 du 5.10.2011. Ces travaux se réaliseront pendant la phase étude du projet exclusivement en mode non intrusif.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du dossier technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Nombres de visites supplémentaires à celles prévues au CCTP
Critère de qualité (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Nom: Geosat
Adresse postale: 17 rue Thomas Edison
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 11 477 EUR 💰
Nom: Ginger CEBTP
Adresse postale: 22 rue Jean François Cail
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 69 565 EUR 💰
Nom: Adré réseaux
Adresse postale: 8 rue Jean Baptiste Perrin
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Valeur totale du marché: 148173.99 EUR 💰
Nom: Dekra industrial
Adresse postale: 19 rue Stuart Mill
Commune postale: Limoges
Code postal: 87008
Pays: Limousin 🏙️
Valeur totale du marché: 176 840 EUR 💰
Adresse postale: 18 rue Stuart Mill
Valeur totale du marché: 26 465 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
6
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 140 rue des Equarts, CS 28770
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des eaux du Vivier
Adresse postale: 3 place martin Bastard, BP 50146
Source: OJS 2019/S 163-401003 (2019-08-21)
Informations complémentaires (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Le présent accord-cadre ne prévoit pas de montant minimum ni de montant maximum. L'accord-cadre a pour objet des prestations topographiques et techniques d'investigations avec levée d'ouvrages dans le domaine des bâtiments, voiries et réseaux divers et mission de coordinateur et d'assistance à maître d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers BTP. Procédure menée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, par le groupement constitué entre la ville de Niort, la Communauté d'agglomération du Niortais et le syndicat des eaux du Vivier. La ville de Niort est le coordonnateur du groupement. Les missions du coordonnateur se limitent à la gestion de la passation, la signature et la notification du ou des contrats.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-411661
Se réfère à l'avis: 2019/S 163-401003
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2019/S 168-411661 (2019-08-28)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Poitou-Charentes Deux-Sèvres
Fournisseurs:
Adré Réseaux Dekra Industrial Geosat Ginger Cebtp
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services de conseil en protection et... Services de santé et de sécurité Services de conseil en matière de santé... Services divers d'ingénierie Services d'ingénierie géotechnique Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et...