2013-10-10Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Ville de Valence (Ville de Valence)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Valence, suite à résiliation par l'assureur pour retrait du risque.
Chaque lot comporte:
— une solution de base, dont toutes les garanties définies devront être tarifées sous peine de rejet de l'offre pour irrégularité,
— des dispositions particulières souhaitées que le candidat doit accepter. Sauf acceptation de l'intégralité des dispositions du cahier des clauses particulières, le candidat doit impérativement indiquer …
Voir la passation de marché »
2013-10-08Prestation d'assurances pour le groupement de commande ville d'Oullins - CCAS d'Oullins (Commune d'Oullins)
Choix du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres,
choix de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances du groupement de commandes dont la Commune d'oullins est le coordonnateur.
Voir la passation de marché »
2013-10-04Marché de prestations de services d'assurances pour l'Insep (INSEP)
Le présent marché porte sur des prestations de services d'assurance. Il est constitué de 5 lots dont le contenu est défini pour chacun d'eux aux cahiers des clauses techniques particulières. Ce marché est réservée aux professions habilitées à la présentation des opérations d'assurance en application des dispositions législatives et règlementaires du code des assurances. Les intermédiaires d'assurance devront présenter des attestations d'assurance et de garanties financières conformes aux dispositions du …
Voir la passation de marché »
2013-10-04Marché d'assurances pour la ville de Gennevilliers (Ville de Gennevilliers)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances de la Commune de Gennevilliers Le marché pourra etre attribué à un prestataire individuel ou à un groupement qui devra prendre la forme d'un groupement …
Voir la passation de marché »