Marché d'assurance
Ville de Belfort
Marché de de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Belfort.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-11 | Avis de marché |
| 2014-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Quantité ou étendue:
“Marché séparé ordinaire.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belfort
Adresse postale: DAJ – cellule juridique, Hôtel de Ville et de la Communauté d'Agglomération, place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date limite de soumission: 2013-11-21 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-348128
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.10.2013.”
Source: OJS 2013/S 201-348128 (2013-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Quantité ou étendue:
“Marché séparé ordinaire.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de biens 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belfort
Adresse postale: DAJ – cellule juridique, Hôtel de Ville et de la Communauté d'Agglomération, place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date limite de soumission: 2013-11-21 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-348128
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.10.2013.”
Source: OJS 2013/S 201-348128 (2013-10-11)
Avis d'attribution de marché (2014-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DAJ – cellule juridique, Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2014-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 020-031594
Se réfère à l'avis: 2013/S 201-348128
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“Lot 7: Marché infructueux. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent...”
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Source: OJS 2014/S 020-031594 (2014-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DAJ – cellule juridique, Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2014-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 020-031594
Se réfère à l'avis: 2013/S 201-348128
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“Lot 7: Marché infructueux. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent...”
Source: OJS 2014/S 020-031594 (2014-01-24)
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