Missions de prestations intellectuelles dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération
Mulhouse Alsace agglomération
Missions de prestations intellectuelles dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération 3 lots : Lot 01- Diagnostic amiante et plomb – Lot 02 Contrôle technique – Lot 03 Coordination sécurité et protection de la santé
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Étude d'impact sur l'environnement pour la construction › Évaluation des risque et dangers pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de prestations intellectuelles dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération
Numéro de référence: 2026S0008
Brève description:
“Missions de prestations intellectuelles dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération 3 lots : Lot 01- Diagnostic...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1 : DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB
Titre: Diagnostic amiante et plomb dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération
Description du marché:
“Diagnostic amiante et plomb dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération”
Type de contrat: Services
Produits/services: Évaluation des risque et dangers pour la construction 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2 : CONTROLE TECHNIQUE
Titre: Contrôle technique dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération
Description du marché:
“Contrôle technique dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 3 : COORDINATION SECURITE ET PROTECTION SANTE
Titre: Coordination sécurité et protection de la santé dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération
Description du marché:
“Coordination sécurité et protection de la santé dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mulhouse Alsace Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 200066009000073
Adresse postale: 9 AVENUE KONRAD ADENAUER
Code postal: 68390
Commune postale: Sausheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique-agglo@m2a.fr 📧
Téléphone: 0389337979 📞
URL: https://www.m2a.fr/# 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 089-318429 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de prestations intellectuelles dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération
Numéro de référence: 2026S0008
Brève description:
“Missions de prestations intellectuelles dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération 3 lots : Lot 01- Diagnostic...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1 : DIAGNOSTIC AMIANTE ET PLOMB
Titre: Diagnostic amiante et plomb dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération
Description du marché:
“Diagnostic amiante et plomb dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération”
Type de contrat: Services
Produits/services: Évaluation des risque et dangers pour la construction 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2 : CONTROLE TECHNIQUE
Titre: Contrôle technique dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération
Description du marché:
“Contrôle technique dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 3 : COORDINATION SECURITE ET PROTECTION SANTE
Titre: Coordination sécurité et protection de la santé dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération
Description du marché:
“Coordination sécurité et protection de la santé dans le cadre de divers travaux sur le patrimoine de Mulhouse Alsace Agglomération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mulhouse Alsace Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 200066009000073
Adresse postale: 9 AVENUE KONRAD ADENAUER
Code postal: 68390
Commune postale: Sausheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique-agglo@m2a.fr 📧
Téléphone: 0389337979 📞
URL: https://www.m2a.fr/# 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 089-318429 (2026-05-07)
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