Etudes environnementales et études d'impact dans le cadre de la ZAC Ode Acte 1 et du CEMO à Pérols

Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes environnementales et études d'impact dans le cadre de la ZAC Ode Acte 1 et du CEMO à Pérols
Numéro de référence: 202601931S2603
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : Etudes...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1818776
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : Etudes...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Produits/services supplémentaires: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois, pour une durée supplémentaire de 2 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 82059
Adresse postale: 45 place Ernest Granier
Cs 29502
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GRAIL Cédric
Courrier électronique: _servicesaff-marches@serm-montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467136300 📞
URL: https://www.serm-montpellier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818776 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1818776 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 1BCBBC8D-C965-A12D-03E3BDFE4AE002E9
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 1BCBBCA1-F9E8-8B86-2792D72BAC87C97E
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 090-321395 (2026-05-07)