2015-07-28636-sps-01 (Université d'Auvergne)
Op0-636_Marché à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum passé en application des articles 33, 60 à 64 et 77 du Code des marchés publics ayant pour objet l'exécution de missions de coordination Sécurité et Protection de la Santé pour des opérations de travaux relevant des catégories 1, 2 et 3, au sens de l'article R.4532-1 du Code du travail, en conception et réalisation pour les opérations d'investissement ou de maintenance lourde des sites immobiliers de l'université d'Auvergne.
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2015-07-20Missions de coordination de la sécurité et de la protection de la santé (CSPS) pour certaines opérations du... (DGA/SCA)
La consultation no 2015 99 0014 a pour objet des missions de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé (Csps) pour certaines opérations d'infrastructure du programme « Système de Commandement et de Conduite des Opérations Aérospatiales » (sccoa).
Les prestations consistent en un ensemble de missions de CSPS relatives à différentes opérations d'infrastructures pour le programme SCCOA et notamment pour:
— l'installation ou l'amélioration de radars (opération de 2ème catégorie),
— …
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2015-07-09Mission de coordination sécurité protection de la sante pour l'Institut Curie-hôpital Huguenin (Saint-Cloud) (Ensemble hospitalier Institut Curie)
Marché de prestations intellectuelles pour une mission de Coordination Sécurité Protection de la Santé niveau 1 pour les phases de conception et le suivi d'exécution de l'opération de rénovation et d'extension du site de Saint-Cloud
Les travaux envisagés à l'Hôpital René Huguenin Institut Curie intègrent essentiellement:
— la reconstruction des secteurs d'hospitalisation conventionnelle et ambulatoire
— la reconstruction de secteurs logistiques (cuisine, stockages, dépôt funéraire, ...)
— la création …
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2015-06-30Prestations en matière de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 2 et 3 (Ville de Quimper)
Le présent marché porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour les phases conception et réalisation relatives aux opérations suivantes:
— travaux de voirie et d'éclairage public,
— travaux d'espaces verts,
— travaux de réseaux humides,
— travaux sur ouvrages d'art,
— opérations d'entretien ou de réparation ponctuelle dans le cadre de la lutte contre les inondations
— travaux de bâtiment en cas d'indisponibilité du …
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2015-06-25Ac2015-4-2 (Mindef/SGA/SPAC/S — direction des achats)
Prestations d'assistance dans les domaines des affaires règlementaires et de la recherche et développement pharmaceutiques au profit de la Direction des Approvisionnements en Produits de Santé des Armées (Dapsa) et de la Pharmacie Centrale des Armées (Pca).
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2015-06-24Missions de coordination en matiere de securite et de protection de la sante des travailleurs (Commune de Charenton-le-Pont)
Le présent marché a pour objet la passation d'un contrat de Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (Coordonnateur Sps) au sens de la loi 93-1418 du 31 Décembre 1993, et de ses décrets d'application, notamment le décret 94-1159 du 26 Décembre 1994 et le décret 95-543 du 04 Mai 1995, dont les dispositions sont inscrites dans le Code du Travail.Il s'agit d'un marché unique à bons de commande à prix unitaires conclu avec un seul opérateur économique au sens de …
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2015-06-23Prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé relatives aux phases de conception et de... (Communauté Urbaine MPM)
Le présent marché a pour objet les prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé relatives aux phases de conception et de réalisation du projet du boulevard Urbain Sud, à Marseille (8ème, 9ème et 10ème arrondissements).
Les prestations portent sur une opération d'infrastructure classée en première catégorie au sens de l'article R4532-1 du Code du Travail et de l'article 2 de la loi no93-1418 du 31.12.1993.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure …
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2015-06-16Mission de coordination sps de categorie 1 POUR: le desamiantage et la renovation interieure du silo a livres de la... (Ville de Lyon)
Conformément aux dispositions de la loi no93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (S.P.S.) pour les phases de conception et de réalisation, relative à une opération de bâtiment de catégorie 1 au sens de l'article R4532-1 du code du travail.
Précisions relatives à l'opération:
Désamiantage des 17 niveaux et travaux annexes électricité …
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2015-06-05Réalisation de missions de contrôle technique et de missions relatives à la Sécurité et à la Protection de la Santé... (CAS-VP)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché à bons de commandes pour la réalisation de missions relatives à la sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre de travaux de construction, d'aménagement, de rénovation, de modernisation ou de restructuration de locaux ou d'installations techniques (uniquement de niveau 2 et 3) relevant du centre d'action Sociale de la Ville de Paris.
La description des prestations concernées, ainsi que leurs spécifications techniques …
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2015-05-13Autoroute A10 – Aménagement de l'Autoroute A10 au nord d'Orléans entre les bifurcations avec l'A19 et l'A71 –... (Cofiroute)
Coordination en matière de sécurité et protection de la santé de catégorie 1 (selon la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et son décret d'application n°94-1159 du 26 décembre 1994) pendant la conception et la réalisation, réalisée sur autoroute en service, du projet d'aménagement d'une quatrième voie sur l'autoroute A10 entre les bifurcations avec A19 et avec A71 et de réaménagement de la bifurcation A10/A71, comprenant notamment des dégagements d'emprises, terrassements, assainissement et drainage, …
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2015-05-11Appel d'offres coordination sécurité - protection santé de catégories 2 et 3, avec travaux à risques particuliers (Partenord Habitat)
Le marché est conclu en application de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Marché public à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005), de prestations intellectuelles qui ont pour objectif d'assurer …
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2015-05-06Affaire 15S0003 — mission de coordination SPS — extension de la ligne de tramway T1 entre Debourg et les hôpitaux Est (Sytral)
La présente consultation concerne la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de niveau 1 pour le projet d'extension de la ligne de tramways T1 entre Debourg (Lyon 7ème) et les hôpitaux Est (Lyon 3ème).
La présente consultation est organisée selon un appel d'offre ouvert, conformément aux dispositions des articles 144, 160 et 161 du code des marchés publics.
Le marché comporte un tranche ferme et une tranche conditionnelle 1.
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2015-04-15Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (MSA des Charentes)
Le présent marché de prestations intellectuelles porte sur l'attribution d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) pour les phases de conception et de réalisation, relative à l'opération de bâtiment de catégorie 1 au sens de l'article R.4532-1 du code du travail. Création d'un immeuble tertiaire en partie ERP (avec quelques bureaux médicaux) d'environ 4 977 mètres carrés SHON répondant à l'ensemble des normes exigibles (sécurité, …
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