2025-10-30   Assurance des risques statutaires (CIVIS)
Assurance des risques statutaires Voir la passation de marché »
2022-10-07   2022drh254_assurance " Risques statutaires du personnel du Territoire de la Côte Ouest affilié à la CNRACL " (ca Territoire de la Côte Ouest)
prestation d'assurance des risques statutaires du personnel TCO affilié à la CNRACL Voir la passation de marché »
2021-10-15   marche De Services Relatif Aux Prestations D'Assurance Pour Les Besoins De La Ville De Sainte Rose (Commune de Sainte Rose)
la consultation a comme objectif la souscription de différents contrats correspondant à 5 lots suivants :Lot no 1.assurance "Dommages aux biens et risques annexes"lot no 2.assurance "Responsabilité et risques annexes"lot no 3.assurance "Flotte automobile et risques annexes"lot no 4.assurance "Risques statutaires du personnel"lot no 5.assurance "Protection juridique des agents et des élus" Voir la passation de marché »
2020-07-16   Assurance des risques statutaires du personnel de la fonction publique affilié à la CNRACL (Ville de Saint-Pierre)
Le présent contrat a pour objet de garantir le versement ou le remboursement de tout ou partie des sommes laissées à la charge de l'assuré, en vertu de l'application des textes régissant le statut de ses agents permanents. Les conditions particulières précisent les risques que le souscripteur souhaite voir garantis. Voir la passation de marché »
2018-11-12   Prestation d'assurance pour la Semader et ses filiales (Semader)
La présente consultation porte sur la réalisation de prestations d'assurances pour les lots nº 1 et 2. Voir la passation de marché »
2017-10-23   Prestations d'assurance pour les besoins de la SHLMR (responsabilité civile, responsabilité civile des mandataires... (Société d'habitations à loyer modéré de la Réunion)
Le présent marché a pour objet la souscription d'une assurance: — responsabilité civile (Lot n° 1), — responsabilité civile des mandataires sociaux (Lot n° 2), — dommages aux biens et risques annexes (Lot n° 3), pour les besoins de la SHLMR. Voir la passation de marché »
2012-12-04   Contrat d'assurance pour la couverture des risques financiers liés à a protection sociale statutaire des personnels... (Commune de Saint-Pierre)
Contrat d'assurance pour la couverture des risques financiers liés à a protection sociale statutaire des personnels affiliés à la CNRACL. Voir la passation de marché »