Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de qualité environnementale des bâtiments et de commissionnement
Département des Hauts-de-Seine
Prestations intellectuelles de missions d'AMO dans le cadre des projets en loi MOP pour la qualité environnementale et le commissionnement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Amoes
- • EODD ingénieurs conseils
- • LesEnR
- • Tribu
- • Contrôle de la conformité aux normes environnementales › Services de contrôle de la qualité environnementale
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de la construction
- • Étude d'impact sur l'environnement pour la construction › Indicateurs environnementaux pour la construction
- • Étude d'impact sur l'environnement pour la construction › Surveillance environnementale pour la construction
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-11 | Avis de marché |
| 2025-08-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de qualité environnementale des bâtiments et de commissionnement
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Indicateurs environnementaux pour la construction 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Ville: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de la prestation indiquée dans le mémoire technique fourni par le candidat
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département des Hauts-de-Seine
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-28 12:00:00 📅
Lieu: Département des Hauts-de-Seine
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1572894 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1572894 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-763770 (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de qualité environnementale des bâtiments et de commissionnement
Numéro de référence:
20240862
Brève description:
Prestations intellectuelles de missions d'AMO dans le cadre des projets en loi MOP pour la qualité environnementale et le commissionnement
Type de contrat: Services
Produits/services: Indicateurs environnementaux pour la construction 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1572894
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Ville: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
La durée du présent accord-cadre est de deux années à compter de sa date de notification.
Il pourra être reconduit tacitement une fois pour une période de deux ans, ou dès que le montant maximum est atteint, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
Le pouvoir adjudicateur notifie la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de la prestation indiquée dans le mémoire technique fourni par le candidat
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département des Hauts-de-Seine
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-28 12:00:00 📅
Lieu: Département des Hauts-de-Seine
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national:
67608
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1572894 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1572894 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'article 5 du Règlement de consultation précise les délais et voies de recours.
Conformément à l'article 3 du Ccap, l'acheteur peut passer avec les titulaires des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat
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Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
2114AD64-FB63-2563-C76016A458BC3B1D
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
2114AD50-DE1D-B2AA-683571E99F663218
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-763770 (2024-12-11)
Avis d'attribution de marché (2025-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 200 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-02 📅
Titre: Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de qualité environnementale des bâtiments et de commissionnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 086 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Tribu
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 162 Rue De Crimee
Code postal: 75019
Commune postale: Paris 19
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: admin.paris@tribu.coop 📧
Téléphone: 0143495575 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 071 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Amoes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38 Rue Gallieni
Code postal: 92600
Commune postale: Asnieres-Sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: formation@amoes.com 📧
Téléphone: 0141322211 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 944 758 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: LesEnR
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 59 Av Augustin Dumont
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Courrier électronique: offres@vizea.fr 📧
Téléphone: 0184196900 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 733 650 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Eodd ingenieurs conseils
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue De La Syrah
Code postal: 34800
Commune postale: Clermont L'Herault
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: support@eodd.fr 📧
Téléphone: 0472760690 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 763770-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 159-547771 (2025-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 200 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
20240862
Date de conclusion du contrat: 2025-07-02 📅
Titre: Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de qualité environnementale des bâtiments et de commissionnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 086 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Tribu
Numéro d'enregistrement national:
1572894-1-0-1
Adresse postale: 162 Rue De Crimee
Code postal: 75019
Commune postale: Paris 19
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: admin.paris@tribu.coop 📧
Téléphone: 0143495575 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 071 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Amoes
Numéro d'enregistrement national:
1572894-1-0-2
Adresse postale: 38 Rue Gallieni
Code postal: 92600
Commune postale: Asnieres-Sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: formation@amoes.com 📧
Téléphone: 0141322211 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 944 758 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: LesEnR
Numéro d'enregistrement national:
1572894-1-0-3
Adresse postale: 59 Av Augustin Dumont
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Courrier électronique: offres@vizea.fr 📧
Téléphone: 0184196900 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 733 650 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Eodd ingenieurs conseils
Numéro d'enregistrement national:
1572894-1-0-4
Adresse postale: Rue De La Syrah
Code postal: 34800
Commune postale: Clermont L'Herault
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: support@eodd.fr 📧
Téléphone: 0472760690 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 763770-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les documents relatifs au marché sont disponibles et consultables à l'adresse suivante :
57 rue des longues raies
92000 Nanterre
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
C3742D99-A4D2-DF84-5DB2E6EA2447C50A
Organe de révision
C3742D7A-DB71-670F-ECC6B6E20FBE86FC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C3742DB3-A453-4FE9-FCC56A0B78C9E567
Source: OJS 2025/S 159-547771 (2025-08-20)
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